‎Grillon Tremeau‎
‎Droit civil‎

‎LE CODE DU TRES-CHRESTIEN ET TRES VICTORIEUX ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, HENRI IIII. Du droit civil iadis descrit, & à nous delaissé confusement par l'empereur Justinian : & maintenant reduit & composé en bon & certain ordre, avec le droit civil de la France. Par M. Thomas Cormier cydevant conseiller aux cours souveraines de l'Eschiquier & Conseil d'Alençon. Et derechef le tout reueu & corrigé dessus la copie Latine & Françoise de l'Autheur, par M. I. S., Docteur és droits. Oeuvre des long temps désiré & essayé par plusieurs Iusrisconsultes : mais à present si bien dressé & elaboré, qu'il ne semble y rien manquer de ce qui appartient au Droit Civil observé par toute la Chrestienté : & mis nouuellement en lumiere, non seulement en faueur de tous ceux qui estudient en Droit : mais aussi des Iuges & Administrateurs de la Republique, Aduocats, Procureurs, Tabellions Commissaires, Praticiens, & autres personnes frequentans toutes sortes de Cours, tant souveraines que subalternes. Avec les Indices, tant des Tiltres que Chapitres, à la fin du livre.‎

‎ Lyon J. Arnaud 1603 -in-folio plein-veau 1 volume, reliure plein veau chocolat in-folio (binding full calfskin in-folio) (23 x 35 cm), reliure postérieure XIXème, dos 5 nerfs (spine with raised bands), décoration "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or" avec filet à froid en encadrement, filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or", date "or" en pied, filet à froid en tête et en pied, plats ornés d'un filet à froid en encadrement, toutes tranches lisses, titre Imprimé en rouge et noir,orné d'une vignette marque de l'Editeur en bas du titre représentant "Arion sur son dauphin tenant une harpe (il symbolisait léternité de lart)" avec la devise "ars non sinit perire" (l'art ne périt point) + un portrait hors-texte de l'Auteur gravé sur bois en noir intitulé : THOMAS CORMIER CONSEILLER DALENCON AAGE DE 72 ANS + de nombreux Front-de-Chapitres, Lettrines et Culs-de-Lampes "Historiés" gravés sur bois en noir, légères traces claires d'humidité en marge des tout derniers feuillets sans atteinte au texte, manque de papier en marges de dix pages avec trés légère atteinte au texte n'empechant pas la compréhension du texte (de la colonne 293 à la colonne 312), Texte en Français à manchettes en deux colonnes, Pagination à la colonne, 6 pages + 920 colonnes (1ère Partie) + 620 colonnes (seconde Partie) + (32)colonnes d'Indices (INDEX) des Chapitres + (6) colonnes d'Indices des Titres du Code Henri IV par ordre Alphabétique + 1 p. d'Approbation et Privilège du Roy, 1603 à (Lyon,) : J. Arnaud Editeur,‎

‎EDITION ORIGINALE.......Le Code du Roi Henri IV n'est pas un recueil d'ordonnances de ce souverain, mais un traité de droit civil placé sous le patronage du roi. L'auteur, Thomas Cormier (c.1523-1600), a été président en l'échiquier (cour de justice) d'Alençon. Il compare le droit civil français et le droit romain, "à nous délaissé confusément par l'Empereur Justinian et maintenant réduit et composé en bon et certain ordre".....RARISSIME...... avec la gravure portrait de CORMIER inconnue dans les autres Tirages de la Même Edition...en bon état malgré les légers défauts signalés (good condition in spite of the light defects indicated). bon état ‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: 1re Série [complet] - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II et III; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil; - DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/ 1840/ 1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/1847/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 19 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de frises et filets dorés, 11evol.: tit. doré sur dos lisse ébène orné d’arabesques dorées et d’un filet doré encadrant, (coupes légt frottées, coins émoussés, qq. impacts sur les coupes, coiffes des vol.3, 12, 13, 15 frottées voire accidentées, trous de vers non traversants sur 4ede couv. du 6evol., assez nb. piqûres et rousseurs à l’int. des ouvrages, pages partielt déchirées sur certains volumes: 20 premières pages du 6evol., 50 dernières pages du 7evol., 30 dernières pages du 11evol., 10 dernières pages du 13evol., 20 dernières pages du 14evol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II, [mq. t.III]; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil, [mq. DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil]; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 17 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de filets dorés, tr. mouchetées, (coupes légt frottées parfois accidentées, coins légt émoussés, page de tit. du 1ervol. partielt déchirée, qq. rousseurs dans certains vol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

‎PRÉCIS DE DROIT CIVIL TOME1, ‎

‎Un des auteurs majeurs du droit civil, BAUDRY-LANCANTINERIE, Professeur de droit civil à la Faculté de Droit de L'université de Bordeaux, nous livre ici ses questions et ses réflexions sur les livres premier et deuxième du code civil après une introduction générale relative à la publication de la loi, ses effets et la théorie des actes juridiques. Demi marocain In 8 Coins légèrement émoussés Dos à 5 nerfs, marocain brun. 987 pages‎

‎Des annotations. Exemplaire signé de Me Duhen 8ème éd. 1902 Bel état. ‎