Write to the booksellers
Mémoire à consulter et consultation par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet, sur les décrets du 22 janvier 1852, relatifs aux biens de la famille d'Orléans
Paris, Chez tous les libraires, 1852. 175 g In-8 broché, couverture imprimée, 173 pp., [1] ff.. Un ancien propriétaire a retranscrit sur une garde, la liste des conseillers d'état qui ont voté dans l'affaire des décrets du 22 janvier 1852. . (Catégories : Restauration, 1848, Histoire, )
Reference : 6217
Bookseller's contact details
Christophe Hüe - Livres Anciens
Christophe Hue
06 17 93 27 81
Payment mode
Sale conditions
- Emballage: offert<br/> - Les frais de port sont à la charge de l'acheteur<br/> - Expédition sous deux jours ouvrables à réception du paiement<br/> - Expédition par la Poste. Tarifs au choix : <blockquote> - lettre (pour les livres très légers, sans garantie en cas de perte pendant le transport)<br/> - colissimo (permet un suivi et une garantie)<br/> - colissimo recommandé (permet un suivi et une garantie)<br/> - petit paquet international<br/> - petit paquet international recommandé (permet un suivi et une garantie)<br/> - colissimo international (permet un suivi et une garantie)<br/> </blockquote> - Les livres sont expédiés avec facture. TVA non applicable (article 293B du CGI).<br/> - Modes de paiements acceptés: chèques en euros, Paypal, virements bancaires, mandats postaux.<br/> - Renvoi des livres : Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous disposez d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison pour demander à vous le faire rembourser. Ce remboursement ne pourra intervenir qu'à la condition que le produit soit retourné dans son état d'origine et accompagné d'une copie de la facture. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.<br/> - Tout livre (ou autre objet commandé) dont le réglement n'a pas été reçu dans un délai d'un mois sera remis en vente.<br/><br/><b>Coordonnées :</b><br/>Christophe Hue<br/> 9 rue de Montholon<br/> 75009 Paris<br/> 06 17 93 27 81<br/> bibliographique@gmail.com<br/> R.C.S. Paris A 482 781 630<br/> N° SIRET 482 781 630 00017<br/> N° SIREN 482 781 630
4 book(s) with the same title
Mémoire à consulter et consultation, par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet, sur les décrets du 22 janvier 1852 relatifs aux biens de la famille d'Orléans
Paris chez tous les libraires 1852 in-8 demi-chagrin marine, dos à nerfs, couverture imprimée conservée
173 pp., un f.n.ch. de table.Consultation juridique émanant des ténors du barreau de l'époque, et portant sur la légalité des décrets confisquant les biens de la maison d'Orléans, et confondant à dessein biens apanagés et biens patrimoniaux
Reference : 8295
MÉMOIRE à consulter et consultation par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet. sur les décrets du 22 janvier 1852 relatifs aux biens de la famille d'Orléans
Paris, 1852 , 173 pp., 1 f. de table, broché. Petit manque angulaire à la couverture et aux deux premiers feuillets, ainsi qu'au dos.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 659472
MÉMOIRE à consulter et consultation par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet. sur les décrets du 22 janvier 1852 relatifs aux biens de la famille d'Orléans.
Paris, 1852; in-8, 47 pp., broché, papier bleu. Petits manques au dos et à la couverture.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 26872
Mémoire à consulter et consultation par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet, sur les décrets du 22 Janvier 1852 relatifs aux biens de la Famille d’Orléans.
Paris, 1852, 225x140mm, 175pages, broché. Trou sur la couverture supérieure sans perte de texte, taches sur les pages.
