S.l., 1789 in-8, 16 pp., dérelié.
Reference : 146970
Cette brochure de Sémonville, alors Conseiller au Parlement de Paris, connut un grand nombre d'éditions. Curieusement, élu suppléant à la Constituante, il n'eut jamais l'occasion de siéger.Martin & Walter, 31369. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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S.l.n.d. (1789). in-8. 24pp. Broché. Non rogné. Feuillets en partie déreliés. Petites déchirures et mouillures minimes dans la marge supérieure. Instruction destinée aux députés des États-Généraux. L'auteur demande notamment aux représentants de lutter pour les libertés individuelles des citoyens et pour la reconnaissance du pouvoir législatif. Révolution.
S.l., 1789 in-8, 29 pp., dérelié. Quelques mouillures sans gravité à la fin du document.
Conseiller au Parlement de Paris sous l'Ancien Régime, Semonville fut député suppléant à la Constituante (mais ne siègea pas ). En 1791, il fut nommé envoyé extraordinaire près la République de Gènes, puis ambassadeur à Constantinople et à Florence (1792 et 1793). L'auteur passe en revue les différents pouvoirs de la monarchie constitutionnelle : la société établit les lois qui assurent la liberté et le défense de la propriété; le pouvoir exécutif fait observer les lois et défend la société contre ses ennemis extérieurs. Le roi est légitime, son pouvoir est sacré, sa personne est dépositaire de toutes les forces des citoyens pour faire exécuter les lois.Martin & Walter, IV, 31369. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l., 1789 in-8, 29 pp., en feuilles, cousu.
Trace la voie à suivre par les Etats une fois convoqués : refuser toute demande financière, tant que les "droits de la Nation ne sont pas reconnus et constatés". Martin & Walter, 31369. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l., 1788 in-8, 53 pp., sous ficelle.
Trace la voie à suivre par les Etats une fois convoqués : refuser toute demande financière, tant que les "droits de la Nation ne sont pas reconnus et constatés". Martin & Walter, 31369. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l.n.d. in-8, 24 pp.
M. & W., 15478. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT