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DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT DES VOYAGEURS ET DES MARCHANDISES, t.18 du Droit commercial
, Paris / Aix, Marescq aîné / Achille Makaire 1876, 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (très légères épidermures sur les nerfs du t.I, qq. piqûres en intérieur), assez bon état malgré les défauts mentionnés, 468/461p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Commentaire des lois des 17-23 juillet 1856 sur l'artbitrage forcé et les Société en commandite par actions.
Paris : Durand, 1857 In-8, (4)-163 pages. Broché, couverture imprimée.
La loi du 17 juillet 1856 portant sur les sociétés en commandite par actions, amendée à l'instigation du député du Doubs Pierre-Célestin Latour-Dumoulin, a créé dans le droit des sociétés en France les premières infractions spécfiques au droit des affaires, comme les dividendes fictifs ou le rachat d'actions. Elle a une importance considérable, car les sociétés anonymes ne représentaient jusque-là qu'une portion négligeable du nombre des sociétés créées en France.L'auteur était avocat à la Cour d'Aix, où il a été batonnier de son ordre.
DE LA LETTRE DE CHANGE, DES BILLETS À ORDRE ET DE LA PRESCRIPTION, tome premier, t. 1 du Droit commercial, Commentaire du Code de commerce, Titre VIII
, Paris / Aix, Auguste Durand / Remondet-Aubin 1861, in-8, demi-basane marine, dos à nerfs orné, et tom. dorés, bon état hormis qq. frottements aux coiffes, aux coins et une marque de bibliothèque, 489p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE II: DU COMMERCE MARITIME, t. 4 uniquement (art. 349 à 396)
, Paris, Durand 1859, in-8, demi-veau marine, dos lisse orné, (épidermures, un coin cassé, dos et plats frottés, qq. rousseurs), 486p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DES ACHATS ET VENTES, t. 4 du Droit commercial, Commentaire du Code de commerce, Livre premier, titre septième
, Paris / Aix, Auguste Durand / Demondet-Aubin 1862, in-8, demi-basane marine, dos à nerfs orné, et tom. dorés, bon état hormis qq. frottements aux coins et une marque de bibliothèque, 646p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT DES VOYAGEURS ET DES MARCHANDISES, tome premier, t.18 du Droit commercial
, Paris / Aix, Marescq aîné / Achille Makaire 1876, in-8, demi-basane marine, dos à nerfs orné, et tom. dorés, bon état hormis qq. frottements aux coupes, aux coins et une marque de bibliothèque, 468p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE I: Tit. III DES SOCIÉTÉS, 2èmeéd., revue corrigée et mise au courant des lois nouvelles, t. I
, Paris / Aix, Marescq Aîné / Achille Makaire 1872, in-8, demi-veau noir, dos à nerfs, tit. et tom dorés, marques de bibliothèque, (qq. épidermures, coins émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, 436p.
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