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‎Conseil des Cinq-Cents. Message.‎

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‎Paris, Imprimerie Nationale, An V [1796]. In-8 de 8 pp.; cartonnage de papier marbré à la bradel, pièce de titre de maroquin brun en long (reliure moderne).‎

Reference : LBW-6068

‎Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif du 21 novembre 1796. Lettre du Directoire au Conseil des Cinq-Cents en réponse à une demande de ce dernier sur la situation politique et commerciale des colonies. Après avoir fait le point sur les évènements rapportés par les envoyés du gouvernement, le texte conclut : "Si le Directoire n'étoit pas intimement convaincu que le secret sur les opérations relatives aux colonies en assure presque toujours le succès, il auroit déjà rendu publique ses instructions à ses agens". Bon exemplaire. Inconnu de Max Bissainthe et de Monglond.‎

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‎DEBRY (Jean)‎

Reference : 181297

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‎Conseil des Cinq-Cents. Message.. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 25 floréal an 7‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, an 7 (1798) in-8, 14 pp., broché, couv. muette postérieure. ‎

‎Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt.Manque à Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Librairie Historique Fabrice Teissèdre - Sauve
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‎[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]‎

Reference : 4183

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‎ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS: Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M.Necker Directeur général des finances, 27août 1789, [15p.]; Bulletin des lois de la République française n°50, AnIV, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°162, Arrêté du Directoire exécutif qui prohibe les journaux intitulés Le Défenseur de la vérité et des principes, et le Journal du matin, le Porte-feuille, 13frimaire AnVI, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°304, Proclamation du directoire exécutif aux français, 17 fructidor AnVII, [6p.]; Bulletin des lois de la République n°244, Message du Directoire exécutif au Conseil des Cinq-cents, [proposition de déclaration de guerre au roi de Naples et au roi de Sardaigne], Lettres des généraux Championnet et Mack, Loi du 16frimaire de l’AnVII portant que la République française est en guerre avec les rois des Deux-Siciles et de Sardaigne, [8p.], [2 ex.]; Bulletin des lois de la République n°274, Proclamation du directoire exécutif sur l’assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt, 17 floréal AnVII, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°275, Proclamation du directoire exécutif sur l’assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt, 18 floréal AnVII, [6p.]; Bulletin des lois de la République n°283, Arrêté du Directoire exécutif concernant les sources et fontaines d’eaux minérales, 29 floréal AnVII, [32p.], [2ex.]; Bulletin des lois de la République n°262, Proclamation du Directoire exécutif aux Français sur les assemblées primaires, 17 Ventôse, AnVII, [4p.], [2ex.]; Bulletin des lois de la République n°9, Proclamation (n°62), 17 ventôse AnVIII, [16p.]; Bulletin des lois de la République française n°324, Loi contenant une Proclamation au peuple français [instauration d’un Gouvernement provisoire à la suite de la déclaration d’urgence du 19brumaire], 19 brumaire AnVIII, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°344, Proclamation et arrêtés qui prescrit des mesures pour la dispersion et la destruction des rebelles dans les départements de l’ouest, 21Nivôse AnVIII, [4p.], [2 ex.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de loi relatif au Budget de 1809, Séance du 12 nov. 1808, [44p.]; Bulletin des lois n°1, Sénatus-consulte qui nomme un gouvernement provisoire chargé de pourvoir aux besoins de l’administration et de présenter au Sénat un projet de constitution, 1erAvril 1814‎

‎ 1789-1814, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) - Paris
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