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[Saint-Etienne, Loire] Placard - Renouvellement des conseils municipaux - Convocation des Assemblées Electorales.
Reference : 015700
[Saint-Etienne, Loire] Placard - Renouvellement des conseils municipaux - Convocation des Assemblées Electorales.
[Saint-Etienne, Loire] Placard - Renouvellement des conseils municipaux - Convocation des Assemblées Electorales. Saint Etienne, Benevent, 19 septembre 1870. 1p in-plano (74*50cm). Placard de l'annonce des élections municipales du 25 septembre, soit 9 jours après le décret du gouvernement et 6 jours après ce placard. Anciennement pliée en huit, nombreuses petites déchirures en marge, quelques déchirures aux plis, en partie réparées anciennement. Peu commun. [68]
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Loi qui lève la suspension portée par le décret du 24 juin dernier, relativement aux assemblées électorales. donnée à Paris le 8 août 1791
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette, broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret de la Convention Nationale: Tableau des Chefs-lieux de District où se tiendront les Assemblées électorales.-
du 30 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées. Signature manuscrite de Proudier. Papier bruni.
1 ville par département.
