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‎Rapport fait par les commissaires des corps administratifs et sections de Besançon en exécution de l'arrêté de l'Assemblée générale du 9 du présent mois de juin 1793, l'an second de la république française.‎

‎[Besançon] Pierre Bouvenot, Rapport fait par les commissaires des corps administratifs et sections de Besançon en exécution de l'arrêté de l'Assemblée générale du 9 du présent mois de juin 1793, l'an second de la république française. Besançon, Métoyer, 1793. In-4, 15p. Déclaration suite aux évènements du 31 mai à Paris, qui amenèrent à la fin des Girondins quelques semaines plus tard. Bouvenot s'inscrit contre ces évènements qui vont « contre l'unité & l'indivisibilité de la République ». Il rapporte les évènements et donne sa position, notamment le rejet de la proposition du département du Jura de renouveler la convention. On joint Un extrait des registres du conseil général en permanence du département du Doubs. Séance publique du lundi 10 juin 1793 (même éditeur, 11p). Anciennement mouillés. Intéressant document. [92] ‎