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CONTI (Charles-Etienne)
Citoyens de la Corse. (...)
Bastia, Imprimerie Fabiani, s.d. (1848) in-4, un feuillet anopisthographe. Page un peu salie.
Reference : 207556
Du 27 mars 1848. - L'avocat bonapartiste Charles-Etienne Conti (1812-1872) était alors procureur général près la Cour d'appel de Bastia ; il fut élu député à la Constituante, puis s'attacha complètement à la fortune du prince Louis-Napoléon. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Assemblée nationale. Citoyens de la Corse. (...)
Paris, Imprimerie d'Ad. Blondeau, s.d. (1848) in-4, 3 pp. .
Daté du 6 [pour 26] février 1848, c'est-à-dire du deuxième jour après la nomination du gouvernement provisoire, cet appel émanant d'un avocat corse exerçant près la Cour d'appel de Paris a pour objet de présenter la candidature de son signataire, Francesco Maria Patorni (1803-1852), aux élections prochaines. Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Citoyens de la Corse. (...)
Bastia, Imprimerie Fabiani, s.d. (1848) in-4, un feuillet anopisthographe.
Du 29 mars 1848. Tract électoral pour les élections prochaines. Andrau-Moral était conseiller à la Cour d'appel de Bastia. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
AUX CITOYENS DU DEPARTEMENT DE LA CORSE.
Ai cittadini del dipartimento di Corsica. S.l., s.d. (1848). Manifesto di cm. 36x23, in lingua francese e italiana. Si tratta di un manifesto a scopo elettorale per le elezioni alla Tribuna Nazionale. In buono stato (good copy).
Le Ministre de la Justice aux Administrations centrales du département, aux accusateurs publics, aux commissaires du pouvoir exécutif prés les corps administratifs, les tribunaux criminels et les directeurs de jury."[...] Citoyens, le Corps Législatif, voulant faire cesser l'influence des ennemis de la République, sur la formations de plusieurs listes de jurés [...] Tous les révoltés de Sancerre ont été acquittés sur la question intentionnelle [...] Le corse Istria est assassiné dans une rue de Lyon [...] un jury est assemblé dans la commune de Chatillon, voisine de Lyon pour prononcer sur les prévenus, et ce jury les déclare innocens ! [...] Le 9 thermidor dernier, des républicains sont assassinés par un attroupement nombreux de royalistes [...].
Paris, Ministère de la Justice, le 29 brumaire, an 6e. (1797), 1 1 cahier sans couverture. in-4 de 4 pages, bandeau ;
Loi relative au jurés.Les listes de jugés étant favorables aux royaliste, de nouvelles listes seront formées dans les départements.Charles Lambrechts était Ministre de la Justice.
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