18 books for « assemblee des notables »Edit

‎Affaires de 1787.‎

‎Paris, 1787 22 pièces en deux vol. in-8, pagination multiple, veau fauve moucheté, dos lisses ornés de filets et dents-de-rat dorés, pièces de titre et de tomaison cerise et bouteille, encadrement de double filet à froid sur les plats, chiffre DM poussé au centre des plats, tranches jaunes mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coins abîmés, charnières frottées.‎

‎Recueil dont l'essentiel est consacré à l'Assemblée des notables de 1787, convoquée pour faire approuver le plan de redressement financier préparé par Calonne, et qui fut un cuisant échec pour les projets du ministre (des 7 bureaux, seuls celui présidé par le comte d'Artois y fut favorable).I. Discours prononcés à la dernière séance de l'Assemblée des Notables, tenue à Versailles le 25 mai 1787, dans lesquels on verra le précis & le résultat de toutes les questions qui y ont té discutées, & les intentions de Sa Majesté. S.l.n.d. [1787], [2]-39 pp. - II. [BAUDEAU (Nicolas) :] Idées d'un citoyen presque sexagénaire, sur l'état actuel du royaume de France, comparées à celles de sa jeunesse. Paris, Marchands de nouveautés, 1787, 39 pp. Première partie seule (sur 6). Tourne essentiellement autour de la fiscalité. INED, 280bis. - III. [LEBRUN (Charles-François) :] Lettre d'un Anglais à Paris. Londres, 1787, 28 pp. - IV. KORNMANN (Guillaume) : Observations, en réponse au Mémoire de M. Lenoir. Paris, Imprimerie polytype, 1787, 36-35 pp. Une des pièces sur le différend Kornmann-Beaumarchais relatif à la procédure de séparation de Madame Kornmann. - V. Lettre à M. de Brienne, archevêque de Toulouse, chef du Conseil des Finances. S.l.n.d., 18 pp. - VI. MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riquetti de) : Dénonciation de l'agiotage au Roi et à l'Assemblée des notables. S.l., 1787, VIII-144 pp. INED 3185. - VII. [GOUDAR (Ange) :] Réponse à M. le comte de Mirabau, sur la dénonciation de l'agiotage, et à l'auteur des Considérations, sur le même ouvrage. S.l., 1787, 48 pp., manquent les pp. 49-67. - VIII. MIRABEAU : Lettre sur l'administration de M. Necker. S.l.n.d. [1787], 52 pp. INED 3189. - IX. [HARDY (Jacques-Philippe) : ] Considérations sur la dénonciation de l'agiotage. Lettre au comte de Mirabeau. S.l., 27 mars 1787, 62 pp. INED 2226. Hardy était l'ancien secrétaire de Mirabeau ; il y règle ses comptes personnels dans cette attaque. - X. A mes concitoyens, ou Réflexions patriotiques d'un François, sur la sécularisation des religieux, & l'extinction de la mendicité. Genève, 1787, 61 pp. - XI. Réponse au discours du Roi, prononcé par Sa Majesté à l'Assemblée des notables, le lundi 23 avril 1787. - Lettre à M. Neker [sic] (...). - Eclaircissemens sur les objets, proposés à l'Assemblée des Notables. S.l.n.d. [1787], 23 pp. - XII. Arrêtés des bureaux de l'Assemblée des notables, présidés par Monsieur, et par M. le Prince de Conty, avec la copie de l'ordre du Roi, dont le premier président a fait lecture au septième bureau le lundi 7 mai 1787. S.l.n.d. [1787], 24 pp. - XIII. Vues d'un Français sur l'assemblée mandée à Versailles le 27 janvier 1787. En France, 1787, 23 pp. - XIV. Discours du Roi, à l'Assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787. Le discours de M. de Calonne, contrôleur-général des finances, et autres pièces y relatives. S.l., 1787, 30 pp. - XV. Mémoire présenté au Roi par les députés du bureau de Mgr. Comte d'Artois, le 28 mars 1787. Paris, 1787, 32 pp. - XVI. LA FAYETTE (Gilbert Motier de) : Dénonciation de Monsieur le marquis de La Fayette, au bureau de Monseigneur le Comte d'Artois. S.l.n.d. [1787], 8 pp. - XVII. Observations sur les domaines du Roi, sur les vices de leur administration actuelle ; & sur les moyens d'en tirer, au profit de l'Etat, le produit dont ils sont susceptibles. Par le C.... de M.... Berlin, aux dépens de la société typographique, 1787, 63 pp. - XVIII. [RONESSE (Jacques-Hippolyte) :] Mémoire de Sultan-Faithful. Au Mans, et se trouve à Paris, chez Hardouin & Gattey, 1787, [4]-161 pp. - XIX. KERSALAÜN (Jean-Vincent Euzenou de) : Réflexions sur le discours de M. de Calonne. S.l., 1787, 35 pp., avec un tableau dépliant. - XX. Lettre des administrations provinciales aux notables. S.l.n.d. [1787], 16 pp. - XXI. Mémoire sur les impositions du clergé de France, soumis aux notables. S.l., 1787, 14 pp. - XXII. NECKER (Jacques) : Réponse de M. Necker. S.l.n.d. [1787], 70 pp. Exemplaire du monastère dominicain de Saint-Maximin (cachet humide). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LISTE des personnes convoquées pour l'Assemblée de Notables du 3 Novembre 1788, remise au 6 du même mois. Paris, Imprimerie Royale, 1788. - (Followed by:) LISTE des bureaux des notables en l'année 1788. (Paris, Imprimerie Royale, 1788). - (Followed by:) DISCOURS du Roi, de M. le Garde des Sceaux (De Barentin), et de M. le Directeur général des finances (Necker) à l'ouverture de l'Assemblée des Notables, tenue à Versailles le 6 Novembre 1788. Paris, Imprimerie Nationale, 1788. - (Followed by:) DISCOURS de Monsieur, frère du Roi; de M. l'Archevêque de Narbonne et de M. le Premier Président du Parlement de Paris, à l'ouverture de l'Assemblée de Notables, tenue à Versailles le 6 Novembre 1788. Paris, Imprimerie Royale, 1788. - (Followed by:) PROCES-VERBAL de l'Assemblée de Notables, tenue à Versailles, en l'année 1788. Paris, Imrimerie Royale, 1788. With engraved plan and explanatory leaf. - (Followed by:) DISCOURS prononcés à la clôture de l'Assemblée des Notables, tenues à Versailles le 12 Décembre 1788.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1788. 6 pieces bound in one volume. 7, (1) pp.; (8) pp.; 18 pp.; 7, (1) pp.; (4), 505 pp.; 14 pp. 4to. Modern half calf. All original editions. The Assembly of Notables was an advisory body of the Old Regime, including nearly 150 of the most prestigious nobles and public officials of France. The first Assembly of Notables, convened by Louis XVI to approve the last great reform program of the Bourbon monarchy, rejected unexpectedly the most important reforms, initiating the crisis leading to the revolution in 1789. The government's program, conceived by the controller general, C.-A. de Calonne, intended to eliminate the mounting deficit through a combination of financial and institutional reform. A new land tax and provincial assemblees were the centerpieces. Other reforms included the taille (tax on commoners, mainly peasants), a money payment replacing the corvée (peasant road service), a more equitable salt tax (gabelle), free internal trade in grain, and removal of tariff barriers within the national borders. The Notables had several reasons to oppose most of the proposed reforms and close analysis of their debates and of their role in ancien régime society helps to explain why they opposed royal reforms and why their example sparked broader opposition, which succeeded ultimately in undermining the monarchy and forcing it to convene an Estates General in 1789. The major theme in the first Assembly was the nation controlling and participating in government and from the spring of 1787 until the autumn of 1788, calls resounded for the convening of an Estates General and for extending the powers of provincial assemblees. The crown finally succumbed to financial stringency and public pressure and in August 1788 an Estates General was summoned. In the same year, 1788, a second Assembly of Notables was convened with the task of advising the king on procedures for electing the Estates General. During this session, of which the proceedings were edited by P.S. Dupont de Nemours and Hennin, the decision was made to convoke the États-Généraux in 1789 and the rules of the elections were established. The debate centered, among other things, on equal representation for each order and separate deliberation and vote by order. The public demanded the 'doubling of the Third' and 'vote by head', aimed at ensuring greater influence for the Third Estate in the Estates General. These issues dominated debates in 1789, until June, when the three orders merged into a National Assembly, marking the first victory of the Revolution. ‎

