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[RÉVOLTE DES PARLEMENTS].
Affaires de 1787..
S.l. ou Paris, 1787 34 pièces en un vol. in-8, 475 pp. en numérotation manuscrite continue, demi-basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison (I), tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée, deux mors fendus.
Reference : 234430
Recueil factice très complet sur la violente opposition du Parlement de Paris aux mesures fiscales déjà proposées par Calonne à l'Assemblée des notables, et reprises par son successeur Loménie de Brienne (spécialement l'augmentation du timbre, et surtout la subvention territoriale, dont ne pourraient être exempts les deux premiers Ordres). Les pièces réunies concernent les remontrances initiales, l'exil du Parlement à Troyes et le compromis trouvé par Brienne pour calmer l'opposition.I. Arrêté du Parlement, du 6 juillet 1787 (2 pp.). - II. Réponse du Roi, aux supplications du Parlement portées en l'arrêté du 6 juillet 1787 (2 pp.). - III. Second arrêté du Parlement, du treize juillet 1787 (7 pp.). - IV. Remontrances du Parlement de Paris, arrêtées le 24 juillet 1787 (19 pp.). - V. Supplément aux remontrances du Parlement, en réponse à la lettre d'un ami (20 pp.). - VI. Lettre à un ami, sur ce qui s'est passé à la dernière séance des notables (8 pp.). - VII. SÉMONVILLE (Charles-Louis Huguet de) : De la Nécessité d'assembler les États-Généraux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du timbre. Fragment du discours de M. de Sémonville, Conseiller au Parlement, dans la séance du 16 [juillet] (15 pp.). - VIII. Réponses du Roi au Parlement (2 pp.). - IX. Arrêté du Parlement, du 30 juillet 1787, six heures de relevée (2 pp.). - X. Arrêté du Parlement, du dimanche 5 août 1787 (8 pp.). - XI. Arrêté du Parlement de Paris, chambres assemblées, du 10 août 1787 (4 pp.). - XII. Lettres patentes du Roi, qui transfèrent en la ville de Troyes le siège du Parlement. Données à Versailles le 15 août 1787 (7 pp.). - XIII. Arrêté du Parlement de Paris, séant à Troyes, du 27 août 1787 (4 pp.). - XIV. Arrêté du Parlement de Paris, séant à Troyes, du onze septembre 1787 (2 pp.). - XV. Arrêté du Parlement de Paris, séant à Troyes, du dix-neuf septembre 1787 (4 pp.). - XVI. Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui casse les arrêtés du Parlement de Paris, des 7, 13, 22 & 27 août 1787 (8 pp.). - XVII. Observations de la Chambre de commerce de la ville de Lyon, sur la déclaration du Roi concernant le timbre (24 pp.). - XVIII. Édit du Roi, de révocation, tant de celui du mois d'août dernier portant suppression des deux vingtièmes & établissement d'une subvention territoriale, que de la déclaration du 4 du même mois, concernant le timbre (7 pp.). - XIX. Déclaration du Roi, qui transfère & rétablit le siège du Parlement en la ville de Paris, & y établit une chambre des vacations. Donnée à Versailles le 20 septembre 1787 (7 pp.). - XX. Discours de M. le Premier président au Roi. Du 21 septembre 1787 (3 pp.). - XXI. Arrêté du Parlement de Paris, séant à Troyes, du 24 septembre 1787 (7 pp.). - XXII. Le Coup manqué, ou Le Retour de Troyes. Réflexions sommaires sur le dernier arrêté du Parlement de Paris, en date du 19 septembre 1787 (48 pp.). - XXIII. [Réponse du Premier président au comte d'Artois, le 17 août 1787] (24 pp.). - XXIV. Arrêté unanime de la Cour des Aides (7 pp.). - XXV. BARENTIN (Charles-Louis de) : Discours du 25 août (8 pp.). - XXVI. Réponse du Roi aux itératives supplications de la Cour des Aides, du 2 septembre 1787 (3 pp.). - XXVII. [POUPART DE