‎[FONTENAY (Alexandre de)]‎
‎Du Tarif des droits.‎

‎[Ferme générale]. Tarif des Droits d'Entrée et de Sortie des Cinq Grosses Fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de Notes & Observations sur les mutations des Droits depuis ledit Tarif : sur les précautions à prendre pour la forme des Déclarations, & sur les Obligations des Négocians & des Employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des Ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la Régie des Fermes, & commentées des Édits, Déclarations, Réglemens & Décisions du Conseil, rendus sur lesdites Ordonnances. Nouvelle Edition. ‎

‎A Rouen, Chez Richard Lallemant, 1758. 2 vol. in-8 de (VII)XII-524-(2)-319 pp. ; IV-VI-(2)-LII-764 pp., basane havane marbrée, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison en veau blond et vert, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Le titre du tome second porte : Recueil des Edits, Déclarations, arrêts et Réglemens postérieurs au tarif de 1664.« Depuis 1598, la perception des droits levés dans le groupe des provinces soumises aux droits du Roi est confiée à une seule ferme au lieu de cinq - provinces dites des Cinq Grosses Fermes. Le rôle économique des droits de douane est affirmé par le tarif douanier de 1664 qui établit une protection modérée. Le tarif de 1667 fixe une tarification beaucoup plus élevée de certains produits, en vue d'écarter les productions hollandaises et anglaises, ce qui provoquera des représailles commerciales et conduira à la guerre, mais les manufactures françaises connaissent un réel essor. Le tarif de 1664 n'ayant pu être étendu à tout le royaume par suite de l'opposition des provinces « réputées étrangères », le tarif de 1667 leur est imposé. Il ne fait pas disparaître les douanes intérieures ; mais pour la première fois, la France dispose à ses frontières d'un début de tarif national qui s'appliquera, à la fin du siècle suivant, à plus des 2/5 des marchandises. Enfin, deux grandes ordonnances codifient et précisent le droit douanier en 1681 et 1687. Ces deux textes sont à la base de la législation douanière moderne ». Bel exemplaire malgré quelques rousseurs. Einaudi, I, 2159 ; Kress, 5759. ‎

‎"TARIF DES DROITS DU SCEAU, TANT DE 1672, 1674, 1691, QUE DE L'AUGMENTATION DE 1704, QUE LE ROY DE L'ADVIS DE MONSIEUR LE CHANCELIER VEUT ESTRE LEVEZ A L'AVENIR SUR LES LETTRES ET EXPEDITIONS QUI SERONT SCELLEES EN LA GRANDE CHANCELLERIE...".‎

