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Ordre de travail du Comité des Pensions.
P., Imprimerie Nationale, sans date (1790 ?). 8 pp. in 8 (auréoles pâles).
Reference : 2306
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M. Gilles Hassan
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Ordre de travail du Comité des pensions.
Paris, Impr. Nationale, s.d.; in-8, 6 pp., dérelié.
Le Comité des pensions comprend 18 membres divisé en 6 sections (chaque section examine les demandes des citoyens en fonction des tranches d'âge). Suivent les démarches à effectuer et les imprimés à remplir pour passer devant la Commission. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
ORDRE DE TRAVAIL DU COMITE DES PENSIONS
Imprimerie Nationale, Paris. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 8 pages. Avec un tableau à remplir en fin de document.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789
Teminé par la Liste des Membres composant le Comité des Pensions. Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789