BEAUBOURG (Jean-Baptiste) :] Observations sur la réponse du Roi, à la Cour des Aides, du 25 août 1787. De la nécessité d'assembler les États généraux, & de rappeler le Parlement de Paris (32 pp.). - XXVIII. Représentations des Pairs (8 pp.). - XXIX. Lettre d'un conseiller du Parlement de Paris à un conseiller du Parlement de Normandie (titre, 62 pp.). - XXX. [MAURY (Jean-Siffrein) :] Observations d'un avocat, sur l'arrêté du Parlement de Paris, du 13 août 1787 (38 pp.). C'est le premier texte politique de l'abbé Maury, secrétaire du chancelier de Lamoignon-Basville ; il est très opposé aux prétentions des Parlements, et suscita leur ire (cf. pièces suivantes). - XXXI. Arrêt de la Cour de Parlement en vacations rendu sur les remontrances & conclusions de M. le Procureur-général du Roi, qui ordonne qu'un imprimé intitulé : Observations d'un avocat, sur l'arrêté du Parlement de Paris, du 13 août 1787, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute justice (8 pp.). - XXXII. Réponse d'un François aux Observations d'un avocat, sur l'arrêté du Parlement de Paris, du 13 août 1787 (15 pp.). - XXXIII. Discours du bailliage de Troyes, prononcé par M. le lieutenant-général, le 22 août 1787 (31 pp., avec de nombreux autres discours troyens). - XXXIV. Discours des officiers du bailliage de Bar-sur-Seine (12 pp., idem). Exemplaire de Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord, avec vignette ex-libris du château de Valençay (Re que Diou) contrecollée sur les premières gardes - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Affaires de 1787.
Paris, 1787 22 pièces en deux vol. in-8, pagination multiple, veau fauve moucheté, dos lisses ornés de filets et dents-de-rat dorés, pièces de titre et de tomaison cerise et bouteille, encadrement de double filet à froid sur les plats, chiffre DM poussé au centre des plats, tranches jaunes mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coins abîmés, charnières frottées.
Recueil dont l'essentiel est consacré à l'Assemblée des notables de 1787, convoquée pour faire approuver le plan de redressement financier préparé par Calonne, et qui fut un cuisant échec pour les projets du ministre (des 7 bureaux, seuls celui présidé par le comte d'Artois y fut favorable).I. Discours prononcés à la dernière séance de l'Assemblée des Notables, tenue à Versailles le 25 mai 1787, dans lesquels on verra le précis & le résultat de toutes les questions qui y ont té discutées, & les intentions de Sa Majesté. S.l.n.d. [1787], [2]-39 pp. - II. [BAUDEAU (Nicolas) :] Idées d'un citoyen presque sexagénaire, sur l'état actuel du royaume de France, comparées à celles de sa jeunesse. Paris, Marchands de nouveautés, 1787, 39 pp. Première partie seule (sur 6). Tourne essentiellement autour de la fiscalité. INED, 280bis. - III. [LEBRUN (Charles-François) :] Lettre d'un Anglais à Paris. Londres, 1787, 28 pp. - IV. KORNMANN (Guillaume) : Observations, en réponse au Mémoire de M. Lenoir. Paris, Imprimerie polytype, 1787, 36-35 pp. Une des pièces sur le différend Kornmann-Beaumarchais relatif à la procédure de séparation de Madame Kornmann. - V. Lettre à M. de Brienne, archevêque de Toulouse, chef du Conseil des Finances. S.l.n.d., 18 pp. - VI. MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riquetti de) : Dénonciation de l'agiotage au Roi et à l'Assemblée des notables. S.l., 1787, VIII-144 pp. INED 3185. - VII. [GOUDAR (Ange) :] Réponse à M. le comte de Mirabau, sur la dénonciation de l'agiotage, et à l'auteur des Considérations, sur le même ouvrage. S.l., 1787, 48 pp., manquent les pp. 49-67. - VIII. MIRABEAU : Lettre sur l'administration de M. Necker. S.l.n.d. [1787], 52 pp. INED 3189. - IX. [HARDY (Jacques-Philippe) : ] Considérations sur la dénonciation de l'agiotage. Lettre au comte de Mirabeau. S.l., 27 mars 1787, 62 pp. INED 2226. Hardy était l'ancien secrétaire de Mirabeau ; il y règle ses comptes personnels dans cette attaque. - X. A mes concitoyens, ou Réflexions patriotiques d'un François, sur la sécularisation des religieux, & l'extinction de la mendicité. Genève, 1787, 61 pp. - XI. Réponse au discours du Roi, prononcé par Sa Majesté à l'Assemblée des notables, le lundi 23 avril 1787. - Lettre à M. Neker [sic] (...). - Eclaircissemens sur les objets, proposés à l'Assemblée des Notables. S.l.n.d. [1787], 23 pp. - XII. Arrêtés des bureaux de l'Assemblée des notables, présidés par Monsieur, et par M. le Prince de Conty, avec la copie de l'ordre du Roi, dont le premier président a fait lecture au septième bureau le lundi 7 mai 1787. S.l.n.d. [1787], 24 pp. - XIII. Vues d'un Français sur l'assemblée mandée à Versailles le 27 janvier 1787. En France, 1787, 23 pp. - XIV. Discours du Roi, à l'Assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787. Le discours de M. de Calonne, contrôleur-général des finances, et autres pièces y relatives. S.l., 1787, 30 pp. - XV. Mémoire présenté au Roi par les députés du bureau de Mgr. Comte d'Artois, le 28 mars 1787. Paris, 1787, 32 pp. - XVI. LA FAYETTE (Gilbert Motier de) : Dénonciation de Monsieur le marquis de La Fayette, au bureau de Monseigneur le Comte d'Artois. S.l.n.d. [1787], 8 pp. - XVII. Observations sur les domaines du Roi, sur les vices de leur administration actuelle ; & sur les moyens d'en tirer, au profit de l'Etat, le produit dont ils sont susceptibles. Par le C.... de M.... Berlin, aux dépens de la société typographique, 1787, 63 pp. - XVIII. [RONESSE (Jacques-Hippolyte) :] Mémoire de Sultan-Faithful. Au Mans, et se trouve à Paris, chez Hardouin & Gattey, 1787, [4]-161 pp. - XIX. KERSALAÜN (Jean-Vincent Euzenou de) : Réflexions sur le discours de M. de Calonne. S.l., 1787, 35 pp., avec un tableau dépliant. - XX. Lettre des administrations provinciales aux notables. S.l.n.d. [1787], 16 pp. - XXI. Mémoire sur les impositions du clergé de France, soumis aux notables. S.l., 1787, 14 pp. - XXII. NECKER (Jacques) : Réponse de M. Necker. S.l.n.d. [1787], 70 pp. Exemplaire du monastère dominicain de Saint-Maximin (cachet humide). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 06 46 54 64 48
Eugène Duflot de Mofras (1810-1884) - Explorateur, naturaliste, diplomate, voyageur. - A vécu à Madrid, Espagne (1828-1840). - Attaché à la Légation de France, Mexico. - Membre de la Société de géographie (1879-1880)
Reference : 48358
Deux Ministres Plénipotentiaires - Deux chanceliers d'Empire - Etude diplomatique, Mémoires du Marquis d'Eyrages, le concordat, par Mgr de Meneval, les deux chanceliers, par M. Klaczko (1875, Paris, Plon 1876) - La Justice civile en Europe, Le comité de Législation étrangère - Le Chevalier de Gentz, ses correspondances diplomatiques - Voyages en Orient - L'Ancien département des affaires étrangères, 1787/1804 - Le Marquis de Lionne, 1611/1671 - Etudes diplomatiques et littéraires
PARIS, Impr. de E. Brière - In-8 -Reliure pleine toile verte à la Bradel - 12 + 12 + 38 + 44 + 13 pages - Réunion de 5 plaquettes, chacune avec envoi à la Vicomtesse de Raimonville - Joint carte de visite de l'auteur - légère mouillure en queue sur 1 fascicule, Sinin bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