‎(Un précieux manuscrit calligraphié sur vélin, sans doute destiné à un membre très éminent de la Chancellerie Royale de Louis XIV) "TARIF DES DROITS DU SCEAU, TANT DE 1672, 1674, 1691, QUE DE L'AUGMENTATION DE 1704, QUE LE ROY DE L'ADVIS DE MONSIEUR LE CHANCELIER VEUT ESTRE LEVEZ A L'AVENIR SUR LES LETTRES ET EXPEDITIONS QUI SERONT SCELLEES EN LA GRANDE CHANCELLERIE...". s.d. (vers 1704) 4 parties en 1 volume in-12° (175x125 mm) (dimensions pages 169x114 mm) (7) ff. b. de papier, (1) f. b. de vélin, (48) ff. de vélin, (1) f. b. de vélin, (7) ff. b. de papier. Reliure de l'époque en maroquin noir. Encadrement de triple filet doré sur les plats avec fleurons dorés aux angles et fleurs de lys dorés en écoinçons. Dos à cinq nerfs avec compartiments décorés avec fleurs de lys et titre en lettres dorées. Roulette intérieure dorée. Tranches dorées. Précieux et rarissime manuscrit sur vélin, parfaitement calligraphié, dans sa reliure du temps en maroquin noir aux fleurs de lys, sans doute destiné à un des membres les plus éminents de la haute administration royale. A l'époque le Chancelier en charge (de 1699 à 1714) était le M.is Louis Phélypeaux, C.te de Maurepas et de Pontchartrain (1643-1727), qui "redonna à la chancellerie une importance et un éclat oubliés depuis la vieillesse de Pierre Séguier". Manques aux coiffes et partie inférieure du mors du premier plat fendu sur 3 cm, mais très bel exemplaire avec intérieur frais et magnifiquement conservé. Le texte est divisé en quatre parties. La première présente les tarifs par actes et par offices ; vient ensuite la liste des archevêchés et des évêchés ; suit un état de ce que doivent payer les chancelleries supérieures ; et, enfin, un "Tarif des droits de la Chancellerie de Paris et des chancelleries près de nos cours présidiaux...". Cette dernière partie semble ne pas être reprise dans l'édition de 1704. Ce rarissime manuscrit sur les droits de la Chancellerie royale et leur augmentation de 1704 est le précieux témoignage de la période fort troublée des dernières années du règne de Louis XIV. Nous sommes en pleine guerre pour la succession au trône d'Espagne, déclenchée en 1701 à la suite du décès de Charles II (le 1er novembre 1700), mort sans descendance. C'est le grand conflit qui oppose la France des Bourbons, qui soutient le Duc d'Anjou (futur Philippe V d'Espagne), deuxième fils du Grand Dauphin et petit-fils de Louis XIV, à l'Autriche des Habsbourg, qui soutient Charles, second fils de l'Empereur Léopold Ier. En 1702 l'Angleterre, le Saint-Empire romain germanique et les Provinces-Unies déclarent la guerre à la France, une guerre qui durera douze ans et qui épuisera toute l'Europe jusqu'à 1713 et aux signatures des Traités d'Utrech et de Rastatt (1714). Le coût des armées françaises est faramineux et l'augmentation des droits de chancellerie est un des premiers moyens employés pour remplir les caisses de l'Etat. Mais cela ne suffira pas. La France sera particulièrement frappée par la crise financière de 1709, étroitement liée à l'inflation causée par les colossales dépenses de guerre et aggravée par la plus terrible famine de son histoire, celle de l'hiver de la même année (avec 600.000 décès, le prix du blé multiplié de six à dix fois dans de nombreuses villes du royaume et le Roi obligé à mettre ses pierreries en gage de la monnaie royale). Les conséquences de cette crise enorme tourneront la France de la Régence (après la mort de Louis XIV en 1715), toujours en très grave déficit, au système de Law. Le présent manuscrit fut sans doute rédigé par un copiste professionnel ou maître en écriture. Nous avons pu localiser seulement 4 autres exemplaires en reliure identique ou similaire : Institut de France (1 vol. in-fol., 1ère partie réalisée en 1691, les deux suivantes en 1704, provenant de la collection Godefroy : dans les collections publiques parisiennes depuis 1760 (170x110 mm et 175x120 mm), BNF (acquis dans les années 1960 (170x120 mm)), Ranbervillers (168x112 mm) et Nevers (don à la bibliothèque en 1851 (170x110 mm)). Le texte fut imprimé à Paris chez la V.ve Laurent Raudet au format in-4°. (LCPCECO-0004) (5.500,00 €) ‎

‎(Un précieux manuscrit calligraphié sur vélin, sans doute destiné à un membre très éminent de la Chancellerie Royale de Louis XIV) (www.cepays-ci.com)‎

‎Tarif des droits dentrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par lEdit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit Tarif : sur les précautions à prendre pour la forme des déclarations, & sur les obligations des négocians & des employés pour prévenir toutes les difficultés. Suivi des Ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la Régie des Fermes, & commentées des Edits, Déclarations, Reglemens & Décisions du Conseil, rendu sur lesdites Ordonnances. Nouvelle édition. Tome premier (seul, sur 2). ‎

‎ Rouen, Lallemant, 1758. In-8, (1) f., XII, 524, 319 pp., basane époque, dos à nerfs orné. ‎

‎Ce premier volume contient : Instruction sur les droits des Fermes ; Tarif des droits dentrée ; Tarif des droits de sortie ; Ordonnances de 1680, de 1681 et de 1687. Le second volume (qui manque ici) contient le Recueil des édits postérieurs au tarif de 1664. Kress 5759 ; Einaudi 2159. Quelques rousseurs. Coiffes usées, coins émoussés, minimes manques de peau sur un plat. ‎

