38 books for « boutaric francois de »Edit

‎Explication de lordonnance de Blois. - Explication du Concordat, [...] a laquelle, pour la commodité du public lon a ajouté le Concordat. - Les institutions du droit canonique.‎

‎ Toulouse, Gaspard Henault, Jean-François Forest, 1745 ; 3 tomes en 1 vol. in-4. VI-1 f. (privilège)-126 pp. - 1 f. bl.-VIII (préface)-VI (avertissement)-1 f. (table)-255 pp. - 2 ff.-185 pp. Basane fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges. Large manque de cuir au plat sup. Reliure frottée, brunissures sur les gardes et le titre, quelques rares rousseurs, manque angulaire à la p.55 sans atteinte au texte.Ex-libris manuscrit sur le titre à lencre brune de "L. Rousson, avocat". Un fragment de papier conservé dans le livre nous renseigne que le Sieur Rousson était également directeur dun Hôpital général. On trouve mention dun Rousson dans les archives départementales de la Haute-Loire : l'évêque du Puy lui adresse un courrier le 19 décembre 1774, au sujet des femmes enfermées à lHôpital général. (Est-ce le même ?).‎

‎ L'ordonnance de Blois, promulguée en 1579 par Henri III, est une mesure fondamentale dans le droit public français. Elle contient de nombreuses dispositions relatives à la police générale du royaume, ainsi quau droit privé, qui impose des normes sur les mariages et l'organisation de la justice, des offices, de luniversité et des hôpitaux. Cependant, Boutaric sintéresse uniquement au 64 premiers articles relatifs aux questions de jurisprudence bénéficiale (l'usage que l'on suit dans la décision des questions qui se présentent au sujet des bénéfices ecclésiastiques) et les met en regard des nouvelles lois en particulier celle de 1695. Boutaric (1672-1733) est originaire de Figeac ; il suit des cours de droit à faculté de Cahors, obtient le titre de capitoul de Toulouse en 1707 et à nouveau en 1710. A partir de cette date il enseigna le droit jusqu'à sa mort en 1733 à lUniversité de Toulouse. Ces cours ont largement été diffusés après sa mort à partir de 1738. Dans la seconde partie de l'ouvrage, consacrée au Concordat, il reproduit le texte en latin du Concordat de Bologne de 1516, qui régit les relations entre l'Église catholique romaine et le roi de France jusqu'en 1790. Il conférait au roi de France un pouvoir sur lÉglise dans son royaume dont aucun autre souverain catholique ne disposait. Avec une troisième partie sur les institutuions canonique, cet ouvrage est entièrement tournée vers l'explication du droit religieux. (Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique de la sous-série H-supplément Hôpital général du Puy-en-Velay (1628-XIXe s.). 2G3. - Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle). Paris. PUF. 2007. p.165-166.) ‎

‎Explication des ordonnances de Louis XV, Roi de France et de Navarre. Nouvelle édition revûë, corrigée, & considérablement augmentée [par François de Boutaric] (Avignon, François Girard, 1751). Relié avec Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, du mois d'août 1735 concernant les testaments. Nouvelle édition revûë, corrigée, & augmentée. Par Me Jean-Pierre-René Aymar (Avignon, François Girard, 1744) et Explication de l'ordonnance de Louis XV, du 16 janvier 1736, portant réglement pour les adjudications par décret en Languedoc. Dictée en l'année 1741 par M. Serres (Nanci [Nancy], Joseph Michar, 1749).‎

‎ Avignon, François Girard, 1751, 2 vol. in-4°, (8)-180-xv-(8)-255 et (2)-xii-264-120-139 pp, reliure d'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées, une coiffe manquante, pt accident au 1er plat du tome I, quelques épidermures sans gravité, bon exemplaire‎

‎François de Boutaric (1672-1753), fut avocat au parlement de Toulouse, professeur de droit, capitoul et chef de consistoire. Ordonnance de février 1731 concernant les Donations. Ordonance d'août 1735 concernant les Testaments. Ordonnance d'août 1747 concernant les Substitutions. Ordonnance du 16 janvier 1736, portant réglement pour les adjudications par décret en Languedoc. ‎

