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[ORGANISATION ADMINISTRATIVE] MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre de)
Plan de travail présenté à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Finances.
Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 20 pp., dérelié.
Reference : 140557
Député élu par la noblesse de Paris en 1789, vite rallié au Tiers état, Montesquiou est rapporteur du Comité des Finances à la Constituante (il en devient président en 1791). Il dévoile ici de vastes réformes pour les finances publiques : dépense de la liste civile, Maison des Princes, frères du roi, administration des trois grands départements (affaires étrangères, guerre, marine et colonies), pensions, administration de la justice, administration intérieure, administration des finances, dettes.Martin et Walter, 24967. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Plan de travail. Présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances (..). Imprimé par ordre de l'Assemblée
[Paris], Baudouin, s.d. (1790) in-8, 20 pp., demi-chagrin Bradel fauve (reliure moderne).
Il s'agit essentiellement d'un tableau récapitulatif des différents postes de dépenses à prévoir pour organiser le budget de la Nation.Martin et Walter, 24 967.Reliées à la suite deux pièces sur les impositions : Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 17 décembre 1789, concernant les formes & modes de répartition à l'égard des tailliables de la province de Champagne, pour les impositions ordinaires de 1790, & de ceux des provinces de taille personnelle & mixte, où les départemens de ladite année 1790 ne sont pas encore faits. Données à Paris, le 19 décembre 1790. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 2 pp. - II. ANSON (Pierre-Hubert) : Rapport du comité des finances, sur la perception des impositions de 1790, fait à l'Assemblée nationale, le 23 janvier 1790. S.l.n.d. [1790], 8 pp. Sur la bonne perception des impôts en 1790 avant que ne soit appliqué le nouveau mode de perception pour 1791. Martin & Walter, 342. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Plan de Travail. Présenté à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances.
In-8, broché, couverture de papier fort, 20 p. Paris, Baudouin, [1790].
Edition originale. Le "Plan" historique, présenté le 2 janvier 1790, qui fixe les attributions du Comité des Finances, jette les bases du programme des budgets à venir et décrète les premières mesures d'urgence en matière budgétaires. Suivi du projet de décret en 8 articles, tel qu'il fut adopté.(Goldsmiths, 14462.50. Martin & Walter, 24967. Stourm, p. 163. Manque à Kress et Einaudi).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
