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Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar. ouverte à Nancy au mois de novembre 1787. Seconde édition
Nancy, H. Haener, 1788 in-4, 495 pp., demi-basane cerise, dos lisse orné de filets à froid et de fleurs de lis dorées, tranches mouchetées (reliure du XIXe siècle). Dos légèrement frotté.
La première édition est de 1787.Lavergne (Léonce de), Les Assemblées provinciales, pp. 273 sqq. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal de la séance préliminaire [des séances] de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie. tenue à Caen le lundi 20e jour d'août 1787 [en novembre & décembre 1787]
Caen, G. Le Roy, 1787-1788 2 parties en un vol. in-4, 26-[2]-343-[9]-29 pp., basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Plats assez fortement épidermés.
Exemplaire regroupant les deux procès-verbaux de cette assemblée provinciale créée, comme les autres, par l'édit de juin 1787 pour donner corps à une vieille idée que Turgot avait seulement commencé à réaliser avec 4 assemblées expérimentales. Comme les autres, les travaux et mémoires qu'elle livra figurent parmi les plus intéressants qui soient émanés de l'Ancien Régime finissant, mais l'expérience devait être interrompue par la Révolution, si bien qu'il est difficile de porter un jugement sur cette institution mort-née.Frère II, 422. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Isle de France. tenues à Melun, en novembre & décembre 1787 ; précédé de l'édit de création, des divers réglemens faits par sa majesté, du procès-verbal de l'assemblée préliminaire, etc
A Sens, Chez la Ve. Tarbé & Fils, Et à Paris, Chez Née de La Rochelle et Gattey, 1788 in-4, LXXXIV-452-[14] pp., 6 tabl. dont 5 dépl., broché, couverture papier bleu de l'époque, étiquette de titre au dos, étui et emboitage en demi-veau blond, filets dorés.
Cette Assemblée sera divisée en trois échelons : Assemblée Municipale, Assemblée Départementale, Assemblée Provinciale.L'origine de ces assemblées est à trouver dans les municipalités de Turgot en 1775 et qui resteront à l'état de projet. La question centrale est la fiscalité et le pouvoir des intendants.Necker, puis Calonne et enfin Loménie de Brienne s'essaieront à réformer le système avec pour principe : le maintien de la distinction par ordre, le doublement du Tiers état, le vote par tête.La voie vers les États-Généraux s'ouvrait peu à peu.Bon exemplaire tel que paru. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès verbal des séances de l'assemblée provinciale de Haute-Guienne. tenue à Villefranche dans les mois de septembre & d'octobre 1782. Avec la permission du Roi
Villefranche, Imprimerie de Vedeilhié, 1783 in-4, titre, 284 pp., broché sans couverture. Fortes mouillures sur l'ensemble du volume, premiers feuillets défraichis.
Le terme employé pour la province, récent, demande une explication : lors de la création des Généralités, le terme de "Haute-Guyenne" fut réservé à la Généralité de Montauban, la Généralité de Bordeaux étant désormais considérée comme "Basse-Guyenne". Et, en 1779, Jacques Necker créa, à titre expérimental, l'Assemblée provinciale de Haute-Guyenne sur le territoire de cette généralité de Montauban (comprenant le Quercy et le Rouergue), avec pour capitale Villefranche-de-Rouergue. Cette dernière fut choisie pour sa situation centrale au sein de la généralité. En effet, choisir Rodez ou Cahors aurait signifié privilégier le Rouergue ou le Quercy, et Montauban était le siège d'administrations plus ou moins hostiles à la nouvelle assemblée provinciale, car dépouillées par elle de certaines de leurs attributions (l'intendant, le bureau des finances et la cour des aides et finances). L'Assemblée provinciale de Haute-Guyenne remplaçait les États provinciaux du Rouergue, du Quercy et de la vicomté de Turenne. Elle tint cinq sessions, de 1779 à 1786. La session de 1788 fut annulée par Louis XVI en raison de la convocation aux États généraux de 1789. À LA SUITE : I. Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Haute-Guienne, tenue à Villefranche dans les mois de novembre & décembre 1784. S.l.n.d., 169 pp., [3] pp. n. ch. de table. - II. RICHEPREY (Jean-François-Henri de) : Rapport lu à l'assemblée de l'administration provinciale de Haute-Guienne. S.l.n.d., 172 pp. Seconde édition, la première étant paginée différemment, les deux derniers mémoires possédant un chiffrage séparé. On trouve imprimé après la page 112 : 1 ° "Projet de règlement pour les ingénieurs géomètres. Présenté à l'administration provinciale de Haute-Guienne, par M. Henry de Richeprey" ; 2 ° "Projet de règlement pour fixer le produit imposable à la taille dans les communautés. Présenté à l'administration provinciale de Haute-Guienne par M. Henry de Richeprey". Au sujet des règles à employer pour le renouvellement des cadastres communaux et la meilleure répartition de la taille. Ingénieur-géographe, Henri de Richeprey (1751-1787) composa plusieurs travaux préfigurant les règles du cadastre moderne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Collection des procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de Haute-Guienne. tenues à Villefranche, ès années 1779, 1780, 1782, 1784 & 1786 ; avec la permission du Roi. Tome I, contenant les années 1779, 1780 & 1782
Paris, Crapart, 1787 in-4, viij pp., 251 pp., 286 pp., avec deux tableaux dépliants hors texte, broché sous couverture d'attente de papier bleu. Manques au dos, fortes mouillures sur l'ensemble du volume.
Tome premier seul (sur deux) de cette édition collective des 5 sessions de cette assemblée provinciale (septembre & octobre 1779 ; septembre & octobre 1780 ; septembre & octobre 1782 ; novembre & décembre 1784 ; novembre & décembre 1786), dont chaque procès-verbal avait déjà fait l'objet d'une édition séparée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'Assemblée Provinciale de la généralité de Rouen. tenue à Rouen dans le mois d'août 1787
A Rouen, 1787 in-4, 44-416 pp., 4 tableaux dont 3 repliés, demi-veau fauve, dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Petit manque à la coiffe.
![Procès-verbal des séances de l'Assemblée Provinciale de la généralité de Rouen. tenue à Rouen dans le mois d'août 1787. [ASSEMBLÉES PROVINCIALES]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/133743_1_thumb.jpg)
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Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Picardie. tenue à Amiens en novembre & décembre 1787
Amiens, Jean-Baptiste Caron l'aîné, Paris, Onfroy, 1788 in-4, [2] ff. n. ch., 335 pp., [7] ff. n. ch. de table des matières (avec interversion de plusieurs ff. : Aiii, Aiv et Bi reliés après Biii), vij pp. de table des séances, demi-basane havane racinée, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, pièce de titre noire (reliure du XXe siècle). Mouillures claires sur la page de titre, et sur quelques ff.
Unique édition. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne. tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787
Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1787 in-4, 407 pp., avec un tableau dépliant hors texte, manquent les 3 pp. d'errata, demi-basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coiffes rognées, manques à la charnière supérieure, importante mouillure claire sur une partie du volume.
![Procès verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne. tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787. [ASSEMBLÉES PROVINCIALES].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/231804_1_thumb.jpg)
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Il y a eu deux tenues de l'Assemblée provinciale d'Auvergne en 1787, toutes deux en application de l'édit du 26 juin 1787 généralisant cette institution : la nôtre forme la seconde.Vignette ex-libris héraldique de la famille d'Aligre. Probablement l'exemplaire d'Étienne-Jean-François, deuxième marquis d'Aligre (1770-1847). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche. généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-Ville, aux mois de novembre & décembre 1787
Lisieux, Imprimerie de F. B. Mistral, Paris, Barbou, s.d. (1788) in-4, [2] ff. n. ch., lxxv pp., 331 pp., [4] ff. n. ch., avec 5 tableaux dépliants hors texte (2 réparés), déchirure au f. 45-46, sans perte de lettre ; en début de volume ont été placées les pp. 37-52 d'un autre texte relatif à l'assemblée de la généralité d'Alençon en août 1787 (édition d'Alençon, Malassis), broché sous couverture factice postérieure de papier bleu.
