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[BUDGETS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR] LEBRUN (Charles-François)
Rapport du Comité des Finances.
S.l.n.d. (1790) in-8, 16-6-4-2-4 pp., dérelié.
Reference : 130985
Cinq rapports financiers de Le Brun relatifs aux Académies, à l'École Vétérinaire, à l'École des Mines et au Jardin du roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Rapport du Comité des Finances sur le compte de la Caisse d'Escompte avec le Trésor Public.
In-8, broché (sans couverture), 16 p. Paris, Impr. Nationale, 1790.
Édition originale. Bilan financier de la Caisse d'escompte, établi à la suite du prêt accordé à l'Etat en janvier 1790, qui dégage les intérêts et frais financiers dus par le Trésor public ce 1er juillet 1790. Le Comité des finances, dont DUPONT de NEMOURS faisait encore partie, examine la situation de la Caisse d'escompte et autorise, par décret, le remboursement.(Goldsmiths, n° 14294. Stourm, p. 173)
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Opinion. sur le rapport du Comité des Finances, du 18 décembre 1789, au sujet de la Caisse d'Escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions, dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 11 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).
Martin & Walter, IV, 32841. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des finances, sur les impositions.. Présenté à l'Assemblée Nationale, le 11 mai 1790
S.l.n.d. (1790) in-8, 11 pp., dérelié.
L'auteur était député du clergé pour le bailliage d'Amont à la Constituante. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs.. Fait à la séance du 23 août
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier marbré moderne.
L'auteur, banquier normand, avait été élu représentant du Tiers-Etat de Rouen aux Etats Généraux puis député de cette même ville à l'Assemblée Nationale Constituante.Martin & Walter, III, 20386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport du Comité des Finances sur la perception des impositions de 1790.. Fait à l'Assemblée Nationale le 23 janvier 1790
S.l., n. d. (1790) in-8, 8 pp., dérelié.
Sur la bonne perception des impôts en 1790 avant que ne soit appliqué le nouveau mode de perception pour 1791.Martin & Walter, I, 342. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
