[DOUBS]
CONSEIL DES CINQ-CENTS. Procès verbaux de l’Assemblée Electorale du Département du Doubs séante dans la salle Décadaire. P., Imprimerie Nationale, An VII. 84 pp. Observations sur les élections du Département du Doubs.Sans lieu ni date (fin XVIIIème). 29 pp. BRIOT – Observations soumises au Corps législatif sur les doubles Elections faites dans le Département du Doubs. P., An VII. 48 pp. LEGORREC – Rapport sur l’Assemblée électorale scissionnée du Département du Doubs. P., Imprimerie Nationale, An VII. 22 pp. Observations succinctes sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relatives aux élections du Département du Doubs. P., Hervelin, (fin du XVIIIème). 2 pp.