‎Duverger‎
‎Les constitutions de la France‎

‎Recueil des quatre premières Constitutions de la France du XVIIIe siècle,‎

‎reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.‎

‎Rare collection des 4 premières Constitutions Françaises, toutes en édition originale dans ce format ; la première, celle de 1791, établit une Monarchie Constitutionnelle, «le Roi ne règne que par elle» ; la seconde, de 1793 n'a pas été appliquée à cause de la Terreur ; la troisième, proposée au référendum le 5 fructidor an III, fut promulguée le premier vendémiaire an IV, elle créait le Directoire ; la quatrième, en grande partie due à Bonaparte après le Coup d'État du 18 brumaire, créait le Consulat avec Bonaparte comme premier Consul. Petites restaurations mineures aux coins et à la coiffe supérieure. Bon exemplaire bien relié, cette collection est fort rare, elle est ici en format «de poche». ‎

‎Les Constitutions de la France depuis 1789‎

‎Garnier flammarion 1970 1970. Les Constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1970 . Les Constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1970‎

‎Bon état‎

‎Les constitutions de la France depuis 1789‎

‎Garnier flammarion 1973 1973. Les constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1973 . Les constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1973‎

‎Etat correct‎

‎Gouvernements, ministères et constitutions de la France de 1789 à 1895. Précis historique des révolutions, des crises ministérielles et gouvernementales et des changements de constitutions. Suivi de listes chronologiques, d’un index et d’un tableau synoptique.‎

‎Paris, Société anonyme de publication périodique, 1895. 1 vol. in-8 de X-535-144-4-[4] pages, demi-maroquin noir, dos lisse orné. Quelques légères griffures au dos et sur les plats, nom de possesseur sur garde. ‎

‎Illustré de tableaux synoptiques et de 12 portraits hors texte. ‎

‎LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recueillies par M.E. L., revues par Monsieur A. BATBIE. Ouvrage contenant en outre: 1° Les constitutions de la France de 1789 à 1852; 2° Des notes sur la législation électorale en vigueur dans les principaux États; 3° Des notes sur les institutions provinciales et communales; 4° Les traités relatifs à l’organisation de l’Allemagne et à la constitution du Zollverein; 5° Des renvois au traité de droit public et administratif de M.A. Batbie et suivi D’UNE TABLE ALPHABÉTIQUE ET DE CONCORDANCE‎

‎, Paris, Cotillon 1869, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané, 4ede couv. détachée, qq. rousseurs à l’int.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], VII-CXLIV-654p.‎