Paris, Imprimerie Nationale, 1790. In-8° dérelié de 15 pp.[C30]
Reference : 15259
Ce compte rendu concerne l'application du décret du 5 Février qui stipulait que les maisons des religieux d'un même ordre soient réduites à une seule par municipalité. Le conseil de Paris examine les moyens à prévoir pour mettre en oeuvre cette mesure, avec quelques suggestions.
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À Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp., dérelié.
Bailly, alors Maire de Paris, présente une totale réorganisation du clergé parisien. Le 5 février 1790 l'Assemblée Nationale avait en effet décrété que les maisons de religieux d'un même ordre serait réduite à une seule dans chaque municipalité.Martin et Walter, Anonymes, 11898. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT