‎[COMMERCE ET AGRICULTURE] ‎
‎Recueil de rapports.‎

‎ 1789 (vers 1789-1793). 7 volumes in-8, cartonnage orange de l'époque. Infimes rousseurs.‎

Reference : 7695

‎Si la Révolution abolit les droits féodaux, ce n'est véritablement qu'avec la chute de la royauté, en 1792, que cette abolition se fit sans aucune indemnité pour les dernières servitudes. La terre était donc devenue libre et les agriculteurs pouvaient la cultiver selon leur bon vouloir. Néanmoins le morcellement des parcelles, les mauvaises récoltes mais surtout les différences de revenus entre riches fermiers et petits paysans suscitèrent un vrai mécontentement. L'approvisionnement et le commerce des grains, activités économiquement cruciales, provoquèrent alors de vifs débats entre les conservateurs et les révolutionnaires les plus avancés qui demandaient le partage des terres.Les questions des manufactures, de l'industrie, des douanes, des transportes, sont également évoqués dans un certain nombre de textes ici présentés.Les 259 brochures de ce recueil donnent une idée assez exhaustive de ces controverses.Tome I : Commerce, agriculture, subsistances1 – FRANÇOIS DE NEUFCHATEAU (Nicolas). Lettre de N. François, (de Neufchâteau,), juge-de-paix à Vicherai, président du département des Vosges, aux citoyens cultivateurs de ce département, pour leur proposer d'essayer une manière plus facile et plus économique de recueillir les grains, avec des observations importantes sur les semailles. Paris, Imprimerie Nationale, 46 pp.2 – FRANÇOIS DE NEUFCHATEAU (Nicolas). Dix épis de bled au lieu d'un ou La pierre philosophale de la République française. Paris, Imprimerie de Crapelet, 16 pp.3 – JULIENNE BELAIR (Alexandre-Pierre). Mémoire sur les assurances agricoles, sur les avantages de l'établissement d'une Chambre d'assurance des récoltes pour multiplier les subsistances, les rendre moins chères, et tranquiliser les peuples sur la suffisance des quantités existantes. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 24 pp.4 – DERUBIGNY. Réflexions patriotiques présentées à la Convention nationale sur le maximum, le commerce et les approvisionnemens. Paris, Imprimerie française de Mnémozyne, s. d., 23 pp.5 - FRANÇOIS DE NEUFCHATEAU (Nicolas). Les Lectures du citoyen, ou Suite de mémoires sur des objets de bien public. Premier mémoire : Sur l'établissement d'un grenier d'abondance ou magasin public dans chaque canton, composé en 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 42 pp.6 – SARCEY DE SUTIERES, PARMENTIER (Antoine-Augustin), DETROUVILLE (J.-B.), Citoyens ! Au nom de la patrie lisez, et si vous êtes revêtus d'un caractère quelconque, vous vous hâterez, sans doute de dire au Sénat français. Metz, Imprimerie C. Lamort, (1792), 23 pp.7 – SERVAN (Joseph), Idées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers, imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public. Châlons, Mercier, s.d., 14 pp.8 – ANONYME. Mémoire sur la fixation du maximum du prix des grains dans toute la France, remis au comité d'agriculture de la Convention nationale, l'An premier de la république. Paris, Frères Chaignieau, s.d., 15 pp.9 – GAVOTY DE BERTHE (Jean-François). Réflexions sur la nécessité de la liberté du commerce des grains, surveillée par un bureau d'administration générale qui étabiroit une balance nationale, relativement aux grains indigènes, et à l’extraction et importation de ceux de l’étranger, d’après les produits effectifs de la récolte générale de la République, de manière qu’on seroit assuré en tout temps d’avoir une abondance suffisante de grains, et de parer à tous les inconvéniens de la disette. Paris, Imprimerie du Patriote Français, s.d., 8-[3] pp.10 – VEIRIEU (Guillaume), Moyens d'accroître et d'affermir la puissance nationale en augmentant la richesse particulière de chaque citoyen, ou Nouveau système favorable à l'agriculture, à l'industrie, au commerce, aux finances, à l’ordre judiciaire, à la politique extérieure. Système fondé sur les propriétés immobiliaires de tous les citoyens, & sur de meilleures lois hypothécaires. Paris, 1792, 22-CLXIII-54 pp., 1 pl. dépl.11 – BOURDON (Louis-Joseph). Projet nouveau sur la manière de faire utilement en France le commerce des grains. Bruxelles, se trouve à Paris chez la Vve Esprit, 1785, 152 pp.Tome II : Commerce, agriculture, subsistances12 – ROLAND DE LA PLATIERE (Jean-Marie). Lettre du ministre de l'Intérieur à la Convention nationale, sur les subsistances. Suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif relative à cet objet, et de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 25 pp.13 – [GREGOIRE (Henri)]. Instruction sur les semailles d'automne, adressée aux citoyens cultivateurs. Paris, Imprimerie Nationale, 1794, 15 pp.14 – VAUDREY (C.). Projet de décret sur les subsistances. Dijon, P. Causse, 1792, 28 pp.15 – VUILLIER (Simon). Instructions élémentaires sur l'agriculture, par le Citoyen Vuillier, cultivateur de la commune de Dole, département du Jura. Dole, Imprimerie Joly, 1794, 21 pp.16 – LACHEVARDIERE (Alexandre-Louis). Opinion […] sur cette question : Est-il juste, est-il utile de fixer le maximum du prix des grains ? Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.17 – MOMORO (Antoine-François). Opinion […] sur la fixation du maximum du prix des grains dans l’universalité de la République Française, Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 14 pp.18 – PAYEN. Projet de décret sur la taxe des grains. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.19 – LEFRANC (Jean-Baptiste). Quelques idées sur le moyen d'utiliser 40 lieues de côtes et 360 lieues de terrein inculte, adressées à la Convention nationale et au Comité de salut public. Paris, Imprimerie de Pellier, (1793), 16 pp.20 – CREUZE-LATOUCHE (Jacques-Antoine). Rapport des députés de la Convention nationale réunis, pour présenter leurs idées en faveur de la liberté entière du commerce des grains. Paris, Imprimerie Nationale, (c. 1792), 48 pp.21 - CREUZE-LATOUCHE (Jacques-Antoine). Discours et projet de décret sur les subsistances, proposés dans la séance de la Convention nationale du 28 avril 1793. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 23 pp.22 – PERIES (Jacques). Opinion […] sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, [1792], 8 pp.23 – SAINT-JUST. Opinion sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 14 pp.24 – RUELLE (Albert). Projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.25 – ROBESPIERRE (Maximilien de). Opinion sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 15 pp.26 – PORTIEZ (Louis). Opinion sur le projet du Comité concernant les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 15 pp.27 – PHILIPPEAUX (Pierre). Projet de loi sur les subsistances. Paris. Imprimerie Nationale, s. d., 18 pp.28 – VALAZE (Charles-Eléonore Dufriche de), Opinion sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 23 pp.29 – SOUHAIT (Julien), Opinion. