‎Lessana Marie-Magdeleine‎
‎Chambre D'accusation‎

‎Lettre d'accusation contre les Jésuites à M. Le Procureur Général, à M. le premier président, à MM. les présidens, les conseillers, membres de la Chambre d'accusation, à tous MM. Les Conseillers à la cour royale de Paris. Précédée d'une Notice Biographique‎

‎A Paris, Baudoin Frères éditeurs, et Ambroise Dupont et Cie, 1826 Broché, couverture de papier décoré, Portrait de l'auteur en frontispice.‎

‎Note du Préfet de l' Isère , sur les évènemens de Grenoble en mars 1832 . Suivi , de l' Arrét de la Chambre d'Accusation de la Cour Royale de Grenoble .‎

‎ Grenoble imprimerie de F. Allier . 1832 . 1 Couverture muette réemployée , détachée . in-8 , 16-13 pp. , léger travail de vers , quelques taches sur les pages de titre . ‎

‎Rapport du procureur général de la Confédération suisse à la Chambre d'accusation fédérale, sur l'insurrection royaliste des 2, 3 et 4 septembre 1856, dans le Canton de Neuchâtel.‎

‎Berlin, chez les principaux libraires de l’étranger, 1857, in-8vo, 80 p, cartonnage récent.‎

‎ Barth 8297. ‎

‎"La chambre d'accusation - Théorie et pratique de la procédure - ""Manuel Dalloz de droit usuel"""‎

‎Dalloz. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 310 pages. Plats légèrement tachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTRUCTION - LIBERTE PROVISOIRE - CHAMBRE D'ACCUSATION / PROCEDURES.‎

‎QUILLATEAU CLAUDE. NON DATE. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 40 pages dactylographiées - Couverture muette et marbrée.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