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DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS D'AGRICULTURE ET DE MEDECINE VETERINAIRE commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente etc
A L'ADMINISTRATION DE LA JURISPRUDENCE DE FRANCE. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 664 pages - TExte sur 2 colonnes - Nombreuses rousseurs - Mors frottés - Titre, roulettes et dessin dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
TITRE COMPLET : DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN). Classification Dewey : 340-Droit
DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN).
Paris, à l'Administration de la Jurisprudence de France, sans date, 16x23 cm, reliure demi-basane noire, titre et motifs dorés, 664 pages, texte imprimé sur 2 colonnes.
Reliure légèrement défraichie.
DICTIONNAIRE DE DROIT DE L EMPIRE FRANCAIS
A L ADMINITRATION DE LA JURISPRUDENCE DE FRANCE. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat du neuf, Coins frottés, Dos abîmé, Rousseurs. 664 pages . Texte sur deux colonnes. Titre, filets et ornements dorés au dos . Contreplats jaspés . Coiffe en tête et en pied très frottés. DEUX PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 630-Agriculture et techniques connexes
COMMENTE ET ANNALYSE D APRES MERLIN , TOULIER, ROGRON RENFERMANT PAR ORDRE METHODIQUE, UNE EXPLICATION CLAIRE ET SUCCINCTE DE LA LEGISLATION LA PLUS RECENTE EN MATIERE CIVILE , COMMERCIALE , CRIMINELLE, MUNICIPALE, ADMINISTRATIVE .... Classification Dewey : 630-Agriculture et techniques connexes
Dictionnaire de droit de l'empire français augmenté d'un dictionnaire d'agriculture et de la médecine vétérinaire
Administration de la jurisprudence de France 1865 664 pages in8. 1865. Reliure editeur. 664 pages.
Etat Correct couv. défraîchie mouillure coins inf. droit rousseurs taches ex libris et tampon sur page faux titre
