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[ÉQUITE FISCALE] ARNOULD (Ambroise-Marie)
Répartition de la contribution foncière, ou division en huit classes fondamentales des 83 départements.
A Paris, Chez Buisson, 1791 in-8, 30 pp., dérelié.
Reference : 662058
INED, 97 : "S'inspirant de son Système maritime et politique, Arnould expose le moyen préparatoire pour fixer avec équité la part proportionnelle des 83 départements dans la masse de la contribution foncière, à savoir diviser la France en huit classes (Paris, banlieue, Lyonnais, départements maritimes, etc.)". L'auteur était sous-directeur du Bureau de la balance du commerce.Martin et Walter, I, 528. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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