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LEBRUN (Charles-François)
Rapport du Comité des Finances.
S.l.n.d. (1790) in-8, 16-6-4-2-4 pp., dérelié.
Reference : 130985
Cinq rapports financiers de Le Brun relatifs aux Académies, à l'École Vétérinaire, à l'École des Mines et au Jardin du roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la Nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois.
Paris, Imprimerie nationale, (1790); in-8, 20 pp., broché, couv. papier bleu postérieur. Mouillure.
Les dettes du comte d'Artois s'élèvent pour 1790 à 1,6 milion de Livres et à 2 millions de Livres pour 1791. Par ailleurs, l'Etat débourse chaque année 74,640 Livres d'intérêts de rentes perpétuelles et 908, 700 Livres de rentes viagères au frère du Roi.On joint à la suite de cette brochure : Théodore Vernier, Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790. Paris, Imprimerie nationale, 1790, in-8, 17 pp.Monsieur Chalandray, agent de change du comte d'Artois, est prié de fournir l'état actuel de l'actif et du passif de M. d'Artois. Il doit également produire les preuves que lui et ses co-associés ont bien réalisé les services et les avances dont il est question dans le rapport.Pour les deux brochures : Martin & Walter, IV, 33382 et 33383. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des Finances sur le compte de la Caisse d'Escompte avec le Trésor Public.
In-8, broché (sans couverture), 16 p. Paris, Impr. Nationale, 1790.
Édition originale. Bilan financier de la Caisse d'escompte, établi à la suite du prêt accordé à l'Etat en janvier 1790, qui dégage les intérêts et frais financiers dus par le Trésor public ce 1er juillet 1790. Le Comité des finances, dont DUPONT de NEMOURS faisait encore partie, examine la situation de la Caisse d'escompte et autorise, par décret, le remboursement.(Goldsmiths, n° 14294. Stourm, p. 173)
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Rapport du Comité des Finances sur la perception des impositions de 1790.. Fait à l'Assemblée Nationale le 23 janvier 1790
S.l., n. d. (1790) in-8, 8 pp., dérelié.
Sur la bonne perception des impôts en 1790 avant que ne soit appliqué le nouveau mode de perception pour 1791.Martin & Walter, I, 342. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs.. Fait à la séance du 23 août
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier marbré moderne.
L'auteur, banquier normand, avait été élu représentant du Tiers-Etat de Rouen aux Etats Généraux puis député de cette même ville à l'Assemblée Nationale Constituante.Martin & Walter, III, 20386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs.. Fait à la séance du 23 août
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché.
L'auteur, banquier normand, avait été élu représentant du Tiers-Etat de Rouen aux Etats Généraux puis député de cette même ville à l'Assemblée Nationale Constituante.Martin & Walter, III, 20386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
