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Procès-Verbal des séances de l'Assemblée provinciale du Berri, terue à Bourges au mois d'octobre 1786.
Bourges, B. Christo, et Paris, Née de La Rochelle, [Paris, Ph. D. Pierres], 1787. 1 vol. in-4°, demi-percaline bleue, titre doré au dos. Reliure de la première moitié du XXe siècle. Ex-libris de l'abbé Bourderioux sur la garde. (1) f., xlviij-262 pp. et 1 tableau hors-texte replié.[V01]
Edition originale des délibérations de l'assemblée provinciale de 1786. Elle comprend de précieux renseignements sur l'administration et la situation économique de la province à la veille de la Révolution. Ce procès-verbal forme le tome III des Procès-Verbaux de l'Assemblée provinciale du Berry (les deux précédents étant ceux de 1780 et 1783).
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Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche. généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-Ville, aux mois de novembre & décembre 1787
Lisieux, F. B. Mistral, Paris, Barbou, s.d. (1788) in-4, LXXIV-331-[9] pp., avec 5 tableaux dépliants, dont 3 "in fine", bradel papier rose (reliure moderne). Plat supérieur légèrement sali, mais bon exemplaire.
La généralité d’Alençon, qui prit le nom de Moyenne-Normandie, comprenait le département actuel de l’Orne et une partie de l’Eure et du Calvados. Elle se divisait en neuf élections, qui formèrent ensuite sept arrondissemens, Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Verneuil, Domfront, Falaise, Argentan et Mortagne. L’assemblée provinciale fut convoquée à Alençon, chef-lieu de la généralité, pour la session préliminaire d’août; mais elle exprima le vœu de se réunir à l’avenir à Lisieux, et la session de novembre s’y tint en effet. Le président de l’assemblée, M. de La Ferronnays, évêque-comte de Lisieux, fut sans doute pour beaucoup dans ce changement, qui devait faire de sa ville épiscopale le chef-lieu de la province. Lisieux avait, outre son évêché, de véritables titres à cette préférence; située au milieu de la partie la plus riche et la plus peuplée de la généralité, cette ville était en communication facile avec Paris, Rouen et Caen, tandis qu’Alençon, occupant le sommet d’une sorte de triangle, se trouvait loin de tout le reste. Le maire d’Alençon, M. Pottier du Fougeray, défendit les droits de sa ville, mais il ne put changer le vote.Frère II, 422. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche. généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-Ville, aux mois de novembre & décembre 1787
Lisieux, F. B. Mistral, Paris, Barbou, s.d. (1788) in-4, LXXIV-331-[9] pp., avec 5 tableaux dépliants, dont 3 "in fine", basane fauve, dos lisse orné, roulette en encadrement sur les plats, tranches marbrées (reliure postérieure). Épid. sur les plats.
La généralité d’Alençon, qui prit le nom de Moyenne-Normandie, comprenait le département actuel de l’Orne et une partie de l’Eure et du Calvados. Elle se divisait en neuf élections, qui formèrent ensuite sept arrondissemens, Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Verneuil, Domfront, Falaise, Argentan et Mortagne. L’assemblée provinciale fut convoquée à Alençon, chef-lieu de la généralité, pour la session préliminaire d’août; mais elle exprima le vœu de se réunir à l’avenir à Lisieux, et la session de novembre s’y tint en effet. Le président de l’assemblée, M. de La Ferronnays, évêque-comte de Lisieux, fut sans doute pour beaucoup dans ce changement, qui devait faire de sa ville épiscopale le chef-lieu de la province. Lisieux avait, outre son évêché, de véritables titres à cette préférence; située au milieu de la partie la plus riche et la plus peuplée de la généralité, cette ville était en communication facile avec Paris, Rouen et Caen, tandis qu’Alençon, occupant le sommet d’une sorte de triangle, se trouvait loin de tout le reste. Le maire d’Alençon, M. Pottier du Fougeray, défendit les droits de sa ville, mais il ne put changer le vote.Frère II, 422. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Orléanois. tenue à Orléans au mois de novembre & décembre 1787
Lisieux, F. B. Mistral, Paris, Barbou, s.d. (1788) in-4, 440 pp., broché, couverture papier paille imprimée, étui et emboîtage demi-basane blonde, dos lisse, filets dorés Dos absent, couverture renforcée en marge par un papier blanc de l'époque.