‎Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.‎

‎Par Noble François de Boutaric, Avocat au Parlement, Professeur Royal du même Droit à l'Université de Toulouse.A Toulouse, Chez Gaspard Henault et Jean-François Forest - 1738 - xvj (Préface), Table des Titres (2 ff), Privilège du Roi, et 566 pages. Table générale des Matières 90 pages imprimées sur 2 colonnes.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre. Pas de rousseur. État d'usage. Intérieur sain. Format in-4°(25x20).François de Boutaric (1672-1733) originaire de Figeac (Lot), fait ses études à l'Université de Cahors et devient en 1692 avocat au parlement de Toulouse. Il acquiert rapidement une grande notoriété, et devient capitoul de Toulouse en 1707 et 1710. Il succède à Jean Duval à la chaire de droit français de l'université de Toulouse, d'abord comme suppléant en 1710, puis comme titulaire, et enseigne jusqu'à sa mort en 1733.‎

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‎EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. Du Mois de Février 1731. Concernant Les Donations. par feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit Français en l' Université de Toulouse.relié à la suite : EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, du Mois d' aout 1735, concernant LES TESTAMENTS. par Mr Jean Pierre-René AYMAR, Avocat au Parlement de Toulouse , ancien Bâtonnier. Nouvelle Edition revue, corrigée et augmentée. ‎

‎ 1744 1744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.‎

‎ PROMOTION FIN D'ANNNE 20% de remise sur le prix marqué. frais de ports en sus. ‎

‎Explication de l'Ordonnance de Blois. RELIE AVEC (à la suite): 2). (du même). Explication du Concordat, à laquelle pour la commodité du public, l'on a ajouté le Concordat. 3). (du même). Les Institutions du droit canonique.‎

‎A Toulouse, chez Gaspard Henault et Jean-François Forest, 1745. 3 parties en 1 volume in-4. 1). VI. 1 feuillet. 126 pages. 2). VIII. VI. 1 feuillet. 255 pages. 3). 2 feuillets. 185 pages. (24x19cm). Plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons en forme de fleurs de lys. Pièce de titre de maroquin. Tranches jaspées. Mors fendus. Plats épidermés. Coins émoussés. Accrocs au dos et coiffe inférieure manquante. Coin supérieur du premier plat cassé. Titre de la première partie se détachant. Petites rousseurs et mouillures sans gravité. Editions Originales posthumes de trois cours de droit donnés par François Boutaric à l'Université de Toulouse où il enseigna de 1710 jusqu'à sa mort en 1733. Boutaric introduisit en Languedoc la nouvelle législation civile et criminelle instaurée par les ordonnances royales, et ses cours couvrent la majeure partie du droit français et féodal. Reliure d'époque qui mériterait une restauration. ‎

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‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731, CONCERNANT LES DONATIONS. PAR FEU NOBLE FRANCOIS DE BOUTARIC, PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE TOULOUSE.‎

‎ A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD. 1744. IN-4 (18 X 23 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 180 + XVII PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. RELIE AVEC : - AYMAR JEAN-PIERRE-RENE. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. PAR Me JEAN-PIERRE-RENE AYMAR, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE, ANCIEN BATONNIER. NOUVELLE EDITION, REVUE, CORRIGEE & AUGMENTEE. A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD. 1744. (10) + 252 PAGES. EXEMPLAIRE "TRUFFE" D'UNE "DECLARATION DU ROY EN INTERPRETATION DE L'ORDONNANCE DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. DONNEE A VERSAILLES LE 26 DE JANVIER 1751" DECLARATION DE 4 PAGES INSEREE ENTRE LES PAGES 32-33 DU SECOND OUVRAGE. QUELQUES ERAFLURES AVEC MANQUES SUR LES MORS ET LES PLATS, SINON BON EXEMPLAIRE AVEC QUELQUES ANNOTATIONS MANUSCRITES D'EPOQUE EN MARGE DU TEXTE. ‎

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‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731, CONCERNANT LES DONATIONS. PAR FEU NOBLE FRANCOIS DE BOUTARIC, PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE TOULOUSE.‎

‎ A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD,IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1744. IN-4 (18 X 23 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE (6) + 180 ET XVII PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. RELIE AVEC : - AYMAR JEAN-PIERRE-RENE. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. PAR Me JEAN-PIERRE-RENE AYMAR, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE, ANCIEN BATONNIER. NOUVELLE EDITION, REVUE, CORRIGEE & AUGMENTEE. A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD, IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1744. (10) + 252 PAGES. 2 OUVRAGES RELIES EN UN VOLUME. QUELQUES TRACES D'USURE EXTERIEURE, SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.‎

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‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731, CONCERNANT LES DONATIONS. PAR FEU NOBLE FRANCOIS DE BOUTARIC, PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE TOULOUSE.‎

