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[PROCES DE LOUIS XVI] MONT-GILBERT (F.-A.)
Opinion sur le Jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 24 pp., dérelié. Quelques pages légèrement rognée sans atteinte au texte.
Reference : 203482
Membre suppléant à la Convention, élu du département de Saône & Loire, l'auteur demande que la Convention rédige dans les 24 h. un acte d'accusation. Louis XVI serait ensuite jugé par des jurés nommés par les citoyens. En cas de condamnation, l'appel au peuple lui est réservé.Martin & walter, III, 25001. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Opinion concernant le jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Maire de Grenoble en 1791 et député de l'Isère à la Convention, Prunelle rédige ici un projet de décret visant à réunir 83 membres de la Convention pour remplir les fonctions d'accusateur national. Ceux-ci seront nommés par chaque département à la majorité absolue. Ils choisiront ensuite parmi eux "un juré de jugement" dont l'avis sera transmis à la Convention, au nom du peuple.Martin & Walter, IV, 28331. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur le jugement de Louis XVI, du 17 janvier 1793.
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 2 pp., dérelié.
Député de la Creuse à la Convention et aux Cinq-Cents, Debourges refusa de voter lors du procès du Roi, ne se reconnaissant pas le droit de jugement. C'est au peuple qu'il convient de recourir. La séparation des pouvoirs est inviolable.Martin & Walter, I, 9409. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale
Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 96 x 40 cm, texte sur quatre colonnes.
Les diverses opinions des conventionnels sur le procès du Roi n'ont pas seulement fait l'objet de publications sous forme de fascicules in-8, comme on les rencontre généralement, mais aussi de grands placards in-folio.Maire de Grenoble en 1791 et député de l'Isère à la Convention, Léonard-Joseph Prunelle de Lière (1748-1828) rédige ici un projet de décret visant à réunir 83 membres de la Convention pour remplir les fonctions d'accusateur national. Ceux-ci seront nommés par chaque département à la majorité absolue. Ils choisiront ensuite parmi eux "un juré de jugement" dont l'avis sera transmis à la Convention, au nom du peuple.Martin & Walter, 28 331. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Suite importante de l'opinion sur le jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 6 pp., broché. Dernier feuillet froissé.
L'auteur était député de l'Orne.Inconnu à Martin et Walter, Monglond et Tourneux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur le jugement de Louis XVI.
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 3 pp., dérelié.
Pierre Baille était député des Bouches-du-Rhône.Martin et Walter, I, 1049. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