On joint le Procès-verbal des séances de l"Assemblée Provinciale de l'orléanois, tenue à Orléans le 6 septembre 1787. A Orléans, De l'Imprimerie de Couret de Villeneuve, 1787, in-4, 70 pp., sous ficelle et couverture de papier blanc de l'époque.Très rare couverture imprimée aux armes royales dans un décor allégorique.Texte capital pour la pré-Révolution, et plus particulièrement pour les questions fiscales, ou l'on retrouve l'influence de Lavoisier, représentant du tiers-état du bailliage Romorantin.De toute rareté avec les deux parties. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces de la Généralité de Tours. tenue à Tours, par ordre du Roi, le 12 novembre 1787
Tours, Auguste Vauquer, 1787 in-4 carré, 164 pp., cartonnage Bradel crème, tranches mouchetées (reliure du XIXe). Mouillure supra-angulaire en début et fin d'ouvrage, mais bon exemplaire.
Rare. Il s'agit de la tenue de l'Assemblée Provinciale de la Généralité de Tours, qui est à replacer dans le contexte global de cette institution éphémère, voulue par Calonne et les notables en 1787 pour les pays d'élections, et formalisée par l'édit de juin de la même année. Comme toutes ses pareilles, tenues à la fin de 1787, cette assemblée a tenté de faire œuvre utile dans les domaines qui lui étaient concédés (mendicité, voirie, etc.), mais l'expérience, aussitôt interrompue par la convocation des Etats Généraux et la Révolution, n'a pas eu le temps de porter des fruits durables et il est bien difficile de porter un jugement rétrospectif. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Extrait du procès-verbal des séances de l'assemblée de département. tenue à Pont-l'Evêque dans les mois de septembre & octobre 1787
Lisieux, Imprimerie de F.B. Mistral, 1787 in-4, 12 pp., en feuilles, cousu, sous couverture de papier blanc.
Le mécanisme de désignation des membres participant aux travaux des Assemblées provinciales généralisées par Loménie de Brienne (édit du 26 juin 1787) était complexe (en-dessous de l'Assemblée provinciale, il y avait les Assemblées d'élection ou de département, enfin les Assemblées de paroisse) : de même, celui de son fonctionnement en-dehors des sessions, qui était délégué à une "commission intermédiaire".Absent de Frère. Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Rouen, tenue aux Cordeliers de cette Ville, aux mois de novembre & décembre 1787.
Rouen, Seyer, 1787. In-4 de 416 pages et 5 tableaux dépliants. Bon état intérieur. Cartonnage bradel en papier mabré marron, pièce de titre rouge (moderne). Excellent état.
Bon exemplaire. Intéressant pour les nombreux sujets traités lors de ces assemblées: cotonnade et textile en tout genre, faïencerie, corroierie et hongrerie, la mendicité, les mines de plomb et autres, travaux publics et routes, les finances, taxes et divers impots, etc... Frère.
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Rouen, tenue aux Cordeliers de cette Ville, aux mois de novembre & décembre 1787.
Rouen, Seyer, 1787. In-4 de 416 pages et 5 tableaux dépliants. Fines piqûres sur l'endemble. Brochage muet d'époque en papier marbré. Usures en marges.
Intéressant pour les nombreux sujets traités lors de ces assemblées: cotonnade et textile en tout genre, faïencerie, corroierie et hongrerie, la mendicité, les mines de plomb et autres, travaux publics et routes, les finances, taxes et divers impots, etc... Frère.
[ASSEMBLEE PROVINCIALE DE HAUTE-NORMANDIE] MAUSSION (Etienne-Thomas de)
Reference : 174390
Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la Généralité de Rouen. concernant les assemblées paroissiales, qui se tiendront pour la nomination des membres qui doivent composer les Assemblées municipales à établir dans toutes les communautés de la Généralité de Rouen, où il n'y en a pas actuellement, en exécution du règlement fait par le Roi le 15 juillet 1787. Du vingt-deux août 1787
[Rouen], Imprimerie de J.J. Le Boullenger, 1787 in-4, 8 pp., en feuilles, cousu.
Ce règlement intervient pour déterminer les modalités concrètes des élections aux assemblées paroissiales, réactivées en même temps que les Assemblées provinciales par l'édit du 15 juillet 1787.Absent de Frère. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