‎AVIGNON. FRANCOIS GIRARD. 1766. IN-4 (18,5 X 23,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 170 + 17 (NUMEROTEES III A XIX) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. RELIE AVEC : - AYMAR JEAN-PIERRE-RENE. EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS. PAR Me JEAN-PIERRE-RENE AYMAR, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE, ANCIEN BATONNIER. NOUVELLE EDITION, REVUE DE NOUVEAU, CORRIGEE & AUGMENTEE PAR L'AUTEUR. AVIGNON. FRANCOIS GIRARD. 1768. (4) + 276 PAGES. QUELQUES ERAFLURES SUR LES PLATS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731 CONCERNANT LES DONATIONS. SUIVI DE : EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENTS.‎

‎ 1744 Avignon, chez François Girard, 1744; 2 textes In-4 (23 x 17,5) plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs ornés à motifs dorés, pièce de titre, tranches mouchetées, EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DU MOIS DE FEVRIER 1731 CONCERNANT LES DONATIONS.par feu Noble François DE BOUTARIC : faux-titre, page de titre, bandeaux, lettrine et culs de lampe, 180 pages, table: xv. A la suite : Jean Pierre René AYMAR. Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre ; du mois d'Aout 1735 ; concernant les testaments. Avignon, chez François Girard, 1744, page de titre, xii (non paginées), 252 pages. ‎

‎Reliure solide (malgré légers manques aux charnières) avec accrocs aux plats, dos, coiffes, coupes et 2 coins très frottés, légères rousseurs éparses, 1 petit accroc sur 1 page entrainant la perte de 2 lettres. Ex-libris manuscrit "Jean Baptiste Marnonié" : Ambassadeur de France à Cartagène au milieu gauche de la page de titre du premier volume. (photos sur demande) ‎

‎Les Institutes de l'Empereur Justinien, conférées avec le Droit françois‎

‎ 1754 Toulouse, Hénault et Forest, 1754, in-4°, plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, tranches rouges‎

‎ray 3192 ‎

‎Explication de l'ordonnance de Blois [4 parties en 1 volume]. / Par feu noble François de Boutaric,...‎

‎Toulouse, chez Jean-François Forest 1745 4 parties en 1 volume. In-8 24 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, VIII-126-180-40-41 pp., bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Coins émoussés et frottés, coiffes arasées, mors fendillés en tête et en pied, petite mouillure angulaire sur les 32 premières pages.‎

‎Ordonnance éditée par le roi Henri III, concernant notamment la procédure civile du mariage ; le mariage doit désormais être inscrit dans le registre paroissial par le prêtre. L'ordonnance de 1579 contient aussi des dispositions concernant la justice, les hôpitaux et l'Université. Contient : Explication de l’ordonnance de Blois - Traité sur les libertés de l’église gallicane (1660) - Déclaration du roi, servant de Règlement général entre les curés primitifs & les curés vicaires perpétuels du 17 janvier 1731 - Très humbles et très respectueuses représentations de l’université de Paris au roi, au sujet de la déclaration du 27 avril 1745. Etat correct d’occasion ‎

‎Les Institutes de l'Empereur Justinien conférées avec le Droit Français.‎

‎Toulouse : Jean-François Forest, S. Henault, 1757 In-4, (8)-IV-516 pp. Basane marbrée de l'époque, dos à nerfs orné, tranche rouge.‎

‎ François de Boutaric était jurisconsulte, professeur de français à l'université de Toulouse. ‎

‎Traité des matières bénéficiales. ‎

‎ 1762 1762. 2 volumes in-4, pleine basane granitée légèrement épidermée, dos à nerfs ornés, pièces de titre beiges, de tomaison vertes. (1) f. ; XII pp. ; 255 pp. ; (1) p. bl. 184 pp. ; (3) ff. - VIII pp. ; 126 pp. ; (1) f. bl. ; (1) f. ; 180 pp. ; 40 pp. ; 41 pp. ; (1) p. bl.‎

‎Ce Traité concernant les bénéfices ecclésiastiques, contient également "l'explication du Concordat et les institutions du droit canonique", et "l'explication de l'Ordonnance de Blois et le Traité sur les libertés de l'Eglise gallicane". Le Traité sur les libertés de l'Eglise gallicane est doté d'une page de titre propre et est daté 1760. François de Boutaric fut Professeur de droit français à l'Université de Toulouse. ‎

