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[REVOLUTION] / LA ROCHEFOUCAULD (Duc de)
Sanction Royale. Opinion de M. le Duc de La Rochefoucauld. Du 2 Septembre 1789.
Versailles, Baudouin, s.d. (1789). In-8° dérelié de 8 pp.[C30]
Reference : 17183
Le duc de La Rochefoucauld suggère que la sanction royale (c'est-à-dire l'approbation du roi) n'est pas nécessaire pour adopter la nouvelle constitution mais qu'il serait judicieux qu'elle soit inscrite dans la constitution de manière à ce que le roi puisse suspendre l'application d'une loi.
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