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 14 pp.30 – SERRE (Joseph), Opinion […] sur les subsistances, Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 23 pp.31 – VERNIER (Théodore). Opinion contre la taxe des grains, et moyens de suppléer à cette taxation. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 12 pp.32 – PEPIN (Silvain). Sur les subsistances. Moyens à employer pour étendre les propriétés, donner du travail aux citoyens qui n'en ont pas, et pour éviter à l'avenir la disette réelle ou factice des grains. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 19 pp.33 – LECOINTRE (Laurent). Projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 14 pp.34 - LECOINTRE (Laurent). Opinion et projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 35 pp.35 – LEQUINIO (Joseph-Marie), Opinion sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 10 pp.36 – LEJEUNE (Silvain-Phalier). Opinion sur les subsiistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 8 pp.37 – LEGENDRE (François-Paul), Opinion et projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, (1793)., 10 pp.38 – LEVASSEUR (René), Opinion de René Levavasseur (sic) sur les subsistances, prononcée le 3 décembre 1792. Paris, Imprimerie Nationale, (1792), 10 pp.39 - LEVASSEUR (René), Projet de loi sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 4 pp.40 - LEVASSEUR (René), Articles additionnels au projet de loi sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 3 pp.41 – PENIERES (Jean-Augustin), Projet de loi provisoire sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 6 pp.42 – MONT-GILBERT (François-Agnès). Projet de décret sur les subsistances, proposé à la séance du 30 avril 1793. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 14 pp.43 – DESRUES (Philippe-François). Projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, Messidor, an III, 6 pp.44 – ISORE (Jacques). Opinion et projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 6 pp.45 - ISORE (Jacques). Jacques Isoré, cultivateur, député de l’Oise, sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 8 pp.46 - ISORE (Jacques). Égalité, liberté. Proclamation. Le représentant du peuple envoyé dans les départemens environnans Paris pour l'objet des subsistances aux sans-culottes des départemens de l'Oise et de Seine-et-Oise. Paris. Imprimerie Nationale, (1794), 4 pp.47 – VERGNAUD D’ORLEANS. Le Cri général. Veuillez assurer au peuple sa subsistance. S.l.n.d., (1789), 16 pp.Tome III : Commerce, agriculture, subsistances48 – BOURDON (Léonard), Rapport fait à la Convention Nationale, au nom des Comités d’Agriculture et de Salut Public. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 29 pp.49 - BOURDON (Léonard), Organisation des greniers nationaux, décrétée par la Convention Nationale, et imprimée par son ordre. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 11 pp.50 - BOURDON (Léonard), Projet de décret. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 2 pp. [Sur les vieux froments].51 – BEFFROY DE BEAUVOIR (Louis-Etienne). Opinion concernant la révision des loix sur les subsistances. Prononcée le 15 novembre 1792. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 18 pp.52 - BEFFROY DE BEAUVOIR (Louis-Etienne). Deuxième opinion sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 26 pp.53 - BEFFROY DE BEAUVOIR (Louis-Etienne). Rapport fait au nom de la section des subsistances chargée de combattre les économistes. Paris, Imprimerie Nationale, (1792), 11 pp.54 - BEFFROY DE BEAUVOIR (Louis-Etienne). Projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 14 pp.55 - BEFFROY DE BEAUVOIR (Louis-Etienne). Précis analytique des opinions énoncées par plusieurs fonctionnaires publics et autres citoyens, dans les séances tenues par les comités réunis d'agriculture et de commerce, les 18 et 19 avril 1793, l'an II de la République française, en exécution du décret de la Convention nationale. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 22 pp.56 – BOUCHER SAINT-SAUVEUR (Antoine). Opinion sur les subsistances. Paris. Imprimerie Nationale, s. d., 3 pp.57 – BARBAROUX (Charles), Opinion sur les causes de la cherté des grains et les moyens d’y remédier. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 26 pp.58 - BARBAROUX (Charles), Opinion sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 23 pp.59 – BARAILON (Jean-François). Projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 6 pp.60 - BARAILON (Jean-François). Motifs du décret présenté à la Convention Nationale et lu à sa tribune le 30 avril. Paris, Imprimerie Nationale, s. d. 6 pp.61 – ANONYME. Observations sur les approvisionnemens des subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 4 pp.62 – ANONYME. Projet de décret présenté par la Comission des subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 16 pp.63 – DORNIER (Claude-Pierre), Opinion sur les subsistances. Paris. Imprimerie Nationale, s.d., 15 pp.64 – FABRE (Claude-Dominique-Cosme). Rapport et projet de décret sur les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 14 pp.65 - FABRE (Claude-Dominique-Cosme). Projet de décret présenté au nom des comités d'agriculture et de commerce réunis. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 6 pp.66 – FAYAU (Joseph-Pierre-Marie). Opinion sur les subsistances. Paris. Imprimerie Nationale, s.d., 11 pp.67 – FERAUD (Jean). Opinion sur les subsistances. Paris. Imprimerie Nationale, s. d., 15 pp.68 – FREMANGER (Jacques). Opinion sur les moyens de subsistances. Paris. Imprimerie Nationale, 1792, 15 pp.69 – GIRAULT (Claude-Joseph). Observations et projet de règlement pour la circulation des subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 7 pp.70 – CHAZAUD (Jean-François-Simon). Projet de décret pour établir le mode de recensement des grains dans l’étendue de la République. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 7 pp.71 – CHASTELLAIN (Jean-Claude). Observations d'économie naturelle considérée sous son premier rapport avec les gouvernemens. Paris, Gorfas, s.d., 8 pp.72 – BOYER-FONFREDE (Jean-Baptiste), Opinion sur le commerce des grains. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.73 - BOYER-FONFREDE (Jean-Baptiste), Rapport et projet de décret sur les primes. Paris, Vve Lejay, s.d., 11 pp.74 – COUPE (Jacques-Michel), Rapport sur le maximum du prix à établir pour les denrées et marchandises de première nécessité, fait au nom de la Commission des subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 7 pp.75 – COUPE (Jacques-Michel), Principes du décret à porter sur le rétablissement de l'ordre pour les subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 4 pp.76 – ANONYME. Articles additionnels au décret, du 6 septembre 1793, pour empêcher l'exportation des objets de première nécessité, présentés par le comité des subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 2 pp.77 – LOZEAU (Paul-Augustin). Quelques observations sur la taxe des denrées de première nécessité. Paris, Imprimerie des Petites Affiches, s.d., 8 pp.78 – LECOINTRE (Laurent), Opinion sur le maximum à établir pour les denrées et marchandises de première nécessité. Séance du 26 septembre 1793. S.l.n.d., 19 pp.79 – VILLERS (François-Toussaint). Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées et marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793, présentés au nom du Comité de commerce, le 8 août 1793. Paris, Imprimerie Nationale, 7 pp.80 – SAINT-JUST. Rapport au nom du comité de salut public. Séance du 9 août 1793. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp. [Présentation d'un projet de loi pour l'approvisionnement des armées].81 – OSSELIN (Charles-Nicolas). Projet de décret présenté à la Convention nationale, au nom de la commission des Six. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 12 pp. Petit manque dans le coin supérieur des pages 3-4.82 – COLLOT D’HERBOIS. Rapport sur les accapareurs. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 12 pp.83 - COLLOT D’HERBOIS. Rapport sur les accapareurs. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 7 pp.84 – COUTHON (Georges). Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de salut public, dans la séance du 2 messidor. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 11 pp.85 – [DENREES ET MARCHANDISES], Projet de décret, imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 4 pp.86 – EXTRAIT du projet de décret présenté à la Convention Nationale, au nom de la Commission des Six. Nomenclature des objets soumis à la loi de l’accaparement. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 2 pp.87 – LINDET (Robert), Projet de décret présenté au nom des Comités de salut public, d'agriculture et de commerce, dans la séance du 14 brumaire [an III]. Paris, Imprimerie Nationale, (1795), 6 pp.88 – RAFFRON DE TOUILLET (Nicolas), Premier discours prononcé à la Convention nationale, le 20 août 1793, sur la nécessité de taxer les marchandises. - Second discours prononcé à la Convention nationale, le 31 août 1793, sur la taxe des choses nécessaires à la vie ; ou de la police du commerce intérieur ou des choses de consommation, Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 6 pp.89 – RAFFRON DE TOUILLET (Nicolas), À tous mes concitoyens, Paris, G.-F. Galetti, (1794), 8 pp.Plaidoyer en faveur de la petite propriété et contre la hausse des prix et des salaires90 – OUDOT (Charles –François), Rapport et projet de décret, sur la révision de la loi du 26 juillet dernier, contre les accaparemens. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 20 pp.91 - PROJET de décret pour servir de complément à la loi du 4 thermidor courant. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, Imprimerie Nationale, Fructidor, An III, 2 pp.92 – TAVEAU (Louis-Jacques), Observations sur les mesures à prendre pour constater la quantité des grains et en faire baisser le prix, présentées dans la séance du 23 messidor de l'an III. Paris, Imprimerie Nationale, (1795), 8 pp.93 – ROUX (Louis-Félix), Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, dans la séance du 2 brumaire, au nom de la commission des cinq. Paris, Imprimerie Nationale, (1796), 3 pp.94 – COUTURIER (Jean-Pierre), Rapport et projet de décret relatifs aux circonstances tendant au maintien de l'abondance dans les vivres jusqu'à la récolte. Paris, Imprimerie Nationale, s.D., 12 pp.95 – BONGUYOD (Marc-François), Essai sur les éléments d'agriculture, pour les écoles primaires. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 40 pp.96 - BONGUYOD (Marc-François), Motion d'ordre sur les moyens de procurer les subsistances au peuple et aux armées. Paris, Imprimerie Nationale, An III, 7 pp.Tome IV : Commerce, agriculture, subsistances97 – ESCHASSERIAUX (Joseph). Convention nationale. Rapport sur le mode des réquisitions, fait au nom du comité de salut public. Paris, Imprimerie Nationale, An III, 10 pp.98 – WANDELAINCOURT (Antoine-Hubert). Exposition des moyens propres pour ramener promptement les subsistances et les denrées à un prix fixe et modéré. Paris, Paris, Imprimerie Nationale, An III, 8 pp.99 – VERNIER (Théodore). Rapport et projet de décret sur la vente des bestiaux destinés à la consommation. Paris, Imprimerie Nationale, Messidor An III, 14 pp.100 – ESCHASSERIAUX (Joseph). Opinion sur la nécessité et les moyens de régénérer promptement l'agriculture. Paris, Imprimerie Nationale, Brumaire An III, 12 pp.101 - ESCHASSERIAUX (Joseph). Rapport et projet de décret sur les moyens d'accélérer la prospérité nationale de la république, présentés au nom des comités de salut public et de commerce (…). Séance du 9 vendémiaire. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire An III, 4 pp.102 - ESCHASSERIAUX (Joseph). Rapport fait au nom des comités de législation, d'agriculture, et de salut public, sur la révision de la loi, du 11 septembre, relativement aux subsistances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 16 pp.103 – GIRAUD (Marc-Antoine-Alexis). Projet de décret présenté au nom du comité de commerce et d'approvisionnements. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, An III, 6 pp.104 - GIRAUD (Marc-Antoine-Alexis). Rapport et projet de décret sur la nécessité de rapporter la loi sur le maximum. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, An III, 19 pp.105 - ESCHASSERIAUX (Joseph). Rapport et projet de décret fait au nom des comités de salut public et d'agriculture. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 8 pp. [relié deux fois].106 - ESCHASSERIAUX (Joseph). Rapport, au nom du comité d'agriculture. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 48 pp.107 – ISORE (Jacques). Rapport sur l'agriculture, fait à la Convention nationale, le 3 floréal, par Isoré, cultivateur, l'un de ses membres, député par le département de l'Oise. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 20 pp.108 – ISORE (Jacques). Opinion du représentant du peuple Isoré, prononcée à la Convention Nationale. Séance du duodi des sans-culottides l'an IIème de la République française. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 27 pp.109 - ISORE (Jacques). Motion d'ordre faite à la Convention nationale, séance du 4 fructidor an III, par Isoré, agriculteur, député du département de l'Oise, et membre du comité d'agriculture et arts, tendante à l'abolition de la vaine pâture, à la protection des clôtures près les habitations rurales par le moyen des échanges, à favoriser les baux à long terme, et à amender la loi sur le partage des communaux. Paris, Imprimerie Nationale, Fructidor, an III, 14 pp.110 – ISORE (Jacques). Aux agriculteurs français. Paris, Imprimerie Nationale, an III, 6 pp.111 – COUPE (Jacques-Michel). De l'Huile de tournesol. Paris, Imprimerie Nationale, Fructidor, an III, 3 pp.112 - COUPE (Jacques-Michel). Nécessité de former le tableau général de tous les bois nationaux et de constater l'état actuel où chacun d'eux se trouve. Paris, Imprimerie Nationale, Floréal, an III, 4 pp.113 - COUPE (Jacques-Michel). De la multiplication des arbres résineux. Paris, Imprimerie Nationale, Brumaire, an IV, 6 pp.114 - COUPE (Jacques-Michel). Moyen de regarnir, aisément et avec le moins de frais, le bois de Boulogne et les autres forêts nationales. Paris, Imprimerie Nationale, Thermidor, an III, 4 pp.115 - COUPE (Jacques-Michel). De la culture de la rhubarbe en France. Paris, Imprimerie Nationale, Messidor, an III, 6 pp.116 – COUPE (Jacques-Michel). Moyen aisé et sans frais d'obtenir les plus beaux poulets. Paris, Imprimerie Nationale, Thermidor, an III, 4 pp.117 - COUPE (Jacques-Michel). Nouveau fourrage propre à entretenir et augmenter l'abondance du lait et du beurre pendant l'arrière-saison. Paris, Imprimerie Nationale, Messidor, an III, 4 pp.118 - COUPE (Jacques-Michel). De la détermination à donner à l'instruction publique vers l'agriculture. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an III, 22 pp.119 - COUPE (Jacques-Michel). Moyens pour la célérité de la moisson et la conservation des récoltes ; de la meilleure battaison, et du perfectionnement de chaque culture en France. Paris, Imprimerie Nationale, Prairial, an III, 10 pp.120 - COUPE (Jacques-Michel). De l'hivernage, du labour d'automne, de la brousure ou carie du blé. Paris, Imprimerie Nationale, Prairial, an III, 11 pp.121 - COUPE (Jacques-Michel). De la multiplication des légumes et plantes potagères. Paris, Imprimerie Nationale, Brumaire, an III, 11 pp.122 - COUPE (Jacques-Michel). De l'amélioration générale du sol français dans ses parties négligées ou dégradées. Paris, Imprimerie Nationale, Brumaire, an III, 23 pp.123 - COUPE (Jacques-Michel). Rapport fait au nom du Comité d'agriculture sur la conservation et la multiplication des abeilles. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 19 pp., 1 pl. dépl.124 - COUPE (Jacques-Michel). Sur la tenue des troupeaux blancs, leur amélioration, la communication entre les bergers. Paris, Imprimerie Nationale, Ventôse, an II, 27 pp.125 - COUPE (Jacques-Michel). Des animaux de travail et de leur tenue. Paris, Imprimerie Nationale, Germinal, an III, 28 pp.126 - COUPE (Jacques-Michel). Rapport et instruction sur l'huile de faînes et de pépins de raisins, présentés au nom du Comité d'agriculture. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 8 pp.127 - COUPE (Jacques-Michel). Rapport et projet de décret présenté au nom des comités d'agriculture et des domaines, sur la récolte de faînes, glands & fruits sauvages des bois. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 3 pp.128 - COUPE (Jacques-Michel). De la tenue des bois. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, an III, 34 pp.129 – BOUDIN (Jacques-Antoine). De l'Huile de faîne. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, an III, 22 pp.130 – CHAPTAL (Jean-Antoine). Instructions sur la manière d'extraire le goudron et autres principes résineux du pin. Paris, Imprimerie du Comité de Salut Public, s.d., 18 pp.131 – PARMENTIER (Antoine-Augustin).Traité sur la culture et les usages des pommes de terre, de la patate et du topinambour. Orléans, Couret de Villeneuve, 1789, 16 pp.132 – SOCIETE ROYALE D’AGRICULTURE. Avis aux cultivateurs dont les récoltes ont été ravagées par la grêle du 13 juillet 1788. Paris, Imprimerie Royale, 1788, 16 pp. [Texte réalisé à la suite d'une intervention de Lavoisier à la réunion de la Société d'agriculture du 17 juillet et imprimé pour celle du 24 juillet 1788. - "Observations sur les ressources que peuvent encore se procurer les cantons ravagés par la grêle, lues à la Société royale d'agriculture, le 17 juillet 1788. Par M. Parmentier", p. 2-9, "Notes sur le traitement qui convient aux arbres maltraités par la grêle. Par M. Thouin", p. 9-13 et un "Extrait d'une lettre de M. Bourgeois, régisseur du domaine particulier du roi, à Rambouillet", p. 13-14].133 – GIRAUD (Marc-Antoine-Alexis). Rapport fait au nom du comité de commerce sur la pétition du district de Lille, dont l'objet est l'amélioration et l'augmentation des laines, dans son ressort, pour alimenter les nombreuses manufactures qui y sont établies. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.134 – POULTIER D’ELMOTTE (François-Martin). Rapport et projet de décret, sur la nécessité d'encourager la culture du chanvre et du lin, lus à la tribune de la Convention, au mois de nivôse. Paris, Imprimerie Nationale, Pluviôse, an III., 6 pp.135 – COUTURIER (Jean-Pierre). Projet de loi tendant au repeuplement urgent des bêtes rouges et blanches, dont la destruction présente une disette en viande, en cuir, en peaux et en laine, qui, s'il n'y était pourvu promptement, accroîtrait journellement dans la république française. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.136 – BEAUVAIS DE PREAU (Charles-Nicolas). Projet de décret sur les moyens d'empêcher la falsification des vins, présenté au nom du Comité des secours publics. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 2 pp.137 – LACOSTE (M.). Mémoire raisonné pour suppléer économiquement à la rareté des alimens tirés du règne animal ; utile à tous les citoyens, tant en santé qu’en maladie, avec le procédé d'une cuisine républicaine. Paris, Imprimerie de la rue Fiacre, s.d., 8 pp.138 – LABORIE (Joseph-Bertrand). Pétition, par le Citoyen Laborie à la Convention Nationale, portant en demande l'établissement d'un inspecteur général des haras particuliers qui sont situés sur le territoire de la République, afin de renouveller l’espèce des chevaux si déchu en France, depuis vingt ans en races les plus distingués, qui sont les chevaux de Barbarie, d’Espagne, d’Angleterre, d’Arabie, du Limousin, de Normandie, du Poitou, d’Auvergne, de Navarre, de Flandre et d’Italie […]. Paris, chez G.-F. Galletti, s.d., 12 pp.139 - COUPE (Jacques-Michel). Rapport sur les abus des grandes exploitations rurales et les moyens de multiplier les subsistances, présenté de la Commission chargée de la rédaction de la loi sur le maximum du prix des denrés et des substiances et du Comité de législation réunis. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 7 pp.140 – DEFRANCE (Jean-Claude). Opinion du citoyen Defrance, sur les inconvéniens qui résultent de la pluralité de fermes considérables entre les mains d'un seul cultivateur. Le 14 nivôse, l’an deuxième de l’ère républicaine française. Paris, Citoyen Masson, s.d., 14 pp.141 – GREGOIRE (Henri). Rapport et projet de décret, sur les moyens d'améliorer l'agriculture en France, par l'établissement d'une maison d'économie rurale dans chaque département. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 30 pp.142 - GREGOIRE (Henri). Nouveaux développemens sur l'amélioration de l'agriculture, par l'établissement de maisons d'économie rurale. S.l.n.d., 18 pp.143 - TEISSEIRE (Camille-Hyacinthe). Observations sur le projet d'établissement d'une métairie nationale dans chaque département présenté par le citoyen Grégoire, au nom du Comité d'instruction publique. Paris, Imprimerie du Journal des Hommes Libres, 9 pp.144 – VITET (Louis). Observations et projet de décret sur les écoles vétérinaires. Paris, Imprimerie Nationale, Germinal, An III, 7 pp.145 – LUDOT (Antonin-Baptiste-Nicolas). Projet de restauration et de perfectionnement des écoles vétérinaires et d'éducation animale. Paris, Imprimerie Nationale, Brumaire, An III, 18 pp.146 – HIMBERT DE FLEGNY (Baron Louis-Alexandre). Rapport et projet de décret sur les écoles vétérinaires. Paris, Imprimerie Nationale, Ventôse, An III, 14 pp.Tome V : Commerce, agriculture, approvisionnement de Paris, communaux, étangs, marais, moulins à Paris147 – GARIN et FAVANNES (Guillaume-Jacques de). Paris sauvé par l'administration des subsistances. Paris, Imprimerie Patriotique et Républicaine, An II, 32 pp.148 – BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Rapport fait au nom des Comités de salut public et de commerce, sur la Commission du commerce et approvisionnements de la République. Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 10 pp.149 – BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Rapport sur les opérations du Comité de salut public, relativement aux subsistances et à l'approvisionnement de Paris. Paris, Imprimerie Nationale, Germinal, An III, 14 pp.150 – LEGENDRE (François-Paul). Rapport fait à la Convention nationale dans la séance du 4 vendémiaire, troisième année de la République, sur la situation du commerce, agriculture, approvisionnements et autres objets d'administration publique, et sur l'organisation des commissions exécutives. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, An III, 16 pp.151 – ISORE (Jacques). Rapport sur l'approvisionnement de Paris, fait au Comité de salut public. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 18 p., 1 tabl. dépl.152 - BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Rapport et décret sur les moyens d'assurer à chaque citoyen la distribution du pain, présentés au nom du Comité de salut public. Paris, Imprimerie Nationale, Ventôse, An III, 7 pp.153 - BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Rapport sur les mouvements excités dans Paris sous le prétexte des subsistances, fait au nom des trois Comités de salut public, de sûreté générale et de législation. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.154 - BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Rapport fait au nom du Comité de salut public, le 14 ventôse [an III] sur la distribution des subsistances dans Paris. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 6 pp.155 - BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Rapport sur l'état actuel des subsistances de Paris, relatif à la distribution du pain, fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public. Paris, Imprimerie Nationale, Ventôse, an III., 6 pp.156 - TALLIEN (Jean-Lambert). Discours prononcé à la Convention nationale, dans la séance du 16 ventôse, sur les mouvements que les malveillans veulent exciter à Paris, à l'occasion des subsistances. Paris, Imprimerie Guérin, s.d., 8 pp.157 – BEZARD (François-Siméon). Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, relatifs aux baux des bois et forêts dans la propriété desquels les communes sont rentrées ou rentreront à l'avenir, en exécution de la loi du 10 juin dernier. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 4 pp.158 – LOZEAU (Paul-Augustin). Rapport sur la nécessité de supprimer les propriétés communales et sur les principes de la propriété dans un pays libre. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 22 pp.159 – LOZEAU (Paul-Augustin). Discours sur les biens communaux. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, An III., 22 pp.160 – GARRAN DE COULON (Jean-Philippe). Rapport sur les biens communaux, fait au nom du comité de législation. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an IV, 40 pp.161 – RIVAUD (François). À mes collègues, sur un sujet important, Paris, 1793, 8 pp.162 – MARIN (Anthelme). Opinion et projet de décret du citoyen Marin, sur le mode de partage des biens communaux. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 15 pp.163 – SOUHAIT (Julien-Joseph). Discours sur le partage des biens communaux. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 19 pp.164 – FABRE. Rapport et projet de décret du citoyen Fabre, député de l’Hérault, sur le mode de partage des biens communaux. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 74 pp.165 – DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, sur le mode de partage des biens communaux, du 10 juin 1793, l'an IIe de la République française. Paris, Imprimerie Nationale, 24 pp.166 – BEZARD (François-Siméon). Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de législation […] sur l'interprétation des articles III, VI, IX et XVIII de la section V de la loi du 10 juin dernier, sur le mode de partage des biens communaux. Paris, Imprimerie Nationale, 7 pp.167 – BRIDET (Jacques-Pierre). Observations sur le décret du 28 août 1792, qui accorde aux habitans des communes la propriété et le partage des biens dits communaux. Paris, veuve Lejay, 1793, 15 pp.168 – DUMONT (André). Pétition à la Convention nationale sur la revision des articles IX et X, section 4, de la loi du 10 juin 1793 (vieux style) relative aux communaux. S.l.n.d., 23 pp.169 – MOURLENS (J.-P.). Pétition de J.-P. Mourlens, jeune, à la Convention nationale, concernant les biens appartenant aux communes. Paris, Gueffier, s.d., 16 pp.170 – BOURDON (François-Louis). Rapport présenté, au nom du Comité d'agriculture sur le desséchement des étangs. Paris, Imprimerie de la Convention, s.d. 8pp.171 – BOUDIN (Jacques-Antoine). Mémoire sur le desséchement et la mise en culture des étangs de la Sologne, de la Bresse, de la Brenne, etc., Lu à la Commission des subsistances et approvisionnements de la République, au Comité de salut public et au Comité d'agriculture, les 16 et 22 brumaire IIe de la République. Imprimé par ordre du Comité d'agriculture, commerce, ponts et chaussées, réunis. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 38 pp.172 – CREUZE-LATOUCHE (Jacques-Antoine). Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et des arts, sur la loi du 14 frimaire de l'an II, relative au desséchemens des étangs. Paris, Imprimerie Nationale, an III, 44 pp.173 – ESCHASSERIAUX (Joseph). Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture, sur les desséchements des marais. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 22 pp.174 – CHARLEMAGNE (Armand). Instructions sur les moulins à bras montés sur charriot, pour le service des armées et places fortes, ou même pour l’usage des Citoyens, inventés et perfectionnés par les citoyens Durand père et fils, mécaniciens, dont la fourniture est entreprise par une Société de gens de l’art, sous la raison Jarry et Compagnie, Banquier, rue des Vieux-Augustins, n°26 […]. Paris, chez Blanchon, 1793, 2 pl. dépl.175 – CHARLEMAGNE (Armand). Instructions sur l’usage des moulins à bras, inventés et perfectionnés par les citoyens Durand père et fils, mécaniciens, dont la fourniture est entreprise par une Société de gens de l’art, sous la raison Jarry et Compagnie, Banquier, rue des Vieux-Augustins, n°26 […]. Paris, Testu & Blanchon,1793, 71 pp., 2 pl. dépl.176 – CHARLEMAGNE (Armand). Instructions sur les moulins à bras montés sur charriot, pour le service des armées et places fortes, ou même pour l’usage des Citoyens, inventés et perfectionnés par les citoyens Durand père et fils, mécaniciens, dont la fourniture est entreprise par une Société de gens de l’art, sous la raison Jarry et Compagnie, Banquier, rue des Vieux-Augustins, n°26 […]. S.l.n.d., paginé de 18 à 56.Tome VI : Commerce, agriculture, douanes, encouragemens des arts177 – DUCHER (Gaspard-Joseph-Armand). Douanes nationales et affaires étrangères. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 6 pp.178 - DUCHER (Gaspard-Joseph-Armand). Projet de code des douanes. 2 frimaire, année II. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 18 pp.179 – CONVENTION NATIONALE. Projet de code des douanes, présenté par la commission des douanes. Quintidi, 15 brumaire, année II. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 18 pp.180 – [DOUANES]. Mémoires présentés à la commission des douanes par les régisseurs. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 46 pp.181 – [DOUANES]. Projet de code des douanes, présenté par la commission des douanes, et les comités de commerce, de législation, de marine et de salut public, réunis. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 16 pp.182 – GILLET (Pierre-Mathurin). Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des Finances, sur la réunion des droits de la navigation, à la régie des douanes nationales. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.183 – BOURDON (François-Louis). Projet de décret sur l'organisation des brigades et bureaux des douanes. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 8 pp.184 – BLUTEL (Charles-Auguste). Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom de son Comité de commerce et des approvisionnements. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.185 – SCELLIER (Antoine-Gérard). Rapport et projet de décret sur les marchandises étrangères dont l'importation doit être favorisée et sur les objets dont la prohibition à la sortie doit être maintenue. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, an III, 12 pp.186 – MELLINET (François). Rapport fait au nom du Comité de commerce à la Convention nationale, le 11 mars 1793, l'an IIe de la République. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 14 pp.187 – MOSNERON DE LAUNAY (Jean-Baptiste). Rapport sur les ports francs, présenté à l'Assemblée nationale au nom des Comités de commerce et de marine. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 50 pp.188 – SCELLIER (Antoine-Gérard). Rapport et projet de décret sur la suppression des franchises des ports de Bayonne, Dunkerque et Marseille, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de commerce. Paris, Imprimerie Nationale, Frimaire, an III, 8 pp.189 – POULTIER D’ELMOTTE (François-Martin). Motion d'ordre sur le décret qui suspend les franchises des ports de Marseille, de Dunkerque et de Bayonne. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, an III, 8 pp.190 – PICQUÉ (Jean-Pierre). Opinion sur la nécessité de conserver nos relations commerciales avec l'Espagne. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.191 – HARMAND (Jean-Baptiste). Motion d’ordre sur le commerce et les arts. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an III, 30 pp.192 – ESCHASSERIAUX (Joseph). Opinion sur les causes de l'état présent du commerce et de l'industrie et les moyens de les rétablir sur les véritables bases de l'économie politique. Paris, Imprimerie Nationale, Frimaire, an III, 26 pp.193 – BONGUYOD (Marie-François). Motion d'ordre sur le commerce, dans la séance du 4 vendémiaire l'an III de la République. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an III, 7 pp.194 – COUTURIER (Jean-Pierre). Apport à la masse de quelques réflexions sur les vrais moyens de revivifier le commerce, l'agriculture et les arts, et en même temps faciliter les approvisionnements et la vente des biens des émigrés, dont dépend le crédit des assignats. Paris, Imprimerie Nationale, Brumaire, an III, 68 pp.195 – COUTURIER (Jean-Pierre). Apport à la masse, par Couturier, député du département de la Moselle, en exécution du décret du 28 fructidor, l'an III, par suite de ses comptes rendus, et par forme de motion d'ordre tendant à la suppression des administrations de département, des comités révolutionnaires, et à procurer, par ce moyen, aux administrations de district un traitement proportionné à leurs travaux, sans augmentation de dépense pour le trésor public, et en procurant à l'État une économie annuelle de plus de douze millions. Seconde Partie. Paris, Imprimerie Nationale, Frimaire, an III, 10 pp.196 – ENGERRAN (Jacques). Rapport et projet de décret par Engerran, député de la Manche, faits au nom des comités de législation, du commerce, et des finances, sur le mode de disposition des objets dépendans des sociétés de manufactures et de commerce dans lesquelles la république est intéressée à titre de confiscation, et sur le besoin de la cession par expertise de quelques biens nationaux, pour cause d'utilité publique. Paris, Imprimerie Nationale, Ventôse, an III, 11 pp.197 – JOHANNOT (Joseph-Jean). Rapport et projet de décret présentés, au nom des Comités de commerce, de législation et des finances, par Johannot, sur les établissemens de commerce ou manufactures dont les entrepreneurs sont tombés sous le glaive de la loi, ou dans lesquels étoient intéressés des individus dont les biens ont été confisqués au profit de la République. Paris, Imprimerie Nationale, Frimaire, an III, 10 pp.198 – VEAU-DELAUNAY (Pierre-Louis-Athanase). Opinion sur la nécessité de perfectionner en France l'agriculture, les arts et les sciences par des établissemens adaptés aux localités et à l'intérêt général de la République, lue à la séance de la Convention nationale, le 27 frimaire de la troisième année républicaine, et renvoyée aux Comités d'instruction publique, d'agriculture et arts, et des finances. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, an III, 12 pp.199 – LACAZE (Jacques). Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce, par le citoyen Lacaze fils. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 11 pp.200 – BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de salut public, sur la manufacture d'horlogerie de Besançon. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, an III, 8 pp.201 – PORTIEZ (Louis). L. Portiez, député à la Convention nationale par le département de l'Oise, à ses collègues sur la manufacture, ci-devant Royale, de tapisseries établie à Beauvais. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 8 pp.202 – BLUTEL (Charles-Auguste). Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce et d’aliénation sur la Manufacture de tapisseries établie à Beauvais. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.203 – BLUTEL (Charles-Auguste). Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 6 pp.204 – MOREAU (Marie-François). Rapport fait à la Convention nationale sur l'invention du citoyen Barneville, qui a pour objet d'établir en France des manufactures de mousseline superfines à l'imitation de celles des Indes. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.205 – PELLETIER (Bertrand), LELIEVRE (Claude-Hugues) et DARCET. Extrait du rapport présenté au Comité de salut public, sur la fabrication de la soude. Paris, Imprimerie du Comité de Salut Public, s.d., 12 pp.206 – DEYEUX (Nicolas), MOLARD (Claude-Pierre), PELLETIER (Bertrand) et VERKAVEN. Instruction pour parvenir à opérer la refonte du papier imprimé et écrit, publiée par la Commission d'agriculture et des arts. S.l.n.d., 16 pp.207 - BOISSY D’ANGLAS (François-Antoine de). Sur un nouvel Objet d'industrie nationale. Paris, Imprimerie du directoire des arts, an II, 14 pp.208 – MILLARD (Charles-Denis). Rapport fait au nom des comités de commerce et d'agriculture. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 16 pp.209 – LOYSEL (Pierre). Observations sur les salines du département de la Meurthe, de celui du Bas-Rhin et du pays conquis de la Layen, les mines et manufactures d'asphalte du département du Bas-Rhin, et les mines et manufactures des pays conquis entre le Rhin et la Moselle. Paris, Imprimerie Nationale, Messidor, an III, 19 pp., 1 pl. depl. (coupée en deux).210 – MERLINO (Jean-François-Marie). Rapport fait au nom du comité de commerce, sur des secours à accorder aux ouvriers de la ville de Lyon. Paris, Imprimerie Nationale, 10 pp.211 – VILLERS (François-Toussaint). Rapport sur Commune Affranchie et les marchandises qui lui avaient été expédiées pendant sa rebellion, fait au nom des Comités de salut public, de commerce et des finances, dans la séance du 16 vendémiaire de l'an troisième. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an III, 10 pp.212 – POULTIER D’ELMOTTE (François-Martin). Rapport et projet d'une loi relative aux mines. Paris, Imprimerie Nationale, Pluviôse, An III, 38 pp.213 – GAMON (François-Joseph). Rapport et projet de décret faits par le représentant Gamon, au nom des comités de salut public, d'agriculture, et des arts. Le 25 messidor, l'an troisième. Paris, Imprimerie Nationale, Messidor, an III, 4 pp.214 – FOURCROY (Antoine-François). Rapport fait au nom du comité de salut public, sur les arts qui ont servi à la défense de la république, et sur le nouveau procédé de tannage découvert par le citoyen Armand Seguin. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 36 pp. [Interversions de cahiers]Tome VII : Commerce, agriculture, travaux publics, postes, messageries, canaux215 – BARBAROUX (Charles). De l'influence de la guerre maritime sur le commerce et l'organisation des travaux publics. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 38 pp.216 – PRIEUR (Claude-Antoine). Mémoire sur l'École centrale des travaux publics, présenté à la Commission des onze et aux comités de salut public, d'instruction publique et des travaux publics. Paris, Imprimerie de la République, Messidor, an III, 29 pp.217 – FOURCROY (Antoine-François). Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l'établissement de l'École centrale des travaux publics décrétée par la Convention nationale le 21 ventôse dernier ; et projet de décret pour l'ouverture de cette Ecole et l'admission des élèves ; présentés, au nom des comités de salut public, d'instruction publique et des travaux publics, réunis. Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (an III), 20 pp.218 – CONVENTION NATIONALE. Programmes de l'enseignement polytechnique de l'École centrale des travaux publics, établie en vertu des décrets de la Convention nationale des 21 ventôse an IIe et 7 vendémiaire an IIIe de la république. Imprimés par ordre des trois comités réunis de salut public, d'instruction publique, et des travaux publics. Paris, Imprimerie Nationale, Pluviôse, an III, 4-11-7-4-4-3-8-10-3-7-11 pp, 1 tabl. dépl.219 – CONVENTION NATIONALE. Développements sur l'enseignement adopté pour l'école centrale des travaux publics, décrétée par la Convention nationale, le 21 ventôse an IIe de la république ; pour servir de suite au Rapport concernant cette école, fait à la Convention nationale les 3 et 7 vendémiaire an IIIe de la République. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an III, 28 pp., 1 pl. dépl.220 – BIENAIMÉ (Pierre-Théodore). Rapport sur quelques abus introduits dans la répartition et l'exécution des travaux publics, sur la nécessité et le moyen d'y remédier. Paris, chez Prault et chez Maret, s.d., (an III), 15 pp.221 – CALON (Étienne-Nicolas de). Observations à la Convention nationale, sur le projet d'établissement d'une école centrale des travaux publics. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an III, 4 pp.222 – CLAVIÈRE (Étienne). Mémoire du ministre des Contributions publiques. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 32 pp.223 – CONVENTION NATIONALE. Rapport et projet de décret sur les messageries, la poste aux lettres, la poste aux chevaux. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 22 pp.224 – GILLET (Pierre-Mathurin). Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité des finances. