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[DIRECTOIRE] RÉGNIER (Claude-Ambroise)
Sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du corps législatif en l'an VI. en date du 8 Floréal An VI
Paris, Imprimerie nationale, Floréal An VI in-8, 27 pp., broché.
Reference : 201766
Mesures à prendre contre l'introduction de "minorités factieuses" au Corps Législatif. Suivent les opinions de Baudin (des Ardennes) et de Creuzé-Latouche à l'appui de cette motion.Martin & Walter, IV, 28944. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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