‎1- BOUTARIC (François de). Explication de l'ordonnance de Louis XV. Du mois de Février 1731. Concernant les donations. Avignon, Fr. Girard, 1744. (4) f., 180 p. et xvii p. de table.Suivi de : 2- AYMAR (Jean-Pierre-René). Explication de l'ordonnance de Louis XV. Du mois d'août 1735. Concernant les testaments. Avignon, Girard, 1744. (5) f. et 252 p.‎

‎ Ensemble de 2 ouvrages reliés en un volume in-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments à fleurons dorés, tranches marbrées (qqs pet. épid., défauts aux coiffes et aux mors). ‎

‎1- Edition originale. "On a de lui plusieurs ouvrages que leur netteté, leur précision et leur justice on fait beaucoup rechercher". (Camus-Dupin, n° 1152).2- "Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée" (Camus-Dupin, n°1156). Bon exemplaire. ‎

‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE BLOIS. À la suite: EXPLICATION DU CONCORDAT; à laquelle, pour la commodité du public, l'on a ajouté le Concordat. A la suite: LES INSTITUTIONS DU DROIT CANONIQUE, expliquées.‎

‎ A Toulouse, chez Henault et Forest, 1745, 1 pleine basane, plats et dos frottés, craquelures et manque de cuir. in-4 de VI-(2)-126 pp., 1 ff. blanc, VIII-255 pp., (5)-185 pp., mouillure sur la 1ère page de titre ; ‎

‎Les Instituts de Justinien, conférés avec le Droit François, divisés en quatre Livres [ Les Institutes de Justinien, conférés avec le Droit Français ]‎

‎ 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs dorés orné, Chez Gaspard Henault, Jean-François Forest, Toulouse, 1738, 1 f., xvi-566 pp. et 45 ff. n. ch. ‎

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‎Etat très satisfaisant (rel.frottée avec petits accrocs, coiffes abîmées avec mq., bon état intérieur)‎

‎LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, CONFÉRÉES AVEC LE DROIT FRANÇOIS‎

‎, Toulouse, Gaspard Henault et Jean-François Forest 1757, in-4, plein veau moucheté d’époque, dos à 5 nerfs richement orné de frises, filets, dentelles et motifs champêtres et floraux dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux encadrée d’un filet et d’une dentelle doré, plats encadrés d’un triple filet doré, double filet doré sur les coupes, contre-plats ornés d’une frise dorée, tr. jaspées rouges, bandeaux, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, Ex-libris en timbre sec «Pierre Marmoiton avocat», (mors partiel fendus avec un mq. de cuir sur le plat sup., coiffe sup. manquante, rel. légt usée avec qq. épidermures, coins émoussés, auréoles sur le haut des pages, qq. annotations à l’encre en marge), XVI-655p.‎

‎Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Du mois de Février 1731 concernant les Donations.‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez François Girard, Sur l'imprimé à Avignon, 1744, 4 ff., 252 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (coiffes arasées, mq. partiel à un mors, coins frottés, bon état par ailleurs).‎

‎TRAITE DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIERES FEODALES.Précédé du Bail à Cens ou à Rente et des Droits dus au Seigneur Censuel et directePage I à IV).‎

‎ 1775 TOULOUSE, Libraires Associés - M. DCC. LXXV. - 1775) - Relié veau marbré de l'époque - Dos à 5 nerfs décoré, titre doré - pâles mouillures- bel exemplaire - Réf. 506‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments. ‎

‎ 1744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563‎

‎PHOTOGRAPHIES DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Explication de l’Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, du mois de février 1731, concernant les donations... - Explication de l’Ordonnance de Louis XV, ..., du mois d’août 1735 concernant les testamens... Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée [2 volumes en 1] ‎

‎à Avignon, chez François Girard, Imprimeur-Libraire, M.DCC.XLIV. 1744 In-8 23 x 16,5 cm. Reliure de l’époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 180-XVII-240 pp., table des matières. Ex-libris autographe in fine. Manque en pied dos, 9 pages avec annotations manuscrites à la plume.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎Explication de l'Ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, du mois de Février 1731, concernant ls Donations.‎

‎GIRARD François. 1766. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 170 + 276 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Manque de cuir sur le dos, et mors fendus. Coins frottés et épidermures. Nombreuses annotations, à la plume, en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Concernant les Testamens du mois d'Août 1735. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Institutes de l'Empereur Justinien, conférées avec le droit françois.‎

‎HENAULT / FOREST. 1754. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 566 pages. Bandeaux et Culs-de-lampe. Manque en coiffe de pied et d'en-tête.Titre et caissons dorés sur le dos en cuir marron, à 5 nerfs. Nerfs légèrement frottés. Tranches rouges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