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 4 pp.225 – LEBRETON (Roch-Pierre-François). Rapport fait au nom des trois comités des finances, commerce et agriculture réunis, sur la réunion des postes et messageries. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 8 pp.226 - CONVENTION NATIONALE. Articles additionnels au projet de décret sur les messageries.. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 2 pp.227 - CONVENTION NATIONALE. Projet de décret, présenté au nom du comité des finances, section des contributions publiques, sur la réunion des trois services de la poste aux lettres, des messageries et de la poste aux chevaux, sur leur organisation et administration. Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 42 pp.228 - CONVENTION NATIONALE. Décret sur la réunion des trois services, de la poste aux lettres, des messageries et de la poste aux chevaux, sur leur organisation et administration. Du 23 juin 1793. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 23 pp.229 – LANCHÈRE (J.-B). Poste aux chevaux de Paris. Coup d'oeil rapide sur le rapport que doit faire demain le comité des postes. Paris, Imprimerie de Demonville, s.d., 11 pp.230 – [POSTES] - Mémoire à la Convention nationale sur la réunion des Postes aux lettres et des Messageries. Paris, Impression de Charpentier, s.d., 15 pp.231 – A LA CONVENTION NATIONALE. Les Maîtres de poste actuellement à Paris, tant en leur nom qu'en celui de leurs confrères dont ils ont les pouvoirs. Paris, Imprimerie de Guérin, s.d., 6 pp.232 – LEGENDRE (Jean-Baptiste-Emmanuel). De la Nécessité de séparer les postes des messageries. Paris, Imprimerie de Ballard, s.d., 7 pp.233 – [MESSAGERIES] - Réclamation des entrepreneurs particuliers des messageries et voitures publiques. [Signé Carbon, Chevalier, Guinebaud, Courgeault]. S.l.n.d., 10 pp.234 – Observations sur les MESSAGERIES. Paris, Imprimerie de Renaudière. S.d., 8 pp.235 – BION (Jean-Marie). Rapport et projet de décret […] faits au nom du Comité des transports, postes et messageries. Paris, Imprimerie Nationale, Ventôse, an III, 6 pp.236 – GARNIER (Jacques). Rapport fait au nom du comité des transports, postes et messageries. Paris, Imprimerie Nationale, Frimaire, an III, s.d., 15 pp.237 – DUBOULOZ (Jean-Michel). Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des transports, postes et messageries. Paris, Imprimerie Nationale, Brumaire, an IV, 8 pp.238 - LEBRETON (Roch-Pierre-François). Rapport fait au nom du comité des transports, postes et messageries. Paris, Imprimerie Nationale, Fructidor, an III, 6 pp.239 - LEBRETON (Roch-Pierre-François). Projet de décret présenté au nom du comité des transports, postes et messageries. Paris, Imprimerie Nationale, Messidor, an III, 2 pp.240 – BONGUYOD (Marc-François). Opinion de Marc-François Bonguyot sur le mode de réparer les routes. Paris, Imprimerie Nationale, Floréal, an III, 11 pp.241 – VENAILLE (Pierre-Etienne). Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités des finances et d'agriculture, commerce et ponts-et-chaussées réunis. Paris, Imprimerie Nationale, (1793), 6 pp.242 – DENTZEL (Georges-Frédéric). Rapport des observations faites sur les travaux publics par le citoyen Dentzel, dans le cours de sa mission entre Moselle et Rhin, du 15 thermidor l'an III. Paris, Imprimerie Nationale, Thermidor, an III, 23 pp.243 – SALLENGROS (Albert-Boniface-François). Motion d'ordre. Paris, Imprimerie Nationale, Pluviôse, an III, 38 pp. [Sur les canaux de jonction de la Sambre à l'Oise et de la Sambre à l'Escaut, avec un mémoire sur ce sujet par Lafitte-Claré].244 – POULTIER D’ELMOTTE (François-Martin). Rapport sur le dessèchement des marais de la Somme, et sur le projet de Sallengros, relatif à la jonction de l'Oise à la Sambre. Paris, Imprimerie Nationale, Pluviôse, an III, 8 pp.245 – MARRAGON (Jean-Baptiste). Rapport et projet de décret sur la jonction de l'Oise à la Sambre, présentés au nom du comité des travaux publics. Paris, Imprimerie Nationale, Vendémiaire, an III, 3 pp.246 - POULTIER D’ELMOTTE (François-Martin). Motion d'ordre sur la continuation des travaux du canal de Saint-Quentin. Paris, Imprimerie Nationale, Nivôse, an III, 8 pp.247 – POULLAIN DE GRANDPREY (Joseph-Clément). Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités des domaines et aliénation, réunis, et du commerce, sur la réclamation des propriétaires des droits établis sur la navigation de la Loire, depuis St-Rambert jusqu'à Rouane. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.248 – MONTÉGUT. Motion d'ordre faite par le citoyen Montégut, député du département des Pyrénées-Orientales, le 30 floréal de l'an III. Paris, Imprimerie Nationale, Prairial, an III, 4 pp.249 – MARIN (Anthelme). Projet d'établissement d'un canal de navigation. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 10 pp.250 – LEQUINIO (Joseph-Marie). Richesse de la République. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 64 pp.251 - LEQUINIO (Joseph-Marie). Rapport sur le projet du canal d'Eure-et-Loir, fait à la Convention nationale, le 25 juin, l'an II de la République, au nom des comités d'agriculture et des ponts-et-chaussées. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 14 pp.252 – SEBIRE (Gilles-François). Rapport fait par G.-F. Sébire et arrêté au Comité d'agriculture et commerce du Corps législatif, présenté à la Convention Nationale par le citoyen Fermon, le 30 septembre 1792. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 20 pp, 1 pl. dépl.253 – LOZEAU (Paul-Augustin). Réflexions de P.-A. Lozeau, sur les Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité d'agriculture, par le citoyen Germon, les 30 septembre et 17 octobre. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 11 pp.254 – LECOINTE-PUYRAVEAU (Michel-Mathieu). Rapport et projet de décret présentés à la Convention Nationale au nom des Comités réunis des ponts-et-chaussées et de la guerre. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 7 pp.255 – BRUNEL (Ignace). Motion […] du 25 décembre 1792. Paris, Imprimerie Nationale, s.d., 4 pp.256 – COUPÉ (Jacques-Michel). Sur les canaux à ouvrir dans la partie septentrionale de la France. Paris, Imprimerie Nationale, Germinal, an III, 6 pp.257 – BOSSUT (Abbé Charles) et LE ROY (David). Examen des projets de canaux de navigation, entre la rivière d'Oise et la Seine au bastion de l'Arsenal à Paris, fait par ordre du Comité des travaux publics de la Convention nationale. Paris, Imprimerie de la République, Prairial, an III, 21 pp.258 – CLARY. Pétition aux citoyens représentans du Peuple. S.l.n.d., 6 pp. [Au sujet de la construction d'un pont, au Marais, entre Bezon et Argenteuil].259 – LECAMUS. Aux citoyens représentans du Peuple. S.l.n.d., 8 pp. ‎