‎Recueil de 19 pièces autour de l'OmniumAndré Victor Amédée Ripert-Monclar (1807-1871).Page de titre calligraphiée à l'époque:" Association de l'Omnium, Banque à Fonds Unis".1- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Raison sociale: A. de Ripert-Monclar et Cie (). S.l.n.d. [Paris, 1838]. In-4, 4 p. Présentation de l'Omnium, liste des membres de l'Administration provisoire et du Conseil judiciaire. Souscription. 2- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Document calligraphié à l'époque décrivant l'Omnium. S.l.n.d. [Paris, 1838]. In-4, 8 feuillets manuscrits au recto."L'Omnium est une vaste association instituée sur les bases suivantes:"3- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Exposé sommaire. [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. [1838]. In-8, 6 p. imprimés sur 2 colonnes et (1) f. blanc. Timbre royal tamponné sur la p. 2.4- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Acte de Société. Paris, Bureaux de l'Administration place de la Bourse, n°12, 1838. In-4, 12 p. sur 2 colonnes, imprimé sur papier fort, couvertures beiges imprimées conservées. Les actes juridiques officiels de formation de l'association de l'Omnium, en 12 chapitres et 72 articles, imprimés sur papier fort crème sur 2 colonnes et suivis d'une table. "Reçu par Mes Berceon et Lehon notaire à Paris, les 17 janvier et 24 avril 1838". En fin: "La présente copie certifiée conforme: A. de Ripert-Monclar".5- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé du système de crédit général de l'association de l'Omnium. [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. [1838]. In-4, 18 p. imprimées sur 2 colonnes sur papier fort, couvertures beiges imprimées conservées, timbre royal p. 4.Exposé. Développement du système: I- Des effets du crédit de l'Omnium. II- Des opérations relatives aux effets de l'Omnium. III- Estimation du taux des opérations de l'Omnium. IV- Du capital social et du revenu. V- Principes généraux de l'organisation de l'association de l'Omnium. VI- Organisation actuelle de l'association de l'Omnium. Tarif. 6- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé du système de crédit général de l'association de l'Omnium (Epreuve). [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. In-4, (1) f. blanc, 25 et (1) p. imprimées sur 2 colonnes sur papier fort.Exemplaire d'épreuve du document précédent, nouvel état de celui-ci comportant des changements et développements. La mention "Epreuve" est imprimée en tête de la page de titre.7- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Association de l'Omnium. Banque à fonds unis. Acte de Société. Paris, Bureaux de l'Administration place de la Bourse, n°12, 1838. In-4, 12 p. sur 2 colonnes, couvertures beiges imprimées conservées. Nouveau tirage du document n°4, reprenant le même texte, mais après enregistrement par les notaires Berceon et Lehon.8- L'Actionnaire. Revue industrielle (). Edition hebdomadaire. Paris, Au Bureau de l'Actionnaire, 11 février 1838. In-8, [-177], 206 et (2) p. couvertures couleur pêche conservées, timbre royal sur la première page.Tiré-à-part de ce périodique hebdomadaire industriel et financier de la période, n°6, volume 3. Les pages 190 à 198 annoncent et présentent: "L'Association de l'Omnium, Banque à fonds unis".9- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé sommaire [de l'Association de l'Omnium]. S.l.n.d. [Paris, 1838]. In-4, [-3], 22 p., texte sur 2 colonnes, corrections manuscrites au crayon dans les marges et dans le texte. Exemplaire comportant des corrections au crayon en marge, sans doute pour préparer une nouvelle édition corrigée.10- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Exposé sommaire [de l'Association de l'Omnium]. S.l.n.d. In-4, -3], 21 p, (13) p. blanches dont la première annotée, texte imprimé sur 2 colonnes.Nouveau tirage du précédent document comportant de très importants changements par rapport à celui-ci et de très nombreuses corrections à la plume, dans les marges, dans le texte et sur une page vierge. Des chapitres entiers sont cancellés ou remplacés.11- [Association de l'Omnium]. (Contient) Introduction Extrait des statuts Titre premier : Objet et opérations de l'Association. Titre deuxième : Organisation. Titre troisième : Capital social et Actions - Titre quatrième : Comptabilité et distribution des bénéfices Extrait des délibérations : Assemblée de 1834 Assemblée de 1835 Réponse aux principales observations faites sur l'établissement de l'association de l'Omnium Résumé Calcul probable de la situation d'une maison correspondante associée, à l'époque où toutes les parts et actions auront été émises. [Paris], Imprimerie de Félix Locquin, s.d. [1835]. In-4, 32 p.12- Délibération de 1835. Extrait de la délibération de l'administration provisoire de l'Omnium, du 28 septembre 1835. S.l.n.d. [Paris, 1835]. In-4, 10 et (1) p., couverture orange muette conservée.Exposition d'une nouvelle application de crédit. Exposé de 1834. Développement du système de l'Omnium. Tarifs des droits et primes. 13- Résumé. S.l.n.d. [Paris, 1835?]. In-4, (2) p. "L'effet de l'Omnium réunit les deux fonctions d'un Mode de transport de valeurs et d'un billet de circulation ou monnaie de Banque" (p. 1). 14- "Tarif (pour tous les comptoirs) / Des Droits et Remboursement d'Intérêt à prélever pour le compte du Revenu Social et des Commissions & Remises au profit des Comptoirs". S.l.n.d. [Paris, 1835 ?]. Document manuscrit in-4 de 2 pages. Chiffré en "pour Mille".15- Tableau des opérations de l'Omnium. [Paris], Imprimerie de Firmin Didot Frères, s.d. [1835?]. In-4, 10 p. Tableau et résumé des opérations de l'Omnium.16- Tarif des droits et primes. Prélevés aux opérations de l'Omnium, et répartis entre le revenu social et les comptoirs. S.l.n.d. [1835?]. In-4, (1) p. Tableau chiffré en colonnes.17- Notice sur l'établissement des comptoirs de circulation de Paris. [Paris], Administration provisoire de l'Omnium, rue Louis le Grand, 27, s.d. [1835?]. In-4, (1) f. blanc, 5 p., texte sur 2 colonnes."Le développement du système de l'Omnium a fait juger qu'il était opportun d'organiser les Comptoirs de Circulation de Paris. On a résumé ici à cet effet:" (p. 1).18- [RIPERT-MONCLAR (André)]. Statuts de l'association de l'Omnium (de Mars 1834 à Mars 1838). S.l.n.d. [Paris, 1838]. In-4, 7 p., texte sur 2 colonnes.En quatre titres. "Articles transitoires" en fin. "Délibéré à Paris, le 14 mars 1836". 19- [RIPERT-MONCLAR (André)]. L'Omnium, association de crédit général. [Paris], Imprimerie d'A. Everat et Cie, s.d. [1838]. In-4, 4 p. Prospectus séparé de l'ensemble comportant une correction manuscrite. En fin: "Pour copie conforme, l'administrateur-Gérant: A. de Ripert-Monclar".‎

