‎COQUILLE (J.-B.-V.)‎
‎La Coutume.‎

‎Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine ‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, filets sur coupes, Chez Samson Libraire, Paris, 1764, Tome I : liv pp. ; pp.17-775 ; Tome II : 1 f. (faux-titre "Abrégé du Commentaire de La Coutume de Touraine"), liv-783 pp. Rappel du Titre : Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine ‎

‎Camus & Dupin, 1287 : "P. Jacquet est mort en 1766. Il avait mis, en 1764, un nouveau frontispice à son ouvrage [ l'Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] ; il l'avait intitulé : Abrégé du Commentaire Général de toutes les Coutumes". Agréable exemplaire de la version complétée de corrections et augmentations (54 pp. au début de chaque volume), dont on a supprimé l'avant-propos d'origine (cahiers A et B du premier tome). Bon état (une coiffe arasée, rel. lég. frottée)‎

‎COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...‎

‎Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur, ‎

‎Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .....Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel. On y a joint un recueil dédits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages..........COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. ...RARE............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated). bon état ‎

‎Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles des bailliages, ville et échevinage de Saint-Omer, d'Audruic et pays de Bredenarde, de la châtellenie de Tournehem et des bailliage, ville et échevinage d'Aire, ensemble les procès-verbaux de vérification et rédaction de ces mêmes coutumes, et les lettres patentes portant décret d'icelles. On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des articles LXXIV, LXXV, et LXXVI de la Coutume générale d'Artois‎

‎Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1744. 1200 g In-4, plein veau, dos orné à nerfs, tranches rouges, gardes coquilles, [4] ff., 460-xxxi pp.,1 p. bl.. Edition originale. Camus et Dupin, 1264. Intéressante provenance avec ex-libris manuscrit Descamps de Grandsaigne sur une garde. Il s'agit de Reine-Elisabeth Descamps épouse en secondes noces d'Antoine de Grandsaigne. Sa signature peut être authentifiée en comparaison avec celle qui figure au bas de l'acte de baptème de sa petite fille, Reine Marie Louis Jolly, baptisée le 10 avril 1770 à Béthune paroisse Ste Croix (vue 949/1422). Reine-Elisabeth Descamps appartenait à une famille de Saint-Omer et était fille de Jean Joseph Descamps d'Inglebert, lieutenant général au bailliage de Saint Omer. Ce dernier est d'ailleurs cité dans le présent ouvrage (p. 5) parmi les vérificateurs des anciennes coutumes en 1739. Le dos est frappé d'un intéressant fer à l'oiseau. Un coin émoussé, pâle mouillure marginale, petit travail de vers dans la marge intérieure de quelques feuillets. . (Catégories : Droit, Audomarois, Pas-de-Calais, )‎

‎Coutume de Chaumont en Bassigny, nouvellement commentée & conferée avec les autres coutumes de Champagne. L'ancienne rédaction de la même coutume faite en l'année 1494 qui n'a point encore parue. Le texte de la coutume de Paris avec des notes qui indiquent les articles qu'on doit observer au baillage de Chaumont. Par Juste Delaistre.‎

‎Chez Damien Beugnié, Au Palais Paris, 1723, in-4 plein veau brun, dos à cinq nerfs très orné (décor d'oiseaux en queue). Pièce de titre de maroquin rouge. Tranches rouges. Reliure de l'époque. XXIV (avec erreur de numérotation)-484pp.(coutume de Chaumont)-50pp.(texte de l'ancienne coutume)-1f.-122pp.(Coutume de Paris)-19ff. De table. Coiffes manquantes, traces d'encre sur les plats correspondant à la prise en main de l'ouvrage. Quelques feuillets uniformément brunis sinon intérieur parfait. Très jolis bandeaux et lettrines gravés sur bois. Bon exemplaire.‎

‎Traité de Mr Duplessis, ancien avocat au Parlement sur la coutume de Paris. Cinquième édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, avec des notes de MM. Berroyer & de Laurière, avocats au même parlement. ‎

‎ P., Desaint et Saillant, 1754 ; 1 vol. in-folio. 15ff. n. ch.-978pp. Basane marbrée de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges. Légères éraflures sur le second plat, épidermure sur le plat sup., 2 coins frottés, frottement à la coiffe sup. Intérieur frais malgré quelques rousseurs. ‎

‎La première édition de ces commentaires sur la Coutume de Paris, avec les notes de Berroyer et de laurière, a paru en 1699 chez Gosselin à Paris. Elle est considérée comme une étude novatrice de la coutume une d'une "méthode plus systématique, plus apte à dégager les principes généraux du droit français". Ce est bien complet du traité sur la coutume de Paris, mais il est le premier des deux volumes des oeuvres de Duplessis ; le second contenait : " un traité des matières criminelles, plusieurs traitez sur la coutume du Maine, un grand nombre de consultations de l'auteur et d'autres célèbres avocats du Parlement". ‎