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Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et MmeTiton contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise
Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise (volume global : environ 27 x 34 x 24 cm) [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et Mme Titon contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise
Très remarquables archives provenant du fonds de l'avocat et avoué Léon Dubreuil, relatives à l'impressionnante succession de Charles de Rohan Prince de Soubise (1715-1787). Maréchal de France, l'un des grands personnages et l'une des grandes fortunes de son temps, Charles de Rohan laisse à sa mort en 1787 une grande fortune mobilière et immobilière, mais les événements de la Révolution Française vont profondément bouleverser l'héritage. Les litiges évoqués dans ces archives sont traités dans les années 1825-1845 (les actes ou documents recueillis dans ces dossiers datés approximativement entre 1775 à 1860), et concernent fondamentalement la défense des intérêts de Berthe de Rohan, petite-fille de la princesse de Guéménée. On peut citer les propos éclairants du substitut Pinard qui, dans son réquisitoire imprimé intitulé: «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan» rappelle les grandes lignes des affaires: «En 1787 décède le maréchal prince de Soubise: il laisse une de ces grandes successions seigneuriales, comme en comptait souvent l’ancien régime, composée de domaines presque royaux, de terres considérables, et chargée aussi d’un énorme passif. L’actif néanmoins surpassait de beaucoup toutes les dettes, et cet opulent patrimoine allait à deux branches, la branche des Condéet la branche de Rohan. Le duc de Bourbon et sa sœur représentaient la première; la princesse de Guéménée représentait la seconde. Le duc de Bourbon et sa sœur étaient, par leur mère, les petits-enfants du maréchal; la princesse de Guéménée était sa propre fille». Légataire universel du duc de Bourbon, le duc d’Aumale «représente la branche des Condé. Quant à la princesse de Guéménée, elle recueille encore l’héritage de Mme la Comtesse de Marsan, sa tante, décédée en 1803, et elle meurt elle-même en 1807, en laissant pour héritiers: sa fille, la princesse de Rohan-Rochefort et sa petite-fille, la princesse Berthe». En 1812 la princesse Berthe achète pour 400.000 fr à sa tante, la princesse de Rochefort, tous ses droits indivis, et réunit ainsi sur sa tête les trois successions de Soubise, de Marsan et de Guéménée. Mais dès 1814, elle cède l’intégralité de ces 3 successions, avec leur passif et actif, à un homme d’affaire, M. Declercq, pour la somme de 800.000 fr. «Plus tard, en présence du décret du 15 janvier 1815, qui restituait les biens de Soubise, et la loi de 1825 sur l’indemnité des émigrés», un important supplément de prix fut stipulé (700.000 fr. pour la princesse de Rochefort et 615.000 fr. pour la princesse Berthe). On comprend alors l'importance et la complexité du dossier, qui nous plonge au coeur de l'Histoire de France, à travers la multiplicité des coutumes d'Ancien Régime et les bouleversements de la Révolution et de la Restauration. On notera parmi les biens évoqués l'Hôtel de Soubise, qui, rendu à la Princesse de Guéméné en 1804, sera vendu en 1807 avant d'être acquis par l'Etat en 1808 et affecté par Napoléon Ier aux Archives Impériales (futures Archives Nationales).
Le Département des Affaires Etrangères pendant la Révolution (1787-1804)
P., Plon, 1877, in-8, br. XVI-570 pp.,exemplaire sur vergé,papier jauni,sinon
