‎Un provincial‎
‎Franchises.‎

‎Documents inédits relatifs à l'histoire de la FRANCHE-COMTE. Chartes françaises du XIIIe siècle (1246-1284).Chartes de franchise : charte de franchises accordée aux habitants de MONNET-LA-VILLE par Jean DE CHALON, comte d'AUXERRE et seigneur de ROCHEFORT (1202, janvier, N. St.). Charte de franchises accordée aux habitants de MONTMIREY par Jeanne, reine de FRANCE et comtesse de BOURGOGNE ( 1323, 20 décembre). Charte de franchises accordée aux habitants de CHÂTILLON par Jean DE CHALON, seigneur d'ARLAY (1342, 23 mars, N. St. ).‎

‎ broché - 14x22 - 74 pp - 1874 - imprimerie GAUTHIER frères, Lons-Le-Saunier. Extraits des mémoires de la société d'émulation du JURA. 3ème série .‎

‎Bulletin des lois. N° 1154. Ordonnance du Roi concernant les franchises..‎

‎S.l. [Paris], Imprimerie royale, 1er décembre 1844 in-8, pp. 757-964, un feuillet manuscrit d'ajout (Ordonnance du Roi du 18 mars 1845 concernant également les franchises), demi-basane marine, dos lisse orné en long, tranches citron mouchetées de rouge (reliure de l'époque). ‎

‎Importante disposition réglementaire visant à régulariser et coordonner les diverses concessions de franchises postales autorisées depuis la promulgation de l'ordonnance du 14 décembre 1825. L'essentiel du texte est composé de tableaux désignant les fonctionnaires et les personnes jouissant de la franchise "en raison de leur qualité et de leurs fonctions" : la liste est impressionnante de longueur, occupant la totalité des pp. 781-961. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".‎

‎1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".‎

‎Bon exemplaire. L'essentiel du document concerne la question des contreseings et franchises postales.‎

‎Le franc-alleu de la province de Languedoc establi et défendu. Seconde édition revue et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a été de plus ajouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Etats-Généraux de la même province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertés & franchises.‎

‎ 1645 Toulouse, Jean Boude, 1645, Cette seconde édition est augmentée de : "Les Etats généraux de la province de Languedoc où il est traité de leur origine, de leur antiquité & de leurs privilèges" et des "Chartes des principaux privilèges, libertez et franchises de la province de Languedoc ".format in-folio. restauration sur le dos interieur bon état. ‎

‎Ray E3* ‎

‎Recueil des franchises et lois municipales des principales villes de l’ancien Diocèse de Genève. Publié par la Société d’Histoire et d’Archéologie de Genève. Tome XIII, 2e partie. Relié à la suite:Les franchises de Flumet de 1228 et les chartres communales des Zaehringen.Extrait des Mmémoires de la soc. d’hist. et d’ach. de Genève tome XIX.‎

‎ Genève, 1863-1875, 215x135mm, XXVIII- 248 + 27pages, demi-percaline. Pièce de titre au dos. Sans page de titre pour le recueil des franchises. ‎

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