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Dan Franck
Tabac
Editions Mille et Une Nuits broché Bristol illustré Paris 1997 postface de gérard Mordillat - 123 pages en format 10 - 15 cm
Reference : 034288
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Observations sur le tabac, par un ami des cultivateurs.
S.l., 1791 in-8, 44 p., dérelié.
Contribution aux nombreux débats relatifs à l'économie du tabac. « On annonçait que le Comité de l'Imposition pourvoirait, dans son rapport, à toutes les dépenses, sans recourir à la contribution du tabac. Or, comme une contribution de moins, fût-elle volontaire, est un grand bien de plus, avant d'infiltrer sur celle-ci, il fallait savoir si elle serait nécessaire, & pour cela attendre ce rapport ».Martin & Walter, Anonymes, 11312. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi relative à l'importation du tabac.. Donnée à Paris, le 24 avril 1791
Nevers, Imprimerie de la veuve Le Febvre, 1791 in-4, 3 pp.
Interdit l'entrée du tabac fabriqué et limite l'entrée du tabac non raffiné. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi relative à l'importation du tabac.. Donnée à Paris, le 24 avril 1791
Beauvais, Desjardins, 1791 in-4, 4 pp.
Interdit l'entrée du tabac fabriqué et limite l'entrée du tabac non raffiné.Copie conforme signé par les administrateurs du Directoire du Département de l'Oise. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Discours prononcé après celui de M. l'abbé Mauri, les 16 et 17 novembre 1790, sur la question relative à l'impôt du tabac.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 27 pp., dérelié.
Alsacien de naissance, Reubell était un élu de Colmar.INED, 3795 : "Contre le système prohibitif actuel, pour la liberté de culture du tabac, combiné avec un impôt sur la consommation."Martin et Walter, IV, 29085. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi relative à la liberté de cultiver, fabriques & débiter le tabac dans toute l'étendue du royaume.. Donnée à Paris, le 27 mars 1791
Beauvais, Desjardins, 1791 in-4, 3 pp.
Liberté pour la culture du tabac dans le royaume mais prohibition de son importation autre qu'en feuilles. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
