6 books for « bouteville du metz lo... »Edit

‎Décret de l'Assemblée Nationale. du 10 octobre 1790, sur les ventes aux municipalités, des domaines nationaux. Sanctionné par le Roi le () du même mois. Précédé du rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 11 pp., en feuilles. ‎

‎Bouteville du Metz (1746-1821) avait été élu député du Tiers pour le bailliage de Péronne.Martin & Walter, 4908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Correspondance de Bouteville [2 volumes]‎

‎Bruxelles, Académie royale de Belgique 1929-1934 Ouvrage complet en 2 tomes: liii,562 + iv,599 pp., 31cm., reliures cart. d'éditeur (peu tachées), imprimé sur papier de luxe, bon état, poids: 4.1kg., B99734‎

‎Correspondance de Bouteville [2 volumes]‎

‎Bruxelles, Académie royale de Belgique 1929-1934 Ouvrage complet en 2 tomes: liii,562 + iv,599 pp., 31cm., reliures modernes en toile grise, cachet sur les pages de titre, bon état, poids: 3.9kg., B104137‎

‎Rapport sur les baux emphitéotiques, les baux par anticipation, ceux au-dela de neuf années.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 17 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur, avocat à Péronne, représentait le Tiers-État aux États généraux pour ce même bailliage.Martin et Walter, 4909. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport fait au nom du Comité, chargé de la rédaction d'articles additionnels au Réglement pour la Police intérieure de l'Assemblée.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 12 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur, avocat à Péronne, fut représentant de ce bailliage aux États généraux.Martin et Walter, 4907. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport sur les baux emphitéotiques, les baux par anticipation, ceux au-dela de neuf années.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 17 pp. ‎

‎Martin et Walter, 4909. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