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[DECORATIONS]
Loi relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine.. Donnée à Paris, le 11 février 1791
Alençon, Imprimerie de Vve Malassis l'aîné, 1791 in-4, 3 pp., Rousseurs sur la première page.
Reference : 165434
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Loi relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine. Donnée à Paris, le 11 février 1791
Orléans L.-P. Couret s.d. [1791] in-4 en feuille
3 pp.Roquincourt, 5137. Une unique "décoration militaire" devait remplacer, au 1er janvier 1791, les distinctions jumelles de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, et l'institution du Mérite militaire. Cette loi précise son extension aux officiers de marine. L'existence de cette nouvelle distinction sera de brève durée : elle fut supprimée par décret du 15 octobre 1792, après avoir été décernée à seulement 5424 titulaires
Reference : 3673
Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°393
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (qq. rousseurs), 3p.
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