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PORTALIS
Organisation des Cultes. Discours du Cen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de Loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. - Rapport du Cen Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestants.
Paris, Imprimerie de la République, an X. (1801). 1 vol. in-8° dérelié, (1) f., 64 pp., 8 pp., 12 pp., 7 pp., 22 pp., (1) f. blanc, 3 pp.[C30]
Reference : 9773
Edition originale des documents rendant officiel le Concordat entre la France et le Pape. L'ensemble de ces pièces fut ensuite imprimé dans chaque département.
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