‎ 19 pièces reliées en un volume in-4 (269 x 170 mm), cartonnage vert (reliure du XIXe siècle). Paris, 1838-1839.‎

‎Recueil unique, constitué au XIXe siècle, des principaux documents concernant la formation et le développement de "l'Omnium" institution financière de crédit pionnière inspiré du Crédit Mobilier, fondée par André Victor Amédée Ripert-Monclar (1807-1871).Manuscrits et imprimés. Page de titre calligraphiée à l'époque: "Association de l'Omnium, Banque à Fonds Unis", Prospectus de présentation, "Exposé du système de crédit général de l'association de l'Omnium", par Ripert de Monclar, Liste des membres, Rapports manuscrits, Actes juridiques officiels de formation certifiés conformes par Ripert de Monclar, "Exposé du système de crédit général de l'association de l'Omnium" officiel certifié conforme, Annonces de presse (épreuves), Statuts, Délibérations du conseil d'administration, "Exposition d'une nouvelle application du crédit", Tarifs des droits et primes, Tableaux des opérations, Notice sur l'établissement des comptoirs à Paris, etc. etc. Plusieurs pièces comportent des corrections et ajouts de l'époque à la plume.Très bon exemplaire, très frais, parfaitement conservé. Détails sur demande. ‎

‎Tarif des droits de quatrième sur les Vins & Boissons qui se vendent en détail dans les Villes, Bourgs & Paroisses de la Province de Normandie.Avec l'instruction sur la jauge par M. Leger, pour la facilité des personnes qui veulent apprendre à jauger. On a joint aussi le tarif des droits sur les papiers & parchemins timbrés.‎

‎Rouen, Jacq. Jos. Le Boullenger, 1755. In-12, 293-[4]p. Rare ouvrage avec mention « Revu, corrigé & considérablement augmenté ». On ne trouve rien sur cet ouvrage, semble absent de toutes les bibliothèques françaises ayant leur catalogue en ligne, et on en trouve qu'un exemplaire à Colombia University (New-York). Il est signalé dans le catalogue des livres de Lallemant, libraire à Rouen, avec la date 1756. Cet ouvrage est vraisemblablement la seconde édition, après l'ouvrage paru en 1718 à Rouen chez Besongne (Tarif des droits de quatrieme re?duit au cinquieme sur les vins, etc.) et il y eut donc une troisième édition en 1756. Cet ouvrage est une sorte de barème pour le vin, le cidre, le poiré, l'eau-de-vie, la bière, les papiers et parchemins timbrés. Reliure pleine basane d'époque, tranches mouchetées, pièce de titre absente, manques aux coins, en particulier un, coiffe inférieur abîmé, bout du mors abîmé sur 2 cm, épidermures. Petit travail de vert en marge intérieur au début du livre, petite mouillure angulaire claire sur une partie de l'ouvrage (touchant un peu le texte). RARE ouvrage ‎