‎Levy A. Bloch S. Bloch J.-D‎
‎La responsabilité pénale‎

‎INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ: Évolution générale - Responsabilité civile et responsabilité pénale - Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, TRAITÉ DE DROIT CIVIL, 2eéd., sous la direction de Jacques Ghestin‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br., (marque de pli en couv., des soulignures au crayon), 472p.‎

‎Acteurs publics n°159 Sept. 2022 - Responsabilité pénale : Comment désinhiber les décideurs publics ? - Le retour en force de la QVT : un rapport de travail entièrement renouvelé - Les espaces et les modes de collaboration réinventés - Les ressources huma‎

‎Société d'édition publique. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages - nombreuses photos et illustrations en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Responsabilité pénale : Comment désinhiber les décideurs publics ? - Le retour en force de la QVT : un rapport de travail entièrement renouvelé - Les espaces et les modes de collaboration réinventés - Les ressources humaines aux avant-postes - La pénitentiaire, une administration de missions et de valeurs - Révolution en marche pour l'accès aux documents administratifs.. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Revue des usagers de la route n° 176 - Pour l'oeuvre des postes de secours sur route par G. Durand, La pharmacie de l'essence par Henri Petit, Chose jugée, Collision, Poursuites correctionnelles, Responsabilité pénale atténuée par la faute de l'autre‎

‎Bureau de la revue. Septembre 1932. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 4269 à 4292. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Sommaire : Pour l'oeuvre des postes de secours sur route par G. Durand, La pharmacie de l'essence par Henri Petit, Chose jugée, Collision, Poursuites correctionnelles, Responsabilité pénale atténuée par la faute de l'autre, Pouvoirs du Juge civil par E. Latouche, Les itinéraires savoureux : Paris - Reims - Charleville - Dinan - Namur - Bruxelles - Ostende par Maurice Guegan, Le régime des plaques d'immatriculation des automobiles Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎CONFRONTATION DE LA THEORIE GENERALE DE LA RESPONSABILITE PENALE AVEC LES DONNEES DE LA CRIMINOLOGIE - TRAVAUX DU COLLOQUE DE SCIENCE CRIMINELLE (TOULOUSE, 30, 31 JANVIER, 1ER FEVRIER 1969). Institut de criminologie et de sciences pénales.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 198 pages. Tampon sur la page de titre et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 364-Criminologie‎

‎EXTRAIT DES ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE TOULOUSE. SOMMAIRE : LA GENESE DE L'ACTE INFRACTIONNEL DE GABRIEL ROUJOU DE BOUBEE / ETUDE DE L'ELEMENT MORAL DE L'INFRACTION DE GEORGES LEVASSEUR / LE CONCEPT DE RESPONSABILITE PENALE PAR JEAN-MARIE AUSSEL / ETC. - 2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 364-Criminologie‎

‎2496 - Du 29 au 31 Janvier 1981 - LES NOUVELLES AFFICHES DE MARSEILLE : La responsabilité pénale du Chef d'Entreprise en matière financière et fiscale et l'intervention du Commissaire aux Comptes - Trois mesures visants à simplifier la vie aux Assurés ..‎

‎LES NOUVELLES AFFICHES DE MARSEILLE. 1981. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎BI-HEBDOMADAIRE D'INFORMATIONS JURIDIQUES, COMMERCIALES ET ECONOMIQUES. SOMMAIRE : La responsabilité pénale du Chef d'Entreprise en matière financière et fiscale et l'intervention du Commissaire aux Comptes - Trois mesures visants à simplifier la vie aux Assurés Sociaux - Hervé Dubreuil : l'Art incontesté de la Couleur et de la Lumière; par Dominique Miras-Arnouldt,etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