‎[ALGÉRIE]. ‎
‎[Forêts de chênes-liège]..‎

‎Paris et Constantine, 1859 - 1872 8 pièces in-4 ou in-8, brochées. ‎

Reference : 233598

‎Le développement des forêts de chênes-liège joua un rôle majeur dans la colonisation du territoire algérien. Avant la conquête française la majeure partie des zones forestières appartenait au gouvernement du Dey. Cette propriété fut donc transférée au Gouvernement Français au fur et à mesure de l'occupation du territoire ; il put y donner des concessions d'exploitation à des particuliers. Ce système fut défini et précisé par un sénatus-consulte daté de 1863, qui donnait la possibilité à l'administration impériale de confier des surfaces importantes (plusieurs centaines d'hectares) à un individu qui recevait le droit d'exploiter le liège des arbres du territoire concédé. En contrepartie, le bénéficiaire devait payer une redevance annuelle, forte auquel cas, au bout de 99 ans, il devait devenir propriétaire des terrains concédés ; ou plus faible - auquel cas, au bout du même laps de temps, ces derniers retourneraient à l'État Français.I. Projet de décret sur le mode d'aliénation des terres domaniales en Algérie, précédé d'un rapport présenté au Conseil supérieur de l'Algérie et des colonies, par J. Langlais, conseiller d'État. [Paris], Imprimerie impériale, mars 1859, 46 pp. Aucun exemplaire au CCF.II. [DU PRAT :] À Sa Majesté l'Empereur. Projet de dotation franco-arabe pour l'Algérie. Toulouse, Imprimerie Viguier, s.d. [1865], 16 pp. [Avec :] [DU PRAT] À Sa Majesté l'Empereur. Simple note à l'appui du projet de dotation franco-arabe pour l'Algérie. [Paris], Imprimerie centrale des chemins de fer, s.d. [1866], 16 pp. Dans les deux cas, seulement deux exemplaires au CCF (dont un à la BnF pour l'une et l'autre plaquette).III. Observations sur le Rapport de la commission de Constantine, instituée par arrêté de Son Excellence le maréchal gouverneur général du 30 décembre 1865, pour l'enquête générale sur les incendies de forêts en Algérie (1863-1865). Concessions Du Prat. Paris, Imprimerie centrale des chemins de fer, 1866, 16 pp. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF.IV. Concessions de forêts de chênes-liège de l'Algérie. Lettre à Sa Majesté l'Empereur. Paris, Imprimerie centrale des chemins de fer, 1867, 26 pp. Un seul exemplaire au CCF (BnF).V. Réunion générale extraordinaire des concessionnaires de chênes-liège de l'Algérie, du 26 novembre 1867. Paris, Imprimerie Bastien, s.d. [1867], 8 pp. autographiées. Aucun exemplaire au CCF.VI. [MAC MAHON (Edme-Patrice-Maurice de) :] Conversion des concessions de chênes-liège en propriétés définitives. Rapport à l'Empereur. [Paris], Imprimerie impériale, mai 1867, 27 pp. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF.VII. Algérie. - Province de Constantine. - Campagne agricole 1868-1869. Ensemencements en territoires de tribus. Associations entre Européens et indigènes. Prêts de grains. - Conférences ouvertes entre l'autorité militaire et les notables européens de Constantine. Résultat. Rapport de la commission. 25 novembre 1868. Constantine, Imprimerie L. Marle, 1868, 10 pp. Aucun exemplaire au CCF.VIII. [BESSON & LECOUSTURIER :] Note sur les forêts de chênes-liège, le rôle qu'elles ont joué dans la colonisation, l'indemnité qui doit leur être allouée pour les dommages causés par l'insurrection. Paris, Imprimerie centrale des chemins de fer, s.d. [1872], 26 pp. Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