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[CLERGÉ].
Décret sur le traitement du clergé actuel.. Des 24 juillet, 3, 6 & 11 août 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 24 pp., dérelié.
Reference : 227224
Traitement des évêques, curés & vicaires en fonction, ou démissionnaires, ou dont les sièges sont supprimés ; pensions des ecclésiastiques non fonctionnaires, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Décret sur le traitement du clergé actuel.. Des 24 juillet, 3, 6 & 11 août 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 24 pp., dérelié.
Cet ensemble de dispositions réglant dans le détail les rémunérations des personnels ecclésiastiques forme le complément indispensable au texte dit de la Constitution civile du clergé, voté sous forme de décret le 12 juillet précédent. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
