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[ALIÉNATION DES DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux.
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 17 pp.
Reference : 165255
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Sur la vente des premières tranches de domaines nationaux.Martin & Walter, 19366. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Décret de l'Assemblée Nationale. du 10 octobre 1790, sur les ventes aux municipalités, des domaines nationaux. Sanctionné par le Roi le () du même mois. Précédé du rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 11 pp., en feuilles.
Bouteville du Metz (1746-1821) avait été élu député du Tiers pour le bailliage de Péronne.Martin & Walter, 4908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux.
Paris, Baudouin, 1790; in-8, 17 pp., broché, couv. papier postérieur. Taché d'humidité au bas de la brochure.
Manque à Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret rendu le 14 Mai 1790 (...) sur la Vente des Domaines Nationaux précédé du rapport fait à l'Assemblée Nationale, par M. Belley d'Agier, au nom du Comité chargé de l'Aliénation de ces Biens ; et suivi, 1° de l'Instruction présentée (...) par M. Bouteville Dumetz...
Paris, Imprimerie nationale, 1790. In-8° dérelié de 33 pp.
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