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[PROCES DE LOUIS XVI] PORTIEZ DE L'OISE (L.-F.-R.)
Opinion sur cette question : le roi des Français était-il jugeable ?.
Aurillac, Viallanes, in-8, 7 pp., dérelié.
Reference : 203402
Député de l'Oise à la Convention, Portiez vota la mort du roi avec la condition expresse qu'on exminerait ensuite l'époque à laquelle la sentence devrait être exécutée. L'auteur se prononce dans cette brochure contre l'inviolabilité absolue du roi. Son inviolabilité ne concerne que ses fonctions administratives. Puisque la loi est la même pour tous, Louis XVI pouvait être jugé en tant que conspirateur.Martin & Walter, IV, 27900. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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