‎Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée des notables,. tenue au Palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure françois de la même année. Suivi de la harangue du roi Henri IV, à l'assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596.‎

‎Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1787, in-8, 92 pp., broché, couv. papier marbré de l'époque. ‎

‎Réédition qui doit évidemment tout aux circonstances et à la convocation de la première Assemblée des Notables réunie par Louis XVI en 1787. Ouverte le 2 décembre 1626 dans la grande salle des Tuileries, l'Assemblée des Notables de 1626-27 avait été convoquée à la demande de Richelieu pour faire accepter par l'opinion les remèdes à la difficile situation financière du royaume : la suppression des offices de Connétable et de Grand Amiral, la démolition de nombreuses fortifications intérieures, la suppression de certaines garnisons, etc. Les différences de situation entre 1787 et 1626 l'emportant sur les similitudes, il n'est pas sûr que cette réimpression ait beaucoup éclairé les notables de la fin du XVIIIe siècle...Absent de SHF.RELIÉES À LA SUITE 23 pièces relatives à l'agitation parlementaire incessante qui accompagna la tenue de cette assemblée des notables : I. Vers au sujet de l'inauguration des États du Hainaut à Mons, le 27 août 1781. Par L.M.D.V., François. Mons, C. J. Beugnies, s.d. [1781], 8 pp. Aucun exemplaire au CCF. - II. Remontrances du Parlement de Paris, arrêtées le 24 juillet 1787. S.l.n.d. [1787], titre, 19 pp. - III. Réquisitoire sur la Déclaration du timbre, apportée en la Cour des Aides par Monsieur comte d'Artois, le 17 août 1787. S.l.n.d. [1787], 6 pp., 8 pp. - IV. NICOLAÏ (Aymar-Charles-Marie de) : Discours prononcé à la Chambre des comptes, dans la séance du 17 août 1787. S.l.n.d [1787], 7 pp. - V. Arrêtés de la Chambre des comptes et de la Cour des Aides, des 17 & 18 août 1787. S.l.n.d [1787], 8 pp. - VI. Supplément aux remontrances du Parlement, en réponse à la Lettre d'un ami. Du 24 août 1787. S.l.n.d [1787], titre, 20 pp. - VII. Lettre à un ami, sur ce qui s'est passé à la dernière séance des Notables. S.l.n.d. [1787], 8 pp. - VIII. Arrêté du Parlement de Toulouse. S.l.n.d. [1787], 15 pp. - IX. Extrait des registres du Parlement de Franche-Comté. À la séance du 30 août 1787. Besançon, 1787, 16 pp. - X. Arrêté du Parlement de Dijon, séant en temps de vacation. Du mercredi 12 septembre 1787. S.l.n.d. [1787], 7 pp., avec le feuillet 1-2 relié par erreur à la fin. - XI. Arrêté du Parlement de Paris, séant à Troyes. Du dix-neuf septembre 1787. S.l.n.d. [1787], 4 pp. - XII. Remontrances de la Cour des Aides et finances de Guienne, au Roi, du 22 décembre 1787. S.l.n.d. [1788], 11 pp. - XIII. Remontrances du Parlement sur l'usage des lettres de cachet, l'exil de M. le Duc d'Orléans, & l'enlèvement de MM. Fréteau & Sabatier, arrêtés le 11 mars 1788. S.l.n.d. [1788], 16 pp. - XIV. Relation de ce qui s'est passé à Grenoble, le 18 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 4 pp. - XV. Récit fait par un de Messieurs, toutes les chambres assemblées, les Pairs y séant, le 25 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 8 pp. - XVI. Sur l'arrêté du 25 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 8 pp. - XVII. Arrêté du Parlement, toutes les chambres assemblées, les Pairs y séant. Du 25 septembre 1788. S.l.n.d. [1788], 2 pp. - XVIII. Relation de ce qui s'est passé dans la ville de Troyes, capitale de la Champagne, au sujet du rétablissement des tribunaux. S.l.n.d. [1788], 8 pp. - XIX. La Nouvelle conférence entre un ministre d'État et un conseiller au Parlement. S.l.n.d. [1788], 36 pp. - XX. Conférence entre un ministre d'État et un conseiller au Parlement. S.l.n.d. [1788], 47 pp. Cette brochure qui fut très répandue connut plusieurs tirages, avec des paginations un peu différentes. Il s'agit d'un dialogue fictif où s'expriment les points de vue opposés de la Cour et de la magistrature sur la levée des impôts, le rôle des Parlements, etc. - XXI. [BRÛLARD :] Observations sur la ferme du tabac, et sur la nécessité d'en supprimer le régime actuel ; présentées aux notables. S.l.n.d. [1788], 16 pp. - XXII. Remerciemens du peuple aux notables. S.l.n.d. [1788], 12 pp. - XXIII. [ROHAN (Henri-Louis-Marie de) :] Requête du Prince de Guéménée au Roi. S.l.n.d. [1788], [2] ff. n. ch. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎[Recueil de 19 vieux papiers 1786-1790].‎

‎[divers], 1786 - 1787 - 1788 - 1789 - 1790 1 volume 10,5 x 16,5cm Modeste reliure d'époque demi-basane; dos lisse au titre "Recueil de pièces" doré encadré d'un double filet doré; papier de couvrure des plats bleu. 19 textes reliés en 1 volume (1 incomplet). Petit manque en coiffe de tête, plats frottés; certaines feuilles découpées à la limite des textes (parfois peu élégamment, mais sans manque); manque angulaire à 1 feuille du 1er texte (petit manque de texte sur 8 lignes); nom manuscrit à l'encre sur le titre du 2è; plusieurs dates ajoutés à la main; pâles rousseurs; taches marron angulaires au 15è texte ("adresse" de la milice d'Aix).‎

‎1/"Etrennes au clergé de France pour lannée 1786" ["Explication dun des plus grands mystères de lÉglise"], sur les richesses du clergé (29p.); 2/"Discours du roi à l'assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787" [suivi du] "Discours prononcé de l'ordre du roi et en sa présence, par M. de CALONNE, contrôleur général des finances, dans l'assemblée des notables, tenue à Versailles le même jour" (32p.); 3)"Délibération du bureau de Monsieur du 5 mai 1787" (Assemblée des Notables), sur la création d'un Comité de finances (7p.); 4)"Septième bureau, du lundi 7 mai 1787 - Copie de l'ordre du roi" (7p.); 5)"Arrêté du bureau de M.gnr le prince de Conti du 10 mai 1787", propositions pour réduire certaines dépenses de l'État, par l'un des 7 bureaux de l'Assemblée des notables (15p.); 6)"Mémoire des princes présenté au Roi", par le comte d'Artois, le prince de Condé, le duc de Bourbon, le duc d'Enghien et le prince de Conti sur "les malheurs dont l'Etat est menacé" (1788; 14p.); 7)"Mémoire du Tiers-Etat à présenter au roi" (1788; 8p.); 8)"Lettre des Pairs au Roi du 20 Xbre [décembre]1788", 2 pages manuscrites; 9)"Bureau de Monsieur, cinquième question. Quel doit être le nombre respectif des députés de chaque ordre ? Sera-t-il égal pour chaque députation ? Délibération à la pluralité de treize contre douze" (1788 ?; 7p.); 10)"Remontrances du clergé, assemblé en 1788" (18p.); 11)"Discours prononcé devant le Roi par messieurs les députés et commissaires des Etats de Bretagne; M. l'évêque de Dol portant la parole, le 30 juillet 1788" et "Réponse du Roi [...]" (7p.); 12)"Protestations", dont ne subsistent que les pages 1 à 8 et la 17è (et dernière, indiquant in fine: "Fait à Perpignan ledit jour 16 juin 1788", suivent les noms des signataires); 13)"Mémoire des ministres du Roi, adressé à l'Assemblée nationale, le 24 octobre 1789", sur les moyens d'assurer les subsistances de Paris (extrait d'une publication, paginé de 105 à 116); 14)"Déclaration faite pardevant Me. Silvi, notaire royal de la ville d'Aix. Par MM. les députés des communautés & vigueries, ayant séance aux Etats de Provence. Du 28 janvier 1789", avec liste nominative des députés des vigueries et des communautés; signé SILVY, notaire (6p.); 15)"Adresse de la milice citoyenne d'Aix à l'Assemblée Nationale", saluant son "courage inébranlable", son "zèle" et ses "bienfaits"; avec liste des capitaines, lieutenants et sous-lieutenants; signée colonel PERRIN et Major ESPARIAT (Aix, Imprimeries Gibelin-David & Emeric-David, 1789; 8p.); 16)"Assemblée générale de la Ville de Vienne, du dimanche vingt-sept décembre 1789 [...]", sur son voeu de la division de la province du Dauphiné en 3 départements: extrait des registres des délibérations de l'Hôtel-de-Ville, signé BENATRU, secrétaire (Vienne, Imprimerie veuve Vedeilhié, 1789; 7p.); 17)"Avis au peuple de Lyon. Réponse à l'Usquequo", anonyme pamphlet écrit "pour le peuple, qui, moins éclairé, peut être abusé plus facilement" en réponse à l'anonyme "mauvais libelle" vantant "l'insurrection, le désordre et le carnage" ([1789], 16p.); 18)"Procès-verbal des négociants et autres notables citoyens de toutes les provinces du royaume, rassemblés à Beaucaire, du 20 juillet 1789" - "Délibération du 20 juillet 1789, dans l'église des Cordeliers de cette ville, où se sont rassemblés les principaux citoyens et les négociants de différentes provinces du royaume, que la tenue de la foire y a réunis" (8p.); 19)"Avis aux citoyens français, sur le choix des officiers municipaux, des membres des assemblées de districts et de départemens. Par l'auteur de l'Adresse au peuple breton" (Nîmes, chez C. Belle, [1790], 8p.) ‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée des Notables. tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXXXVII‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Royale, 1788 in-8, [4]-267 pp., 6 pl. dépliantes (dont 2 plans de la salle d'assemblée des Notables), demi-basane fauve, dos lisse orné, filets dorés, tranches mouchetées de rouge (rel. de l'époque). Petite galerie de ver dans les mors, mors inf. un peu fendu, petites usures aux coins et sur les coupes. Traces d'humidité sur plusieurs feuillets. Une garde fragile, un trou discret dans la page de faux-titre. Ressaut des deux premiers cahiers.‎

