(Paris ), de l' Imprimerie Nationale, Floréal an 10 ; Brochure in-8° en feuilles de 20pp., sans couverture comme parue, imprimé sur papier bleuté.
Ce message des Consuls résume la teneur de la Paix d'Amiens qui fixe les compétences des états et villes, en guerre et donne leur état présent. Batavie, Cap de Bonne-Espérance, la Ligurie, Rome , Naples, la République helvétique, l'Espagne, la républiquye des Sept iles , l'Amérique dont les Antilles et Saint-Domingue , la condamnation de l'action de Toussaint (l'Ouverture), qui est évoqué ainsi : il " n'est plus qu'un brigand errant de morne en morne avec quelques brigands.. que nos intrépides éclaireurs poursuivent, et qu'ils auront bientôt atteints et détruits". C'est à la suite de ce Traité que l'esclavage sera de fait, si ce n'est en droit, rétabli dans les iles des caraibes par la France.(