‎Rassat Michèle-Laure‎
‎La Responsabilité civile‎

‎TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.‎

‎La RESPONSABILITE CIVILE des INSTITUTEURS‎

‎Un ouvrage de 109 pages, format 250 x 165 mm, broché, publié en 1938, Imprimerie Saint Bruno (Grenoble)‎

‎Thèse de doctorat en droit consacrée à la Responsabilité Civile des Instituteurs avant et après la Loi du 5 avril 1937‎

‎Revue des usagers de la route n° 163 - Guerre a la poussière par G. Durand, Ou en sommes-nous ? par Henri Petit, Responsabilité civile, Présomption de Responsabilité du Gardien, Vice caché de la chose, Construction défectueuse, Rupture soudaine‎

‎Bureau de la revue. Aout 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 3841 à 3872. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Sommaire : Guerre a la poussière par G. Durand, Ou en sommes-nous ? par Henri Petit, Responsabilité civile, Présomption de Responsabilité du Gardien, Vice caché de la chose, Construction défectueuse, Rupture soudaine et imprévue, Imperfections inopposables aux tiers par E. Latouche, Les femmes gourmandes par Maurice Guégan, Le projet de création d'un fonds de garantie au profit des victimes d'accidents d'automobiles, La coupe Dunlop d'aviation Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Revue des usagers de la route n° 170 - La concurrence du chemin de fer et de l'automobile par G. Durand, La réaction contre la nouveauté par Henri Petit, Responsabilité civile, Choses inanimés, Présomption de responsabilité, Faute de la victime‎

‎Bureau de la revue. Mars 1932. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 4069 à 4100. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Sommaire : La concurrence du chemin de fer et de l'automobile par G. Durand, La réaction contre la nouveauté par Henri Petit, Responsabilité civile, Choses inanimés, Présomption de responsabilité, Faute de la victime, Bicyclette et automobile, La concurrence du rail et de la route, Les femmes gourmandes - Germaine Risse par Maurice Guegan, La fraise écrasée par Marcel E. Grancher, La carburation et le turbo diffuseur M.P.G. Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Revue des usagers de la route n° 223 - L'éclairage des routes par Georges Durand, L'éclairage des routes a grand trafic par Henri Petit, Chronique du Contentieux - responsabilité civile, présomption de responsabilité, chose inerte, perche, automobile‎

‎Bureau de la revue. Aout 1936. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 6049 à 6088. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Sommaire : L'éclairage des routes par Georges Durand, L'éclairage des routes a grand trafic par Henri Petit, Chronique du Contentieux - responsabilité civile, présomption de responsabilité, chose inerte, perche, automobile a l'arrêt, Le golf : la technique du jeu par C. Noskowski, La Charente inférieure touristique, L'accident par Marcel E. Grancher, Libres propos pendant les vacances par Marguerite Desroseaux, Le circuit de Deauville, La chasse - la cartouche métallique par H. du Blaisel d'Enquin Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