1°Considérations politiques sur les biens temporels du Clergé par l'évêque de Nancy. Nancy. Haener. 1789. (66pp.). 2°Questions sur la propriété des Biens fonds Ecclésiastiques en France. S.l.n.d. (164pp.) 3°Le Décret de l'Assemblée Nationale sur les Biens du Clergé, considéré dans son rapport avec la nature et les lois de l'institution ecclésiastique par l'Abbé L*** (Lamourette). S.l.n.d. (68pp). 4°Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Dixmes par M. Chasset, député du Beaujolois le 9 avril 1790. Impr. Nationale. 1790. (26pp). 5°Même titre, texte anonyme. (13 pages. 6°Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des Finances du 18 Décembre 1789, au sujet de la Caisse d'Escompte. (11pp.) 7°Rapport du Comité Ecclésiastique de l'Assemblée Nationale contenant l'examen de la Motion de M. Treilhard... par Lanjuinais, député de Bretagne. Impr. Nat. 1790. (33pp.). 8° Mémoire sur la dotation des curés en fonds territoriaux par Grégoire, curé d'Embermenil. P. Baudouin. 1790.(33pp.) 9°Discours de J.L. Breuvart curé de St Pierre de Douay. S.l.n.d. (30pp.). 10°Opinion et réclamation de l'évêque de Nancy, député de Lorraine, 12 avril 1790. P. Méquignon. 1790. (30pp.) 11°Motion de M. Sallé de Chou, député du Berry. S.l.n.d. (19pp.). 12°Discours sur les biens du Clergé par Royer, curé de Chavannes, député d'Aval. (19pp.). 13°Opinion du marquis d'Estourmel député du Cambrésis et capitulation du Cambrésis (14 avril 1790) (31pp.). 14°Suite des motifs présentés par les citoyens du ci-devant Calaisis (20pp.). 15°Opinion et
motion de l'Abbé d'Eymar...Réclamations et protestations du Clergé de Basse-Alsace (14 avril 1790) 29pp.). 16°Opinion et réclamation de l'abbé de Bonneval député de Paris (40pp.). 17°Réflexions sur le Projet du Comité des Dixmes adressées à l'Ass. Nat. par M... Paris. Impr. des Révolutions de Paris. 1790. (44pp.). 18°Examen de la question: la Dime ecclésiastique est-elle rachetable par Martin député de Besançon. (16pp.). 19°Réflexions sur la suppression de la dime par Lesergeant d'Isbergue. P. impr. Nat. (16pp). 20°Tout n'est pas dit ou Observations nouvelles et ultérieures sur l'Arrêté concernant les Dîmes. (46pp.). 21°Observations importantes sur le rachat des Dîmes. (40pp.). 22°Rapport fait au nom du comité des Dixmes à l'Ass. Nat. par M. Chasset, député du Beaujolais, le 17 juin 1790. Imprimé par ordre de l'Ass. Nationale. (15pp.).|1 volume in-8, dos basane brune, pièces de titre rouge, de tomaison verte (tomé 2), coiffes très abîmées, bon état intérieur. Ex-libris Bibliothèque du baron Zangiacomi.
S.l., octobre 1789 in-8, 19 pp., broché.
L'auteur appartient à un ordre religieux dont il défend les privilèges. Cette seconde lettre prend spécialement la défense du clergé séculier.Martin & Walter, Anonymes, 16474. Tourneux, III, 12765 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Chez Baudouin, (1789) in-8, 6 pp., en feuilles.
Les citoyens de la commune de Clermont-Ferrand soutiennent les mesures générales prises par l'Assemblée Nationale, mais rejettent les décisions concernant la vente des biens de l'Eglise et la misère qui en résulterait pour les ecclésiastiques.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 4 pp., broché.
Rappel des principes de charité et de pauvreté auxquels sont tenus les ministres du culte. Le Conseil général ne s'oppose pas à la gestion des biens ecclésiastiques par les départements et districts, mais demande l'autorisation de lever un impôt de 12 000 livres sur les propriétés de la ville, payé par les propriétaires, pour soulager les ouvriers en leur procurant du travail. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT