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[CÔTE-D'OR]
Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux muncipalités de ce département
Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 84 pp., en feuilles, cousu, mouillures claires infra-paginales "in fine".
Reference : 206370
Concerne essentiellement l'établissement des municipalités du département, et la nomination des officiers municipaux.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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