‎Maurel Jean-Pierre‎
‎Règlement‎

‎Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre, du mois de May 1680 portant règlement sur le fait des Gabelles. Suivi de Ordonnance de Louis XIV (...) sur le fait des Entrées, Aydes & autres droits y joints (...). Suivi de Ordonnance de Louis XIV (...) portant Règlements sur plusieurs Droits de ses Fermes, & sur tous en général (...). Suivi de Ordonnance de Louis XIV (...) Portant Règlement sur le fait des cinq grosses Fermes (...). Suivi de Tarif général des Droits de Sorties, et Entrées du Royaume & des provinces esquelles les Bureaux ne sont établis, ordonnez être levez sur toutes les Marchandises & Denrées (...) ‎

‎Chez les Libraires Associés, 1758. In-16 relié (12,5 x 6,7 cm), reliure demi-veau d'époque, 5 ouvrages réunis par l'éditeur de 108 pp. ; 156 pp. ; 64 pp. ; 169-(7) pages.- 190g.C. - Manques de cuir en haut et bas du dos, coins émoussés, intérieur exempt de rousseurs.‎

‎Mines domaniales de potasse d'AlsaceConsigne règlement intérieur des explosifs‎

‎ Sans date. Mines domaniales de potasse d'Alsace:Consigne: règlement intérieur des explosifs Référence: LMA16K. Mines domaniales de potasse d'Alsace:Consigne: règlement intérieur des explosifs‎

‎Très bon état‎

‎Règlement de Prévoyance - Règlement Intérieur - Caisse Centrale de Prévoyance Mutuelle Agricole - 1973‎

‎ Sans date.‎

‎Ordonnance de son Altesse serenissime Monseigneur le Duc, pour établissement d'un nouveau guet dans la ville de Dijon. Avec le règlement rendu en conséquence par Monsieur le Vicomte-Mayeur de ladite Ville, et le Tableau des Officiers.‎

‎Chez Antoine de Fay, Dijon 1731. Grand in-8 cousu sous couverture muette, page de titre & 13 feuillets, très bon état.‎

‎Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.‎

‎ Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.‎

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