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[ESCAUT]
CONSEIL DES CINQ-CENTS. Procès verbaux de l’Assemblée électorale du Département de l’Escaut. P., Imprimerie Nationale, An VII. 22 pp. DUVIQUET – Rapport sur les opérations de l’Assemblée électorale du Département de l’Escaut. P., Imprimerie Nationale, An VII. 12 pp. VAN WAMBEKE B. – Notice au cors législatif (sur le même sujet). P., Laran, (fin XVIIIème). 40 pp. ibidem – Liberté, Egalité. P., Imprimerie Nationale, An VII. 6 pp. DEMOOR – Opinion contre le projet de Duviquet, tendant à valider les opérations de l’Assemblée électorale du Département de l’Escaut. P., Imprimerie Nationale, An VII. 10 pp. MEMBREDE – Opinion. P., Imprimerie Nationale, An VII. 6 pp. DETHIER – Opinion. P., Imprimerie Nationale, An VII. 4 pp. LUDOT – Opinion. P., Imprimerie Nationale, An VII. 10 pp. BEYENS, le jeune – Quelques observations sur le Rapport fait par le Citoyen Duviquet. P., Imprimerie Nationale, An VII. 4 pp. VILLIOT Fils – Au corps législatif sur un pamphlet signé Apers, etc…, etc… et distribué par eux aux membres des deux Conseils. P., d’Hacquart, (an VII). 15 pp. PERÈS – Rapport sur la résolution du 6 prairial relative aux doubles élections de l’assemblée primaire du canton d’Anvers. P., Imprimerie Nationale, An VII. 10 pp.
Onze brochures in 8 telles que parues.
Reference : 9581
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