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[LIQUIDATION]
Convention nationale. [Recueil de pièces].
Paris, 1793-1795 30 pièces en un vol. in-8, cartonnage de papier orange, dos lisse, étiquette de titre en papier au dos, tranches mouchetées (reliure de l'époque).
Reference : 219272
Remarquable recueil, d'une très grande cohérence, et renseignant sur une partie des opérations de liquidation des offices, pensions et gratifications menée de 1790 à 1795 par le Comité de liquidation et examen de comptes. Sa tâche était immense : il avait à apurer, en matière de finances, tout ce qui concernait les institutions supprimées (arriéré des départements, offices de judicature, municipaux, financiers). Il eut à s’occuper encore des pensions et gratifications accordées par l’Ancien Régime et de l’examen des comptes des ministères.I. [DENORMANDIE (Louis-Valentin) :] Rapport du directeur-général-provisoire de la liquidation, en conséquence du décret du 21 décembre 1792 ; imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, Imprimerie nationale, 1793, 34 pp., [19] ff. n. ch. de tableaux. Martin & Walter, 10 167. - II. BORDAS (Pardoux) : Rapport et projet de décret, concernant la fixation des indemnités dues aux fermier général & sous-fermiers des anciennes messageries. Présenté au nom du Comité des finances. [Paris], Imprimerie nationale, messidor an III [juillet 1795], 18 pp. MW 4221. - III. BORDAS : Rapport et projet de décret, relatifs aux créances sur les ci-devant économats, rentes foncières sur biens nationaux, offices domaniaux, offices de la maison du ci-devant Roi, & brevets de retenue ; présentés, au nom du Comité des finances. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [juin 1794], 7 pp. MW 4212. - IV. BORDAS : Rapport sur le compte rendu au Comité des finances, par le directeur général de la liquidation, du résultat de la liquidation des offices de toute nature, des maîtrises & jurandes ; imprimé par ordre de la Convention nationale. [Paris], Imprimerie nationale, vendémiaire an III [octobre 1794], 10 pp., avec un tableau dépliant hors texte. MW 4216. - V. BORDAS : Rapport présenté à la Convention nationale, au nom des Comités de liquidation et des finances, sur le mode de liquidation de tous les offices ou charges, du remboursement desquels la nation se trouve chargée, & qui restent à liquider. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [janvier 1794], 23 pp. MW 4204. - VI. BORIE (Jean) : Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de l'examen des comptes, sur les difficultés proposées par le commissaire-liquidateur, relative à la loi qui supprime la régie des économats. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Du 27 juin 1793. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1793], 12 pp. MW 4295. - VII. BORDAS : Rapport et projet de décret, relatifs aux créances sur les ci-devant économats, rentes foncières, & créances sur les domaines nationaux ; présentés au nom du Comité de liquidation. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [octobre 1794], 11 pp. MW 4217. - VIII. BORDAS : Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de liquidation, sur les étaux à boucherie, & sur les privilèges des bouchers, & autres marchands & artisans dits suivant la Cour ; imprimés par ordre de la Convention nationale. [Paris], Imprimerie nationale, s.d., 11 pp. MW 4205. - IX. BORDAS : Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de liquidation et des finances, sur le mode de liquidation de la Compagnie des étapes & convois militaires ; imprimés par ordre de la Convention nationale. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [juin 1794], 8 pp. MW 4210. - X. CAMBON (Joseph) : Rapport et projet de décret pour régler le mode de liquidation des délégations ou effets au porteur, dont le gage repose sur les rentes viagères dues par la République & le paiement des arrérages dus. Présentés au nom du Comité des finances. [Paris], Imprimerie nationale, s.d [septembre 1794]., 8 pp. MW 5931. - XI. CHRISTIANI (Marie-Frédéric-Henri) : Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des finances, sur le mode de liquider les rentes foncières dues par la République ; imprimés par ordre de la Convention nationale. [Paris], Imprimerie nationale, germinal an III [avril 1795], 3 pp. 7526.- XII. Rapport et projet de décret sur la liquidation des offices des payeurs des rentes du clergé, présentés par le Comité des finances. [Paris], Imprimerie nationale, s.d., 6 pp. - XIII. BONNEFOY DU PLAN (Pierre-Charles) : Réponse de Bonnefoi Duplan, recherché par le liquidateur de la liste civile. S.l.n.d. [1795], titre et 69 pp. Absent de Martin & Walter. Très rare et intéressante défense du garde-meuble de la Reine Marie-Antoinette et concierge du Petit Trianon. Après le départ de la famille royale de Versailles, Bonnefoy du Plan (1732-1824) s'était installé aux Tuileries, dans l'appartement situé au-dessus de celui de la Reine. Afin d'éviter tout témoignage à charge lors du procès de Marie-Antoinette, il semble avoir détruit tous les inventaires concernant le domaine. Sous la Terreur, il passe près de quinze mois dans un cachot dont il ne sortit qu'après la mort de Robespierre. - XIV. Rapport et projet de décret, sur la liquidation de la ci-devant nouvelle Compagnie des Indes, présentés par les Comités des finances, salut public et sûreté générale. [Paris], Imprimerie nationale, s.d, 10 pp. - XV. LE CARPENTIER (Jean-Baptiste) : Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de liquidation, sur une avance à faire à la commune de Lille, à compte sur l'indemnité qui lui est due par la nation française, pour les dommages qu'elle a essuyés lorsque les ennemis l'ont bombardée, à la fin de septembre, & au commencement d'octobre derniers. [Paris], Imprimerie nationale, s.d, 6 pp. MW 20 154. - XVI. BORDAS : Rapport et projet de décret sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant Savoie, département du Mont-Blanc, présentés au nom du Comité de liquidation. [Paris], Imprimerie nationale, messidor an III [juillet 1795], 4 pp. MW 4220. - XVII. RIFFARD DE SAINT-MARTIN (François-Jérôme) : Rapport fait au nom des Comités de salut public et des secours publics, à la séance du 9 germinal, sur des réclamations du canton de Zurich, relatives au ci-devant régiment de Steiner. [Paris], Imprimerie nationale, germinal an III [avril 1795], 7 pp. MW 29 266. - XVIII. JARD-PANVILLIER (Louis-Alexandre) : Rapport concernant les pensions à accorder aux militaires suisses licenciés par la loi du 29 août 1792. [Paris], Imprimerie nationale, frimaire an III [décembre 1794], 4 pp. MW 17 169.- XIX. COLLOT D'HERBOIS (Jean-Marie) : Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de salut public, des finances et de liquidation, sur les pensions à accorder aux militaires suisses licenciés en exécution du décret du 29 août 1792 (vieux style), et conformément aux dispositions de celui du 29 brumaire dernier. Séance du 29 germinal. [Paris], Imprimerie nationale, s.d, [avril 1794], 10 pp. MW 7976. - XX. PORCHER (Gilles-Charles) : Rapport fait au nom des Comités de législation et de liquidation réunis, sur la pétition des huissiers-priseurs de Paris, qui a pour but de les faire maintenir définitivement dans les fonctions dont l'exercice provisoire leur a été accordé par la loi du 8 décembre 1790, avec un projet d'organisation d'établissemens publics, pour les ventes de meubles dans toute l'étendue de la République. [Paris], Imprimerie nationale, s.d., 14 pp. MW 27 825. - XXI. LEMOINE-VILLENEUVE (Jean-Angélique) : Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices des huissiers priseurs de la Commune de Paris. Paris, Imprimerie nationale, s.d, 20 pp. MW 20 905. - XXII. Observations des jeunes huissiers- priseurs supprimés, sur le rapport du Comité de liquidation. S.l.n.d., 4 pp. - XXIII. BAILLE (Pierre-Marie) : Rapport et projet de décret, sur la pose de la première pierre de la colonne de la liberté sur les ruines de la Bastille. Présentés au nom du Comité des finances. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1793], 4 pp. MW 1052. - XXIV. POTTIER (Charles-Albert) : Rapport et projet de décrets, sur les pensions et gratifications ; présentés au nom du Comité de liquidation. [Paris], Imprimerie nationale, s.d., 111 pp. MW 27 950. Avec la liste des pensionnaires et le montant de leurs pensions. - XXV. FAUVRE-LABRUNERIE (Charles-Benoît) : Projet de décret sur les pensions, gratifications et secours ; présenté au nom du Comité des finances, section de la liquidation. [Paris], Imprimerie nationale, prairial an III [juin 1795], 22 pp. Absent de MW. - XXVI. JARD-PANVILLIER : Rapport et projets de décrets sur les pensions à accorder à différens fonctionnaires publics dont les services ont cessé depuis le premier janvier 1790, sur la proposition du Conseil exécutif provisoire. [Paris], Imprimerie nationale, s.d., 24 pp. MW 17 170. - XXVII. POTTIER : Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de liquidation, sur la nécessité de proroger le délai fixé par la loi du 4 avril 1792, pour fournir au bureau du liquidateur général, des certificats de résidence, à l'effet de parvenir à la liquidation des pensions. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [février 1794], 7 pp. MW 27 945.- XXVIII. JARD-PANVILLIER : Rapport concernant les titulaires d'offices, les gagistes & pensionnaires de la liste civile. Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1793], 27 pp. MW 17 168. - XXIX. MERLINO (Jean-François) : Rapport et projet de décret présentés, au nom des Comités de salut public et des secours publics, sur les secours accordés aux patriotes hollandais réfugiés en France depuis 1787 (vieux style). Paris, Imprimerie nationale, fructidor an III [septembre 1795], 6 pp. MW 24 111. - XXX. POTTIER : Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de liquidation et des finances, sur les secours & gratifications à accorder aux femmes & filles, ci-devant retirées dans la maison du refuge de la marine, à Brest. [Paris], Imprimerie nationale, s.d., 4 pp. MW 27 951. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Convention Nationale, Second Recueil : Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission extraordinaire des vingt-quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale, par le Département de l'Orne / Troisième Recueil : Pièces Imprimées d'après le Décret de la Convention nationale, du 5 Décembre 1792, l'an premier de la République ; Déposées à la Commission extraordinaire des Douze, établie par les dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer au Château des Tuileries, et cotés par le Ministre de l'intérieur, et les Secrétaires, lors de la remise qu'il en fit sur le Bureau de la Convention.
Dijon, Imprimerie de J.B. Capel, 1793, Deuxième de la République, Deuxième et troisième recueil reliés en 1 volume in-12 de 190x125 mm environ, 121-368 pages, cartonnage marbré avec dos muet couleur caramel. Mors fendus sur toute leur longueur, légers manques de papier sur 2 feuillets (coins inférieurs) sans atteinte au texte, intérieur propre.
Charles Éléonor Dufriche de Valazé, dit Dufriche-Valazé ou Valazé, né à Alençon le 23 janvier 1751 et suicidé à Paris le 30 octobre 1793, est un député de lOrne à la Convention nationale. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
[sans auteur] - [ULRICH (André)] - [MILHAUD (Jean-Baptiste) & GUYARDIN (Louis)]
Reference : 10341
(1795)
[Recueil composite, comprenant :] Recueil de pièces authentiques servant à l'histoire de la Révolution de Strasbourg ou Les Actes des représentants du peuple en mission dans le département du Bas-Rhin sous le règne de la tyrannie, des Comités et Commissions révolutionnaires, de la Propagande et de la Société des Jacobins de Strasbourg [a été relié à la suite :] Appel de la commune de Strasbourg à la République et à la Convention nationale [...] [a été relié à la suite :] Copie figurée des procès-verbaux du Comité de surveillance et de sûreté générale du département du Bas-Rhin, établi par ordre des représentants du peuple Milhaud et Guyardin [a été relié à la suite :] Pièces à l'appui de l'appel de la commune à la République et à la Convention nationale [a été relié à la suite :] Copie exacte du soi-disant Protocole du Tribunal révolutionnaire établi à Strasbourg par la Proclamation suivante : Au nom de la République française, les représentants du peuple près les Armées du Rhin et de Moselle.
Strasbourg, chez Danbach et Ulrichn, s.d. [1795] - Strasbourg, de l'Imprimerie de la Société typographique, s.d. [circa 1975] - A Strasbourg, De l'Imprimerie de Philippe Jacques Dannbach, s.d. [circa 1795] - S.l., s.é., s.d. [1796] - S.l., s.é., s.d. Réunion de 5 textes sous 1 vol. in-8 (227 x 143 mm) de 1 f. bl., xi pp. ; 35 pp. ; 94 pp. ; 244 pp. et 72 pp. Reliure XIXème demi-veau glacé fauve, dos lisse orné d'un filet d'encadrement doré, larges fleurons romantiques dorés, titre doré, date dorée en queue.
Recueil composite renfermant 5 textes rares, ayant trait à l'histoire de Strasbourg sous la Révolution. Le premier est composé de ''la copie de deux Lettres sur la situation de la Commune de Strasbourg, écrites au Comité de Sûreté générale de la Convention nationale''. Le deuxième dresse un ''fidèle tableau des sacrifices multipliés que la commune de Strasbourg a fait à la Révolution et de la constance de son attachement à la République, au milieu même des cruelles persécutions que lui ont fait éprouver les partisans du règne du sang et de terreur que la Convention nationale sut détruire, et qu'il importe à cette commune, pour faire connaître à toute la France sa conduite et ses sentiments si longtemps calomniés, de rendre public ce Mémoire''. Le troisième renseigne sur l'établissement et le fonctionnement d'un Comité en charge ''de faire exécuter les lois contre les gens suspects, et de prendre les mesures révolutionnaires qui assureront le triomphe de la liberté''. Le quatrième rend compte des dispositions prises à l'encontre de ''plusieurs membres des autorités constituées de la ville, qui ont, par leur incivisme, leur modérantisme et l'oubli de leurs devoirs, fait souffrir la chose publique, et même mis la liberté en péril en plusieurs circonstances''. Le dernier texte fat état de l'établissement d'une armée révolutionnaire à Strasbourg et donne à lire le Compte-rendu des séances du Tribunal révolutionnaire. Saint-Gérand, Mutations et sclérose, p. 20. Très légers frottements affectant le dos. Quelques rousseurs dans le texte et feuillets légèrement brunis. Nonobstant, très belle condition. Rare.
[De l'Imprimerie Nationale] - VALAZE ; [ DUFRICHE-VALAZE, Charles-Eléonore ]
Reference : 19072
(1793)
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne. [ édition originale ]
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 vol. in-8 br., en De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1793, 121 pp.
Edition originale. Etat satisfaisant (le premier et dernier feuillets sont débrochés, dernier feuillet bruni et frotté, état très satisfaisant par ailleurs)
Recueil factice de six pièces relatives à Jean-Baptiste Carrier. 1/ RAPPORT DE CARRIER, représentant du Peuple Français, sur les différentes missions qui lui ont été déléguées. Paris. Imprimerie Nationale. Vendémiaire an III [septembre 1794]. 40 pages. 2/ SUITE DU RAPPORT DE CARRIER, représentant du Peuple Français, sur sa mission dans la Vendée. Paris. Imprimerie Nationale. Brumaire an III [novembre 1794]. 32 pages. 3/ RAPPORT FAIT À LA CONVENTION NATIONALE, par la Commission des vingt-un, pour examiner la conduite du Représentant du Peuple Carrier. Paris. Imprimerie Nationale. Brumaire an III [novembre 1794]. 48 pages. 4/ DÉNONCIATION DES CRIMES ET ATTENTATS CONTRE LA SOCIÉTÉ ET LA RÉPUBLIQUE, commis à Nantes et dans tout le département de la Loire-Inférieure ; faite par Phelippes dit Tronjolly, accusé détenu, ex-Président des Tribunaux Criminel et Révolutionnaire du département de la Loire-Inférieure. Sans lieu ni date. 14 pages. 5/ DISCOURS PRONONCÉ PAR LE REPRÉSENTANT DU PEUPLE CARRIER, à la Convention Nationale, dans la séance du 3 frimaire de l'an III. Paris. Imprimerie Nationale. Frimaire an III [novembre 1794]. 19 pages. 6/ APPEL NOMINAL DES 3 ET 4 FRIMAIRE DE L'AN III SUR CETTE QUESTION : Y A-T-IL LIEU À ACCUSATION, OUI OU NON, CONTRE LE CITOYEN CARRIER, REPRÉSENTANT DU PEUPLE ?
Paris. Imprimerie Nationale des Lois. Frimaire an III [novembre 1794]. 37 pages. Un volume in-8°, reliure demi-percaline orangée (fin XIXe). Exceptionnelle réunion de documents autour de Carrier. Très bon état.
Né en mars 1756, mort guillotiné le 26 frimaire an III [16 décembre 1794], Jean-Baptiste Carrier est resté tristement célèbre par les crimes dont il se rendit coupable pendant sa direction de la répression du soulèvement antirévolutionnaire en Vendée. Le plus mémorable de ses crimes fut la mise à mort, à Nantes, par noyade dans la Loire, de 8000 à 9000 prisonniers vendéens dans le seul mois de février 1794. Les Thermidoriens le font arrêter, juger et condamner. D'autres Représentants du Peuple coupables de crimes (tel Joseph Fouché, responsables des massacres de Lyon), et certains complices de Carrier, comprendront leur intérêt à faire de Carrier un bouc émissaire ; ils l'accableront et sauveront leur tête.
Proclamation du Roi, et recueil de pièces rélatives à l'arreté du Conseil du département du 6 juin 1792, concernant le maire et le procureur de la commune de Paris. A Paris, Chez Le Petit et Guillemard, 1792. - (Followed by:) (ROEDERER, P.L.) Rapport et conclusions du procureur-général syndic du département de Paris, relativement aux événemens du 20 juin; lu au Conseil du département, le 6 juillet 1792. (Drop-head title). No place, no date. - (Followed by:) (PELTIER, J.G.) Le cri de la douleur, ou journée du 20 juin; par l'auteur du 'Domine salvum fac Regem'. Extrait de la 'Correspondance politique ou tableau de Paris' des 22 et 24 juin. A Paris, Chez Senneville, 1792. - (Followed by:) NECKER, J. Réflexions présentés à la nation française. No place, (1792). - (Followed by:) SUR LE PROCES de Louis XVI. Supplément aux 'Réflexions de M. Necker'. (Paris), De l'Imprimerie de Froullé, (1792). - (Followed by:) GUILLAUME, L.M. Projet de défense pour Louis XVI. (Paris), chez les libraires du ci-devant Palais-Royal, (1792). - (Followed by:) (DUGOUR, A.J.) Mémoire justificatief pour Louis XVI, ci-devant Roi des Français. En réponse à l'acte d'accusation qui lui a été lu à la Convention Nationale, le mardi 11 décembre 1792, l'an quatrième de la liberté et le premier de l'égalité. Par A.J.D.G. A Paris, Chez Fr. Dufart, 1793. - (Followed by:) (MALHERBES, CHR. G. LAMOIGNON DE.) Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention; précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président. (Drop-head title). (Paris), De l'Imprimerie nationale, (1793). - (Followed by:) LOUIS XVI. Testament écrit par lui, lu dans la séance de la Commune, le 21 janvier 1793. (Drop-head title). No place, (1793). - (Followed by:) JOURGNIAC DE SAINT-MENARD, F. Mon agonie de trente-huit heures, ou récit de ce qui m'est arrivé, de ce que j'ai vu et entendu, pendant ma détention dans la prison de l'Abbaye Saint-Germain, depuis le 22 août jusqu'au 4 septembre. Dixième édition corrigée.
A Paris, Chez Desenne, 1792. Ten works bound in one volume. (2), 16 pp.; 30, 121, (1) pp.; 31, (1) pp.; 64 pp.; 16 pp.; 70 pp.; 240 pp.; 8 pp.; 7, (1) pp.; 61, (1) pp. 8vo. Contemporary half calf, corners, spine with raised bands, red label with gilt lettering reading 'Mémoire pour Louis XVI', corners somewhat bumped. First work: Not in Tourneux; not in Martin & Walter. Second work: Martin and Walter 29637.Original edition.The work by Roederer contains 'un important dossier de 38 pièces justificatives' (Martin & Walter) covering the last 121 pages. Third work: Martin & Walter 26720.Fourth work: Cf.: Martin & Walter 25706 (other issue).One of two issues from the year of original publication.Fifth work: Martin & Walter, Anonymes, 17358.Sixth work: Martin & Walter 16038.Original edition.Seventh work: Martin & Walter 11671.Original edition.Eighth work: Martin & Walter 22494 & Anonymes, 10990.Original edition.Also signed by Tronchet and De Sèze.Ninth work: Not in Martin & Walter.Tenth work: Martin & Walter 17543.Original issue, including a warning against counterfeit editions.- Interesting collection from the library of M.J.E. Faivre du Bouvot, with his bookplate.
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