‎Édition originale.Dupont de Nemours et Hennin, premier commis au ministère des Affaires Étrangères, furent les deux secrétaires-greffiers de l'Assemblée des Notables et, à ce titre, ils rassemblèrent les procès-verbaux des délibérations prises dans les sept bureaux constitués pour examiner le plan de Calonne, en vue de la rédaction du présent ouvrage.L'économiste était particulièrement intéressé par ce qui allait se passer devant les Notables afin d'y porter les idées qu'il souhaitait défendre. Bien que collaborateur de Calonne, il critiqua ce qui lui semblait mauvais dans les opérations de son ministre mais refusa de s'associer à la formidable cabale qui s'élevait contre lui. "Preuve du progrès des idées économiques, l'Assemblée se montra favorable à la suppression de la corvée et au rétablissement de la liberté du commerce des grains ; elle accepta l'impôt territorial à peu près tel que l'avait proposé Dupont de Nemours, c'est-à-dire avec la perception en argent ; elle réclama l'abolition totale de la gabelle, accueillit volontiers la suppression des droits de traite et se prononça pour l'établissement des assemblées provinciales" (Schelle).Einaudi, 1972. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'Assemblée des Notables,. tenue au Palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure François de la même année. Suivi de la Harangue du Roi Henri IV, à l'assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596.‎

‎Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1787; in-8, 92 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Réédition qui doit évidemment tout aux circonstances et à la convocation de la première Assemblée des Notables réunie par Louis XVI en 1787. Ouverte le 2 décembre 1626 dans la grande salle des Tuileries, l'Assemblée des Notables de 1626-27 avait été convoquée à la demande de Richelieu pour faire accepter par l'opinion les remèdes à la difficile situation financière du royaume : la suppression des offices de Connétable et de Grand Amiral, la démolition de nombreuses fortifications intérieures, la suppression de certaines garnisons, etc. Les différences de situation entre 1787 et 1626 l'emportant sur les similitudes, il n'est pas sûr que cette réimpression ait beaucoup éclairé les notables de la fin du XVIIIe siècle...Absent de SHF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée de notables. tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXXXVIII‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1789 in-4 carré, [2] ff. n. ch., 505 pp., avec un plan de la salle des notables hors texte légendé d'un feuillet en regard, demi-basane fauve mouchetée, dos lisse orné de filets dorés, pièces de titre cerise, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coiffes rognées, coins et coupes frottés, des mouillures claires supra-paginales.‎