La généralité d’Alençon, qui prit le nom de Moyenne-Normandie, comprenait le département actuel de l’Orne et une partie de l’Eure et du Calvados. Elle se divisait en neuf élections, qui formèrent ensuite sept arrondissements, Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Verneuil, Domfront, Falaise, Argentan et Mortagne. L’assemblée provinciale fut convoquée à Alençon, chef-lieu de la généralité, pour la session préliminaire d’août; mais elle exprima le vœu de se réunir à l’avenir à Lisieux, et la session de novembre s’y tint en effet. Le président de l’assemblée, M. de La Ferronnays, évêque-comte de Lisieux, fut sans doute pour beaucoup dans ce changement, qui devait faire de sa ville épiscopale le chef-lieu de la province. Lisieux avait, outre son évêché, de véritables titres à cette préférence; située au milieu de la partie la plus riche et la plus peuplée de la généralité, cette ville était en communication facile avec Paris, Rouen et Caen, tandis qu’Alençon, occupant le sommet d’une sorte de triangle, se trouvait loin de tout le reste. Le maire d’Alençon, M. Pottier du Fougeray, défendit les droits de sa ville, mais il ne put changer le vote.Frère II, 422. Exemplaire de la municipalité de Maison-Maugis (Orne), avec ex-libris manuscrit. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Dauphiné. tenue à Grenoble, par ordre du Roi, le 1er octobre 1787 & les jours suivans
Grenoble, Imprimerie de J.-M. Cuchet, 1787 in-4, 63 pp., en feuilles, cousu. Fortes traces d'humidité aux ff.
Il s'agit de la seconde assemblée provinciale pour le Dauphiné, la généralité de Grenoble ayant déjà bénéficié de la tentative d'instauration de Necker en 1778-1779 ; la première fut créée mais ne put cependant jamais se constituer et fonctionner, comme celles de Berry et de Haute-Guyenne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche. généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-Ville, aux mois de novembre & décembre 1787
Lisieux, Imprimerie de F.-B. Mistral, Paris, Barbou, s.d. in-4, [2] ff. n. ch., lxxiv pp., [333] pp. mal chiffrées 331, [4] ff. n. ch. de composition des bureaux, avec 5 tableaux dépliants hors texte, dont 3 "in fine", broché sous couverture d'attente de papier gris, étiquette de titre au dos. Manques de papier au dos, mouillures claires en fin de volume.
La généralité d’Alençon, qui prit le nom de Moyenne-Normandie, comprenait le département actuel de l’Orne et une partie de l’Eure et du Calvados. Elle se divisait en neuf élections, qui formèrent ensuite sept arrondissements, Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Verneuil, Domfront, Falaise, Argentan et Mortagne. L’assemblée provinciale fut convoquée à Alençon, chef-lieu de la généralité, pour la session préliminaire d’août; mais elle exprima le vœu de se réunir à l’avenir à Lisieux, et la session de novembre s’y tint en effet. Le président de l’assemblée, M. de La Ferronnays, évêque-comte de Lisieux, fut sans doute pour beaucoup dans ce changement, qui devait faire de sa ville épiscopale le chef-lieu de la province. Lisieux avait, outre son évêché, de véritables titres à cette préférence; située au milieu de la partie la plus riche et la plus peuplée de la généralité, cette ville était en communication facile avec Paris, Rouen et Caen, tandis qu’Alençon, occupant le sommet d’une sorte de triangle, se trouvait loin de tout le reste. Le maire d’Alençon, M. Pottier du Fougeray, défendit les droits de sa ville, mais il ne put changer le vote.Frère II, 422. Envoi autographe au verso de la première couverture : "Pour Mr de Bonvoust, major d'artillerie, de la part de MM. les députés du bureau intermédiaire de Mortagne". Il s'agit de Charles de Bonvoust (1737-1811), né précisément à Mortagne-au-Perche et entré en service comme volontaire dans l'artillerie, le 1er mai 1753. En 1757, il intégra l'École d'artillerie de La Fère, puis celle de Strasbourg en 1758, et termina sa carrière comme général de brigade. Son frère cadet, l'abbé de Bonvoust, doyen de l'église collégiale de Mortagne, était président de ce bureau intermédiaire, ce qui explique notre envoi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
