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PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROY, Pour l'Examen des Articles de l'ordonnance civile, du mois d'Avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'Août, 1670. Nouvelle Edition, revuë et corrigée
Paris Chez les Associez choisis par Ordre de Sa Majesté 1709 in 4 (26x20) 1 volume reliure plein veau écaille, dos a nerfs orné, 6 faux-feuillets non chiffrés, LXI [1], 504 pages, XXIV et 272 pages, coiffes usées, marges des premiers et derniers faux-feuillets jaunies. Nouvelle edition, revuë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle . Ex-libris de François Larnac, homme de lettres Gardois, né à Nimes en 1760, mort à Uzès en 1840. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Reliure
PRIVILÈGES ACCORDEZ PAR NOS ROYS TRÉS-CHRESTIENS, aux Maires, Eschevins Bourgois et Habitans de la ville & Faux-bourgs de Nantes.Verifiés en Parlement & en la Chambre des Comptes de Bretagne (55 pp. 1675).
Nantes Michel Mareschal 1675 in-4 broché 1 Volume, broché petit in-quarto (paperback little in-4) (24 x 18 cm), recouvert à l'époque d'une fausse couverture d'attente en papier peigné "rocaille" rouge,bleu et crème (1ère de couverture légèrement tachée avec manque de papier au dos), toutes tranches non-rognées, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette Armoiries de la ville de Nantes au titre gravée sur bois en noir + un bandeau tête de chapitre et une lettrine historiés gravés sur bois en noir, importantes traces brunes claires en marge, quelques notes manuscrites d'époque en marge à l'encre brune, 55 Pages, 1675 A Nantes chez Michel Mareschal Editeur,
Transcription moderne du titre : Privilèges accordés par nos Rois très chrétiens, aux maire, échevins et habitants de la ville de Nantes ........... Erreurs de l'Editeur : il imprime la page 25 et aussitôt au dos la page 30, puis la page 27 avec imprimée au dos la page 32, de la page 34 il imprime en face la page 36 et au dos la page 40 (curieux homme) L'ÉDITEUR A OMIS PLUSIEURS PAGES DE TEXTE MAIS C'EST QUAND MÊME UN DOCUMENT RARISSIME....... comprend : Lettres de Charles Huict confirmatives des privilèges des habitans de la ville de Nantes (pages 3 à 7) (suivi de) Lettres de Henry Second (pages 8 à 18)(suivi de) Lettres de Charles Neuf(pages 19 à 25) (suivi de)Lettres de Henry Trois(pages 27 à 28),(suivi de) Henry IV(pages 33 à 36),(suivi de) Louis Treize(pages 36 à 43), (suivi de) Louis Quatorze(pages 44 à 48) (suivi de) Sentence rendue par le Sénéchal de Nantes qui maintient les Habitans de la Ville & Fauxbourgs dans l'exception des francs-fiefs & nouveaux acquests(pages 49 à 52)(suivi de) Sentence renduë par Monsieur le Lieutenant d'Angers, par laquelle en conséquence des privilèges accordés aux Habitans de Nantes, plusieurs bourgeois d'icelle sont maintenus dans l'exemption des droits de Franc-fiefs, pour des terres nobles qu'ils possedoint en la Province d'Anjou (pages 52 à 54)(suivi de) Arrest de la Chambre Souveraine establie à Paris au sujet des Francs-fiefs & nouveaux aquests des terres qu'ils possedoient dans la Province d'Anjou(pages 54 à 55) ........ Bel Exemplaire .......TRÉS GRANDE RARETÉ (Jamais vu en 40 ans d'Activité) ............. en bon état malgré les défauts signalés (good condition in spite of the light defects indicated).du 9 janvier 1687. bon état
[NANTES] ANTOINE CRUCY (CRUCY [NANTES] [ACTES ROYAUX] - COMMERCE DU BOIS - CONSTRUCTION NAVALE) - FAVEREAU, MARCHAND DE BOIS A NANTES
Reference : 26353
(1811)
BON DE LIVRAISON ACQUITTÉ : MONSIEUR FAVEREAU, MARCHAND DE BOIS A LIVRÉ POUR LE SERVICE ET RADOUB DES ALLÈGES (GABARRES) DU LESTAGE, TROIS QUART DE CORDE DE BOIS A BRULER DONT UNE DEMIE CORDE ET QUELQUES BUCHES ONT ÉTÉ EMPLOYÉES POUR CE SERVICE ET L'EXCÉDENT CONDUIT CHEZ MR ANTOINE CRUCY, RUE DE LA ROZIÈRE AU CABINET DUQUEL LE COMPTE DOIT ETRE PRESENTÉ, EN FOI DE QUOI J'AI SIGNÉ LE PRÉSENT (SIGNATURE) DORÉ, REÇU ACQUITTÉ AU DOS, NANTES LE 12 JANVIER 1811
chantenay 1811 un bon de livraison acquitté au dos (DOCUMENT ORIGINAL), format : 21 x 12,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier crème, ligné, signature manuscrite à l'encre brune de Mr DORÉ pour MRS CRUCY FRÈRES, LA PIPERIE, LE NANTES LE 12 JANVIER 1811, bon acquitté au dos avec signature manuscrite : FAVEREAU,
un bon d'époque fait aux chantiers de contructions navales de la PIPERIE (CHANTENAY) CRUCY FRÈRES (ANTOINE CRUCY) à Nantes en 1811... Rarissime ...... en trés bon état (good condition).
Ordonnance du Roi pour régler l'exercice de l'infanterie. Du Ier janvier 1766
Paris, Imprimerie Royale 1766 In-4, plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, XVI- 138 pp & 37 planches repliées. Accrocs de cuir aux plats, néanmoins très bon exemplaire frais.
L'ordonnance de 1766 est le résultat des corrections de celle de 1764 à laquelle on reprochait de n'avoir pas rompu assez complètement avec les complications inutiles et les manoeuvres surannées des derniers règlements. Le règlement de 1766 ajoute notamment aux différents feux admis par le précédent le feu de chaussée et le feu de rang. Bon état d’occasion
[Toulouse ; Capitouls, privilèges (Actes royaux)] LA FAILLE, Germain de
Reference : 104466
(1707)
Traité de la noblesse des capitouls de Toulouse. Troisième édition revue, corrigéé & augmentée de trois divers édits du Roy, confirmatifs de la noblesse des capitouls, et d'un Catalogue de plusieurs nobles et anciennes familles...
Toulouse, A Toulouse, de l'imprimerie de Me Guillaume-Louis Colomies, avocat au Parlement, imprimeur du Roy, juré de l'Université, & de l'Académie des jeux floraux. 1707 In-8 23 x 17 cm. Reliure de l’époque veau havane,dos à nerfs encadrés de fers dorés, [6]-172-[3] pp., Reliure sensiblement frottée, tête de dos arrachée, coins émoussés et frottés, éraflures sur les plats, intérieur assez frais, maque angulaire en page de titre.
Bon état d’occasion
