‎Maurel Jean-Pierre‎
‎Règlement‎

‎ORDONNANCE DE LOUIS XIV. Portant Réglement sur le fait des Gabelles, rélié avec l'ORDONNANCE portant règlement sur le fait des Entrées, Aydes & Droits y joints, et avec l'ORDONNANCE Servant de règlement sur plusieurs Droits de ses Fermes, & sur tous en général, et avec l'ORDONNANCE sur le fait des cinq grosses Fermes, ainsi que TARIF GÉNÉRAL DES DROITS DES SORTIES ET ENTRÉES DU ROYAUME, AVEC L'ÉDIT DU ROI.‎

‎ 1748 Paris, chez les Libraires associés pour l'Impression des Ordonnances des Fermes, 1748-1758-1760, 7x13, cinq textes en un volume. Reliure en plein veau marbré. Dos lisse orné de motifs fleuraux dorés. Pièce de titre sur maroquin rouge. Encadrement des plats à froid. Roulette sur les coupes. Tranches rouges. Ensemble fort intéressant et intelligemment relié en un tout. Papier très propre. Dos un peu craquelé et un coin frotté, sinon bel exemplaire.‎

‎ORDONNANCE DE LOUIS XIV. Roy de France et de Navarre, donnée à Fontainebleau, au mois de juin 1680. Sur le fait des Entrées, Aydes & autres Droits y joints [avec la même] Du mois de May 1680 Portant Reglement sur le fait des Gabelles [avec la même] Donnée à Versailles au mois de juillet 1681. Portant règlement sur plusieurs droits de ses fermes, & sur tous en général [avec la même] à Versailles au mois de février 1687. Portant sur le fait des cinq grosses Fermes. ‎

‎ 1703 Paris: Chez les Libraires associez pour l'impression des Ordonnances des Fermes, 1703. Trois parties en un vol. in-16: 6.5 x 12 cm, 190-130-80-56 pp. Reliure de l'époque en veau brun. Dos à quatre nerfs avec titre " EN TREES" en capitales dorées et caissons aux petits fers. Reliure portant des traces d'usage. Bon exemplaire. ‎

‎Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.‎

‎ Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.‎

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‎Loi sur les communes et paroisses du 19 Mai 1894. Relié ensemble avec: Réglement concernant le Plan d’extension, les Constructions & les Trottoirs de la Ville de Bulle. Bulle, 1908, 15 p. / Règlement du 27 Mai 1890 sur la police du feu et les assurances contre les incendies. Fribourg, 1890, 86 p. / Règlement de police pour la ville de Bulle. Fribourg, 1858, 18 p. / Règlement conçernant la sanctification des Dimanches et Fêtes rière la territoire de la commune de Bulle. s.d., 3 p. / Règlement sur la police des trottoirs pour la commune de Bulle. 1891, 1 ff. dépliante / Règlement sur les artistes de passage. 1902, 1 ff. dépliante / Règlement sur l’organisation du service de sureté contre l’incendie. Bulle, 1905, 20 p. / Règlement des Foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892, 2 ff. dépl. + 2 p. / Règlement et tarif des foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892,‎

‎Fribourg, Imprimerie de l’oeuvre de Saint-Paul et autres / Bulle, Impr. commerciale, 1903, in-8°, reliure en demi-toile.‎

‎ Image disp.‎

‎Règlement Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Coutumier Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Ratio Docendi [ Suivi de : ] Plan d'Etudes [ Suivi de : ] Règlement de l'Académie Littéraire du Petit-Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Règlement de la Congrégation de la Sainte Vierge [ Suivi de : ] Coutumier de la Première Communion et de la Confirmation [ Suivi de : ] Règlements pour les Pensionnaires en Chambre [ Suivi de : ] Quelques Réflexions sur les fonctions de Supérieur dans un Petit-Séminaire [ Suivi de : ] Réglement de MM. les Directeurs d'un Petit Séminaire [ Suivi de : ] Quelques Réflexions touchant la Vocation‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-veau vert marquée Saint-Nicolas, s.d. (circa 1850 ], Règlement Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Coutumier Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Ratio Docendi [ Suivi de : ] Plan d'Etudes [ Suivi de : ] Règlement de l'Académie Littéraire du Petit-Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Règlement de la Congrégation de la Sainte Vierge [ Suivi de : ] Coutumier de la Première Communion et de la Confirmation [ Suivi de : ] Règlements pour les Pensionnaires en Chambre [ Suivi de : ] Quelques Réflexions sur les fonctions de Supérieur dans un Petit-Séminaire [ Suivi de : ] Réglement de MM. les Directeurs d'un Petit Séminaire [ Suivi de : ] Quelques Réflexions touchant la Vocation, 61-18-11-36-16-16-20-16-2 ff.-32-50-12 pp.‎

‎Intéressant recueil de réglements et coutumiers divers du Petit-Séminaire de Paris. Bon exemplaire (très bon état).‎