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Lefevre Paul
Les notaires
Publications premières 1969 315 pages in8. 1969. Broché. 315 pages.
Reference : 100046256
Bon Etat légèrement jauni
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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LOI ( N°1322 ) SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU NOTARIAT ET SUR LE REMBOURSEMENT DES OFFICES DE NOTAIRES - 6 OCTOBRE 1791 / SUPPRESION DES NOTAIRES ROYAUX ET AUTRES, ET CREATION DES NOTAIRES PUBLIQUES / ETABLISSEMENT DES NOTAIRES PUBLIQUES / DE LA ....
IMP. DE G. LE ROY. 1791. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 pages - un petit manque en page 27 - 28 sans conséquence sur la lecture - légère trace de mouillure sur la première page ( sur la tranche ). . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème
sommaire : LOI SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU NOTARIAT ET SUR LE REMBOURSEMENT DES OFFICES DE NOTAIRES - 6 OCTOBRE 1791 / SUPPRESION DES NOTAIRES ROYAUX ET AUTRES, ET CREATION DES NOTAIRES PUBLIQUES / ETABLISSEMENT DES NOTAIRES PUBLIQUES / DE LA CONSERVATION ET DU DEPOT DES MINUTES D'ACTES DES NOTAIRES / NOUVELLE FORME DE NOMINATION ET D'INSTITUTION DES NOTAIRES PUBLIQUES / REMBOURSEMENT DES NOTAIRES ROYAUX Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème
[De l'Imprimerie de la V. Delormel] - COSTE DE CHAMPERON, Rapporteur ; LE BEGUE (Avocat) ; [ ROLLAND DE CHALLERANGE ]
Reference : 31449
(1739)
Réponse au Mémoire du Sieur de Gamaches et des Notaires de Saint Vallery pour les Notaires Royaux de la Ville de Saint Vallery contre le sieur de Gamaches, Seigneyr de Saint Vallery, & les Notaires de sa Justice. [ Exemplaire signé par le véritable auteur ]
1 vol. in-folio br., De l'Imprimerie de la V. Delormel, rue du Foin, 1739, 15 pp. Titre :Réponse au Mémoire du Sieur de Gamaches et des Notaires de Saint Vallery pour les Notaires Royaux de la Ville de Saint Vallery contre le sieur de Gamaches, Seigneyr de Saint Vallery, & les Notaires de sa Justice. [
Avec l'inscription manuscrite de l'époque signée de l'avocat Roland de Challerange : "Cest moy qui ay fait ce memoire et qui ay prié Mons. le Begue de le signer, parce qu'il n'a été donné à l'impression que depuis que jay été versé Conseiller au Parlement"
Mémoire pour la Comunauté des Notaires des Ville & Ressort de Castillonès, Demandeurs en Raport de provisions: Contre Pierre Tancogne, Procureur postulant en la Juridiction Royale de Castillonès, Défendeur.-
Paris. Prault. (1783). In-4 (198 x 249mm) cousu, sans couverture (tel que paru), 25 pages, bandeau sur bois. Première et dernière pages insolés et un peu poussiéreuses, bon état intérieur. Il y a déjà 4 notaires à Castillonès et on n'en veut pas un de plus.
Un seul Notaire serait sufisant pour le service du Public dans la très-petite ville de Castillonès, puisqu'il ne s'y fait pas au-delà de cinq à six cents actes par anée, & tous actes de peu de conséquences, & proportionés aux facultés, à peu-près nulles, des habitans de cette ville sans commerce & des villages qui en dépendent, tous endroits qu'il faut ranger dans la dernière classe des lieux habités du Royaume. Il a été pourtant établi quatre Notaires en cette ville & ressort par l'édit général du mois d'Avril 1664, & ces ofices ont été levés dans le tems, & sont remplis aujourd'hui par les sieurs Martin, Taurel de la Grausse, Vidal & La Garrigue... (Orthographe d'origine respectée).
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT. Par les notaires et jurisconsultes. Rédacteurs du Journal des Notaires et Avocats. Tomes 1-13
Paris A l'administration du journal des notaires et des avocats 1856 in 8 (22,5x15) 13 volumes reliures pleine basane fauve granitée de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, pièces de titre et de sous-tomaison alphabétique de cuir bleu. Ensemble décoratif en bel état, fines reliures uniformes de l'époque
Très bon Couverture rigide
"CALCUL DRESSE SUR LES DECLARATIONS DU ROY EN FORME DE TARIF, DES 20 AVRIL 1694 ET 19 MARS 1696. POUR LA PERCEPTION DES DROITS DU CONTROLE DES CONTRACTS ET DES ACTES DES NOTAIRES...".
(Les tarifs et les droits pour les actes des notaires sous le règne de Louis XIV) "CALCUL DRESSE SUR LES DECLARATIONS DU ROY EN FORME DE TARIF, DES 20 AVRIL 1694 ET 19 MARS 1696. POUR LA PERCEPTION DES DROITS DU CONTROLE DES CONTRACTS ET DES ACTES DES NOTAIRES...". 1696, Paris, Michellet. 1 volume in-12° (149x101 mm) (dimensions pages 147x99 mm) 94 pp., (4) ff. (table), manque le dernier f. b. (A-H6, I4) Reliure de l'époque en vélin souple. Titre manuscrit à la plume sur le premeir plat. Edition Originale, rare. Petites traces d'encre sur la page du titre, sinon bel exemplaire, frais. Petit ouvrage avec les tarifs et les droits pour toute sorte d'actes devant les notaires et les fonctionnaires du règne de Louis XIV (testaments, ventes d'offices, actes civiles, judiciaires, sociétaires, etc.). Provenance : Ex dono manuscrit sur la page du titre : "Pour mons. d'Isleau, commis à la régie du contrôle des actes. Gaber". Note manuscrite sur la dernière page : "Mr de Lestang m'a donné le présent livre de calcul ce jeudi 18 octobre 1696 par ordre de Monsieur Gaber, son beau-frère". (LCPCECO-0007) (350,00 €)
(Les tarifs et les droits pour les actes des notaires sous le règne de Louis XIV) (www.cepays-ci.com)
