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Précis des Conférences des Commissaires du Clergé, avec les Commissaires du Conseil, Concernant la demande faite aux Bénéficiers, de la prestation des Foi & Hommages, Aveux & Dénombrements, pour les Fiefs, dépendants des Bénéfices dans la mouvance du Roi.
A Paris, De l'Imprimerie de Guillaume Desprez, 1786. 186, (4, errata) pp. 4to. Contemporary blue paper over boards, slightly rubbed. Martin & Walter 3778; Catalogue de l'Histoire de France, v, p. 440; Dictionnaire de Théologie Catholique, ii, p. 942-943; Lemay, Dictionnaire des Constituants, p. 105. First edition. 'Jean de Dieu-Raymond de Cucé de Boisgelin, cardinal, l'un des prélats de France les plus connus de la fin du XVIIIe siècle et l'un des principaux défenseurs de l'Eglise dans la crise révolutionnaire. On le voit figurer aux assemblées du clergé et à l'Assemblée des Notables' (Dictionnaire de Théologie Catholique).Boisgelin was elected to represent the higher clergy of his province at the States-General, in 1789 by the sénéchaussée of Aix. His practical political wisdom and moderation appeared on many occasions; he voted, in the name of the clergy, for the union of the three orders, the abolition of feudal rights, and offered 400,000 livres to the public treasury; but he opposed the abolition of tithes and the confiscation of church property. His political sagacity and eloquence made him the recognized leader and spokesman of thirty bishops, his colleagues in the assembly. He spoke the language of liberty and that of religion with equal eloquence; he would have every citizen share in the establishment and maintenance of the government, with his political rights as indestructible as his natural and civic rights. He served as one of the earlier presidents of the National Assembly (23 November - 4 December 1789).Bound before this text is the following: INSTRUCTION dressée par la Commission du Clergé, par la demande faite aux Bénificiers, des Foi & Hommage, Aveux & Dénombrements. (Drop-head title). Paris, de l'Imprimerie de G. Desprez, 1785. 60 pp. 4to.
(NVVA, )
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Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle.
Paris, Chez Baudouin, s.d. in-8, 32 pp., dérelié.
Martin et Walter, 3797. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle.
S.l., Chez Baudouin, 1790 in-8, 32 pp.
L'auteur, élu député du clergé de la sénéchaussée d'Aix aux États-Généraux, propose avec force détails une évolution profonde de cet impôt.Martin et Walter, 3797. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Mémoires pour le Clergé de France dans l'affaire des Foi et Hommages. et Réponses de l'inspecteur du Domaine
Amsterdam, 1785 in-8, [4]-492 pp., bradel papier marbré (reliure moderne).
Première édition.L'archevêque d'Aix relance la question débattue depuis des siècles : “Le Clergé de France est-il sujet à la Foi & Hommage, à l'Aveu & Dénombrement, aux droits et devoirs féodaux envers le Roi, pour les fiefs qu'il possède dans l'étendue de ses domaines ?”. Le clergé se retranchait derrière ses immunités de droit divin, et prétendait que des biens amortis sont affranchis de toute obligation seigneuriale ou féodale. Le clergé voulait avant tout maintenir le secret sur l'étendue réelle de ses propriétés. Le Roi entendait faire payer le clergé pour ses biens dans le royaume. La querelle se ralluma lorsque des poursuites furent engagées dans les apanages du comte d'Artois contre des bénéficiers refusant de prêter Foi et Hommage.Quérard, I, 382. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Considérations sur la paix publique.
S.l.n.d. (1791) in-8, 96 pp., dérelié. Manque la page de titre.
Que ce soit par le Roi ou par la Constitution, il faut que soit établi "la paix publique" contre l'anarchie. Nous dirions, de façon plus moderne, l'ordre public.Martin & Walter, 3783. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Mémoires pour le Clergé de France dans l'affaire des Foi et Hommages, et Réponses de l'inspecteur du Domaine.
1785 Amsterdam, 1785. in-8, [4]-492 pages. Reliure époque plein veau brun moucheté, dos lisse, filets et fleurons dorés, pièce de titre maroquin rouge, titre or. Edition originale. Reliure un peu frottée.
