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[BUDGETS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR] LEBRUN (Charles-François)
Rapport du Comité des Finances.
S.l.n.d. (1790) in-8, 16-6-4-2-4 pp., dérelié.
Reference : 130985
Cinq rapports financiers de Le Brun relatifs aux Académies, à l'École Vétérinaire, à l'École des Mines et au Jardin du roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la Nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois.
Paris, Imprimerie nationale, (1790); in-8, 20 pp., broché, couv. papier bleu postérieur. Mouillure.
Les dettes du comte d'Artois s'élèvent pour 1790 à 1,6 milion de Livres et à 2 millions de Livres pour 1791. Par ailleurs, l'Etat débourse chaque année 74,640 Livres d'intérêts de rentes perpétuelles et 908, 700 Livres de rentes viagères au frère du Roi.On joint à la suite de cette brochure : Théodore Vernier, Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790. Paris, Imprimerie nationale, 1790, in-8, 17 pp.Monsieur Chalandray, agent de change du comte d'Artois, est prié de fournir l'état actuel de l'actif et du passif de M. d'Artois. Il doit également produire les preuves que lui et ses co-associés ont bien réalisé les services et les avances dont il est question dans le rapport.Pour les deux brochures : Martin & Walter, IV, 33382 et 33383. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des Finances sur le compte de la Caisse d'Escompte avec le Trésor Public.
In-8, broché (sans couverture), 16 p. Paris, Impr. Nationale, 1790.
Édition originale. Bilan financier de la Caisse d'escompte, établi à la suite du prêt accordé à l'Etat en janvier 1790, qui dégage les intérêts et frais financiers dus par le Trésor public ce 1er juillet 1790. Le Comité des finances, dont DUPONT de NEMOURS faisait encore partie, examine la situation de la Caisse d'escompte et autorise, par décret, le remboursement.(Goldsmiths, n° 14294. Stourm, p. 173)
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la trésorerie nationale, et sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791..
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 56 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
L'auteur, avocat de profession, était né à Lons-le-Saunier. Il fut député du Jura aux États-Généraux et à la Convention. Après son exposé, Théodore Vernier se lance dans une péroraison lyrique et optimiste dans l'esprit du temps : une bonne gestion des comptes publics devant amener la confiance, la renaissance du crédit, la prospérité de l'État.. et pousser les méchants vers la honte et le désespoir.Martin & Walter, IV, 33385. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Supplément au rapport du Comité des finances ( 20 septembre 1790 ).
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 17 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Député de Franche-Comté à la Constituante, Vernier autorisa plusieurs villes de France à contracter des emprunts afin de faire baisser la valeur des grains. Il fit par ailleurs avancer une somme de 125 millions pour mettre au travail les pauvres du district de Versailles. L'auteur veut également éclaircir l'état des dettes du comte d'Artois et réclame un récapitulatif précis de l'actif et du passif. Il s'en prend à M. de Chalandray, agent de change du comte d'Artois, qui empruntait lui-même à des capitalistes qu'il aurait conduit à la ruine.Martin & Walter, IV, 33383. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des finances, sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le Trésor public.. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., cartonnage de papier gris, dos lisse muet, titre poussé à l'encre sur le plat supérieur (reliure moderne).
Au cours de l'année 1790, le Trésor réduisit considérablement les marges de manœuvre de la Caisse d'escompte, déjà fragilisée, en réduisant les effets d'escompte, créant un nouveau début de panique chez les commerçants. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