‎Cette seconde Assemblée des notables se tint du 6 novembre 1788 au 12 décembre suivant : elle avait été convoquée par Louis XVI pour traiter quelques questions préliminaires sur l'organisation des États généraux, notamment pour déterminer quel y serait le rôle du Tiers État, s'il obtiendrait une représentation égale en nombre à celle des deux premiers ordres, la noblesse et le clergé, si on délibérerait par tête ou par ordre, et si le tiers état n'aurait qu'une seule voix contre les deux voix de la noblesse et du clergé. L'Assemblée des notables se déclara contre le doublement du tiers, mais la Cour, cédant à l'opinion publique, décida le contraire le 27 décembre 1788. Exemplaire de la bibliothèque de Laussat, avec vignette ex-libris héraldique gravée par Ollivault, contrecollée sur les premières gardes. Il s'agit du baron Pierre-Lysis de Laussat (1795-1884), ancien député des basses-Pyrénées (en 1848 et 1849), et membre de la Société des Bibliophiles du Béarn. À noter la devise en langue régionale "he plaa, diout'ayud". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée de notables. tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXVIII‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1789 in-4, [2] ff. n. ch., 505 pp., avec un plan de la salle des notables hors texte légendé d'un feuillet en regard, demi-basane fauve, dos à nerfs orné de filets dorés, tranches jaunes mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Deux mors supérieurs fendus, deux coiffes rognées, coupes et coins très frottés, des mouillures claires infra-paginales en fin de volume.‎

‎Cette seconde Assemblée des notables se tint du 6 novembre 1788 au 12 décembre suivant : elle avait été convoquée par Louis XVI pour traiter quelques questions préliminaires sur l'organisation des États généraux, notamment pour déterminer quel y serait le rôle du Tiers État, s'il obtiendrait une représentation égale en nombre à celle des deux premiers ordres, la noblesse et le clergé, si on délibérerait par tête ou par ordre, et si le tiers état n'aurait qu'une seule voix contre les deux voix de la noblesse et du clergé. L'Assemblée des notables se déclara contre le doublement du tiers, mais la Cour, cédant à l'opinion publique, décida le contraire le 27 décembre 1788. RELIÉES À LA SUITE trois pièces officielles postérieures à la réunion des États : I. Déclaration du Roi, qui attribue, par provision, aux prévôts des maréchaussées la connoissance & le jugement en dernier ressort, des particuliers prévenus d'émotions populaires, d'attroupemens, d'excès & de violences qui ont eu lieu dans les différentes provinces. Donnée à Versailles le 21 mai 1789. Paris, Imprimerie royale, 1789, 4 pp. - II. Règlement fait par le Roi, pour le payement des dépenses des assemblées de bailliage & sénéchaussées, relatives à la convocation des États-Généraux. Du 30 mai 1789. Versailles, Imprimerie royale, 1789, 7 pp. - III. Ouverture faite par les commissaires du Roi, aux commissaires des trois Ordres, à la conférence tenue chez M. le Garde des Sceaux, le 4 juin 1789. Paris, Imprimerie royale, 1789, 7 pp. Ex-libris manuscrit R. de Neuville. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours prononcés à la clôture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 12 décembre 1788.‎

‎Paris, Impr. Royale, (1788) in-8, 14 pp., broché sous couverture d'attente postérieure. ‎

‎Il s'agit ici de la seconde réunion des Notables, convoquée en novembre-décembre 1788, pour évoquer la question du doublement du Tiers en vue de rendre sa représentation égale à celle des deux ordres réunis. Refus des notables qui prennent pour modèle l'Assemblée des Etats Généraux de 1614. La brochure comprend plusieurs interventions : celles du duc de Provence, de Monsieur d'Ormesson, Premier président au Parlement de Paris, de l'Archevêque de Narbonne, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait de l'Avertissement. placé à la tête de la Collection des Mémoires présentés à l'Assemblée des Notables‎

‎Versailles, Ph.-D. Pierres, 1787 in-4, 4 pp., en feuille. Dernière page salie. ‎

‎Rare tiré-à-part de l'introduction aux Mémoires de l'Assemblée des Notables, parus la même année. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Remerciement et supplique du peuple au Roi. à l'occasion de l'Assemblée des Notables‎

‎Bruxelles, 1787 in-8, 37 pp., dérelié. ‎

‎Brochure de ton louangeur sur la convocation de la première Assemblée des Notables en 1787. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Collection des mémoires présentés à l'Assemblée des notables.. Première et seconde division‎

‎Lyon, Imprimerie du Roi, 1787 in-8, viij-36-78 pp., broché sous couverture d'attente de papier marbré. Mouillures et traces d'humidité.‎

‎Edition provinciale (l'originale est de Versailles, Pierres) de ce recueil des textes essentiellement fiscaux proposés au jugement de l'Assemblée des notables de 1787. Le plus important est encore le premier, Mémoire sur l'établissement des assemblées provinciales. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Collection des mémoires présentés à l'Assemblée des notables.. Première et seconde division. ‎

‎A Versailles, de l'Imprimerie de Pierres, 1787; in-8, viij-141 pp. (pagination continue des deux divisions), 1 tableau dépliant, bradel papier marbré (reliure moderne). Rousseurs.‎

‎Edition in-8 (il y a une édition au format in-4 parue également à Versailles), de ce recueil des textes essentiellement fiscaux proposés au jugement de l'Assemblée des notables de 1787. Le plus important est encore le premier, Mémoire sur l'établissement des assemblées provinciales.L'Etat général des avantages que procurent à chaque province le plan d'uniformité dans la perception des droits de traite, et la suppression de divers droits imposés sur l'industrie et la fabrication nationale. 8 pp., 1 tableau dépliant, a été relié entre les pages 84 et 85. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Recueil de pièces intéressantes.‎

‎ In-8, broché, (2) f., 124 p. Sens, chez l'imprimeur de l'Archevêque, 1788.‎

‎Edition originale de ce recueil de pamphlets politiques publié à l'occasion de l'Assemblée des Notables: "Les Quand, les Si, les Mais, les Car" "Jeu de quilles" "Mémoire des marchandes du Palais, à M. le Garde des sceaux" "Lettre à Monsieur le Baron de P**, officier aux Gardes-françoises, sur les devoirs du militaire français" "Les réflexions et la résolution d'un bon roi" "Apologie de la Cour plénière, par M. l'Abbé Vélin" "Requête de l'exécuteur des hautes-oeuvres, aux juges-consuls en entérinement de son contract d'union avec ses créanciers" "Lettre à Monseigneur de Lamoignon, Garde des sceaux" "Observations d'un homme impartial" "Lettre d'un membre d'un grand-bailliage de ** à son cousin" "Lettre du Prince de Guimenée, au roi" "Arrest du Conseil d'Etat du peuple françois".Bon exemplaire, à toutes marges, tel que paru. ‎

‎Liste des bureaux de notables. en l'année M.DCC.LXXXVIII. ‎

‎S.l.n.d. (1788); in-4, [4] ff. n. ch., dérelié. ‎

‎Donne la répartition, en six bureaux, respectivement présidés par Monsieur, le comte d'Artois, le duc d'Orléans, le prince de Condé, le duc de Bourbon, et le Prince de Conti, des notables convoqués pour l'assemblée de novembre 1788. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours du Roi, à l'Assemblée des notables,. tenue à Versailles le 22 février 1787, avec le discours de M. de Calonne, contrôleur général des finances.‎

‎Versailles, Imprimerie de Ph.-D. Pierres, s.d. (1787); in-8, 32 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Prévue le 29 janvier 1787, l'assemblée ne va tenir sa première réunion que le 22 février 1787 en raison d'une indisposition de Calonne. Ce délai laissa à l'opposition tout le temps de s'organiser, et de faire échouer le projet de subvention territoriale et de suppression des corvées qui formait le coeur des propositions du ministre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Coup manqué. ou Le Retour de Troyes. Réflexions sommaires sur le dernier arrêté du Parlement de Paris, en date du 19 septembre 1787‎

‎S.l., 1787 in-8, 48 pp., demi-vélin Bradel, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎Sur le conflit entre la Cour et le Parlement de Paris sur les projets de fiscalité du ministère, juste après la dissolution de l'Assemblée des notables de 1787. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Supplique du peuple au roi.‎

‎S.l.n.d. (1787) in-8, 22 pp., broché sous couverture muette postérieure. Pages un peu salies.‎

‎L'auteur reproche au roi d'avoir capitulé devant le conservatisme des notables en refusant de faire enregistrer par les Parlements l'impôt territorial et la suppression des corvées et de la gabelle.Inconnu de Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