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A l'Assemblée Nationale
P., Cellot, sans date (1790). In 8 de 8 pp.
Reference : 2226
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Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale, 1789
A Paris, de l'imprimerie royale Relié 1789 HISTORIQUE. In-4 (20,3 x 23,9 cm), reliure demi-chagrin bleu, dos à 4 nerfs, gardes couleurs, deux beaux ex-libris au verso du premier plat (M. le Marquis de Varennes et M. le Marquis de Lescoët, château de Lesquiffiou). Liste des députés des Etats Généraux, qui n'existaient plus depuis 1614, et dans laquelle les trois ordres sont encore représentés. Ces documents historiques sont reliés comme suit : Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale, 1789 + Liste alphabétique des noms de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale + Liste par ordre alphabétique de Bailliages & Sénéchaussées, de MM. les Députés-Suppléans à l'Assemblée Nationale (147 pages), puis Changemens survenus pendant le cours de l'impression (non paginé), Séance tenue par le Roi aux Etats Généraux le 23 juin 1789 (15 pages), Ouverture des Etats Généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789 (103 pages), Etat général des revenus et des dépenses fixes ; quelques épidermures sur le cuir, coupes frottées, par ailleurs intérieur frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante (Domaines nationaux, Police générale, Objets divers)
A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 "In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées,512 pages, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante du ""Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordre de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets, et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime"" ; mors fendus, papier reliure éraflé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale et sanctionnés ou acceptés par le Roi (IIIe partie)
A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31 Brochure d'attente In-8 (13,7 x 21,5 cm), brochure d'attente, 157 pages, sans date (circa 1790) ; dos et premier plat de la brochure d'attente manquants, quelques feuillets cornés, quelques traces à l'intérieur, par ailleurs assez bon état, à relier. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Assemblée nationale n°3489, enquête parlementaire sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres : pièces justificatives (annexes aux divers rapports faits au nom de la commission d'enquête), et n°3664 : Rapport au nom de la commission d'enquête
Cerf et fils, imprimeurs de l'Assemblée nationale Broché 1875 Deux volumes in-4 (23x29 cm), brochés non coupés, 681-190 pages, pièces justificatives déposées par Victor Hamille, rapport fait par M. de Lamberterie, membre de l'Assemblée nationale ; il manque la couverture du rapport, manque à la coiffe inférieure du premier volume, rousseurs sur les plats et à l'intérieur, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, Tome V, première partie (Droits féodaux, Armée de terre)
A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 "In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 380 pages, Tome V, première partie du ""Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordre de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets, et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime"" ; mors supérieur fendu, coiffe inférieure usée, papier reliure éraflé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
